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Déliberation - DCM 2020 22 SYNDICATDEPARTEMENTALDENERGIE04ELECTIONDESDELEGUES tamponne
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2020 22 SYNDICATDEPARTEMENTALDENERGIE04ELECTIONDESDELEGUES tamponne)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
---- Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal, que suite au renouvellement complet des conseillers municipaux et à la création du Syndicat d’Energie des Alpes de Haute Provence, il y a lieu de procéder à l’élection des délégués
---- Le nombre de délégués est établi en fonction de la population ; Aubignosc se trouvant dans la tranche de 500 à 2000 habitants, il convient d’élire : 3 titulaires et 2 suppléants
---- Sont élus, en qualité de délégués titulaires, à bulletins secrets et après avoir recueilli la majorité absolue des suffrages dès le premier tour :
M. Serge LERDA
M. Christian DELMAERE
M. André CHAILLAN
--- Sont élus, en qualité de membre suppléant, à bulletins secrets et après avoir recueilli la majorité absolue des suffrages dès le premier tour :
M. Yves LATIL
Mme Nicole TURCAN
---- Fait à AUBIGNOSC, les jour, mois et an que dessus.
OBJET : SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE 04 – ELECTIONS DES DELEGUES
Alpes de Haute Provence
AUBIGNOSC
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Membres en exercice : 15
Présents :………………… 14
Votants : …………………. 14
DCM N°22/2020
Séance du 25 mai 2020
---- L’an deux mille vingt
le vingt cinq mai à 18 heures 15
le conseil municipal de la commune d’AUBIGNOSC dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes
de la commune sous la présidence de Monsieur René AVINENS,
Maire.
--- Date de la convocation : 18 mai 2020
Membres présents :
MMes & MM. AVINENS René, ROBERT Frédéric, TURCAN Nicole, DELMAERE Christian, CHAILLAN André, SECHEPINE Elisabeth, LATIL Yves, DANEL Mauricette, MACCARIO Fabrice, LERDA Serge, ARMINGOL Elisabeth, ISNARD Wilfried, WALCZAK Franck et WEBER Hélène.
Absent(s) excusé(s) : MARTINELLI Nicolas
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Wilfried ISNARD