Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2020 22 SYNDICATDEPARTEMENTALDENERGIE04ELECTIO
Déliberation - DCM 2020 49 BUDGETANNEXEEAUASSAINISSEMENT2020 tamp
Déliberation - DCM 2020 23 ELECTIONDESDELEGUESAUSMSISTERONNAISMOY
Déliberation - DCM 2020 08 APPROBATIONCOMPTEDEGESTION2019BUDGETAN
Déliberation - DCM 2019 09 APPROBATIONCOMPTEDEGESTION2018BUD.ANNE
Déliberation - DCM 2020 58 APPROBATIONRPQS EAU 2019 tamponne
Déliberation - DCM 2020 39 LANCEMENTPROCEDUREMAPA1.2020VOIRIE tam
Déliberation - DCM 2020 27 AUTORISATIONSSIGNATURESCDD tamponne
Déliberation - DCM 2020 33 SUBVENTIONSAUXASSOCIATIONS2020 tamponn
Déliberation - DCM 2020 40 LOYERLOGEMENTPLACEDEFLORE2 tamponne
Déliberation - DCM 2020 24 ELECTIONDESDELEGUESAUSMAEPDURANCEALBION tamponne
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2020 24 ELECTIONDESDELEGUESAUSMAEPDURANCEALBION tamponne)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
E |
Envoyé en pré 2cture le 25/05/2020
Reçu en préfe: ‘ure le 25/05/2020
Affiché le
ID : 004-2104€ )131-20200525-202024SMAEP-DE
à
POUR EXTRAIT CONFORME. Le Maire /SFUË;R
R, AVINENS. EE .
=kE} PUMA.
ANR
---- Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal, que suite au renouvellement complet des conseillers municipaux, il y a lieu de procéder à l’élection de nouveaux délégués pour le Syndicat Mixte d’adduction d’eau potable Durance/Plateau d’Albion.
---- L’article L.5212-8 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que les délégués au Comité d’un syndicat sont élus au scrutin secret à la majorité absolue.
---- Concernant le S.M.A.E.P., il convient d’élire un membre titulaire et un membre suppléant.
---- Est élu, en qualité de délégué titulaire, à bulletins secrets et après avoir recueilli la majorité absolue des suffrages dès le premier tour :
M. André CHAILLAN
--- Est élu, en qualité de membre suppléant, à bulletins secrets et après avoir recueilli la majorité absolue des suffrages dès le premier tour :
M. René AVINENS
---- Fait à AUBIGNOSC, les jour, mois et an que dessus.
OBJET : S.M.A.E.P. / Election des délégués.
(Syndicat Mixte Adduction Eau Potable Durance Plateau d’Albion)
Alpes de Haute Provence
AUBIGNOSC
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Membres en exercice : 15
Présents :………………… 15
Votants : …………………. 15
DCM N°24/2020
Séance du 25 mai 2020
---- L’an deux mille vingt
le vingt cinq mai à 18 heures 15
le conseil municipal de la commune d’AUBIGNOSC dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes
de la commune sous la présidence de Monsieur René AVINENS,
Maire.
--- Date de la convocation : 18 mai 2020
Membres présents :
MMes & MM. AVINENS René, ROBERT Frédéric, TURCAN Nicole, DELMAERE Christian, CHAILLAN André, SECHEPINE Elisabeth, LATIL Yves, DANEL Mauricette, MACCARIO Fabrice, LERDA Serge, ARMINGOL Elisabeth, ISNARD Wilfried, WALCZAK Franck MARTINELLI Nicolas et WEBER Hélène.
Absent(s) excusé(s) : NEANT
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Wilfried ISNARD Envové en oréfeciure le 25/05/2620
Reçu en préfecture le 25/05/2620
Affiché le
ID : 004-2704601931-20200525-202024SMAEP-DE