Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025 05 045
Déliberation - D2025 05 047
Déliberation - D2025 05 048
Déliberation - D2025 05 042
Déliberation - D2025 05 049
Déliberation - D2025 05 043
Déliberation - D2025 05 040
Déliberation - D2025 05 044
Déliberation - D2025 04 026
Déliberation - D2025 05 039
Déliberation - D2025 05 046
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 05 046)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
EXà
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
te
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
N°
D2025-05-046
L'an deux
mille vingt-cinq
le dix-neuf mai,
le Conseil
Municipal
de la commune
de
PRAZ-SUR-ARLY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yann
JACCAZ,
Maire.
Présents
: MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Jean-Paul
JACCAZ,
Carine
DUNAND,
Sophie
JUELLE,
Nicolas
ELIE,
Franck
PRADEL,
Alain
QUINET,
Solange
COOKE,
Stéphane
GRAFF
Absents
excusés
: Catherine
CSIBI-FRANZOSINI,
Claude
JOND,
Stéphanie
PERNOD
Procurations
: Ghislaine
GACHET-PONNAZ
donne
pouvoir
Pierre
BESSY
Secrétaire
de
séance
: Sophie
JUELLE
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 12
mai
2025
D2025-05-046
OBJET
: APPROBATION
DES
CONVENTIONS
RELATIVES
A L'ANIMATION
ET
L'UTILISATION
DU
STADE
VTT
Rapporteur: Carine
DUNAND
Exposé : Carine
DUNAND
rappelle
que
le budget des
investissements
pour l’année
2025
prévoit la réalisation
de
travaux
concernant
deux
parcours
VTT :
e
la réhabilitation
du
parcours
d'ores
et déjà existant en berge
de
l'Arly à proximité
de la zone
des
Belles
e
et la création
d'un
nouveau
parcours
dans
la zone
boisée
à proximité
de la passerelle
des
Belles
Ce
projet global
dénommé
« stade
VTT
» doit faire l'objet d'une
demande
de subvention
auprès
notamment
de
l'Agence
Nationale
du
Sport.
Le dépôt de ce dossier
requière
la conclusion
d'une
convention
relative à l'animation
et l'utilisation de cet
équipement
sportif,
avec ses
utilisateurs,
dont au
moins
un établissement
scolaire.
Le projet ayant été construit en cohérence
avec
la politique d'apprentissage
du vélo porté
au sein
de l’école
élémentaire
des
Eterlous
et en
partenariat
étroit avec
l'association
Vélo-Club
Praz
sur Arly,
c'est naturellement
que
la commune
s'est
rapprochée
de
ces
deux
acteurs
en
vue
de
leur proposer
de
conventionner.
Le
conseil
municipal
est saisi
de
l'approbation
de
ces
conventions
jointes
en
annexe.
Décision
:
Le Conseil
Municipal,
entendu
l'exposé du
rapporteur,
après
en avoir délibéré :
>
APPROUVE
les
conventions
relatives
à
l'animation
et
l’utilisation
du
stade
VTT
au
profit
de
l'école
élémentaire
Les
Eterlous
et de
l'association
Vélo-Club
Praz sur Arly
>
AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
lesdites
conventions
Amendements
: Néant
Adoption
:
Conseillers
présents
10
Procuration...
01
Votants...
11
POUF
ns
11
Contre
00
36,
Route
de Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél
: 04 50 21
90 28
accueil@mairie-prazsurarly.fr-
www.mairie-prazsurarly.fr MAIRE
à)
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Abstention
00
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Sophie
JUELLE
Yann
JACCAZ
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an ci-dessus.
Au
registre sont les signatures.
CERTIFIÈE
EXECUTOIRE
en
vertu de
la télétransmission
en
Sous-Préfecture
le (voir
visa).
Publiée
par extrait,
au
compte-rendu
affiché
en
Mairie
le 22/05/2025.
La
présente
délibération
peut
faire l'objet d'un
recours
pour excès
de
pouvoir
devant
la
juridiction compétente
dans
un délai de deux
mois à compter de sa publication et de sa réception
par le représentant de l'Etat.
.
36, Route
de Megève
- 74120
PRAZ-SUR-ARLY
- Tél
: 04 50 21
90 28
accueil@mairie-prazsurarly.fr -
www.mairie-prazsurarly.fr