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Déliberation - lkyilhzuf5s59b5
Document publié le Mercredi 9 avril 2014 par la commune de Glamondans.
Lien du pdf (Déliberation - lkyilhzuf5s59b5)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 9 avril 2014
Président : Claude DALLAVALLE Convocation : 2 avril 2014 Secrétaire : Marie-Madeleine ROUSSELOT Affichage : 14 avril 2014 Tous les conseillers sont présents.
Le Conseil débute à 20h15 par la lecture du compte-rendu de la séance du 29 mars 2014 qui est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
Délibération
Travaux d’aménagement du bourg : convention avec le Conseil Général
Informations
Fonctionnement du Conseil Municipal
Compte-rendu des réunions
Fonctions et composition des comités consultatifs et des commissions
Notre représentation dans différentes institutions.
Monsieur le Maire demande l’autorisation d’ajouter les délibérations suivantes à l’ordre du jour : Composition des commissions : 11 voix pour
Représentation dans différentes instances : 11 voix pour
1/ travaux d’aménagement du bourg : convention :
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que la présente convention a pour objet de définir les conditions techniques, administratives et financières de réalisation de l'opération (réfection de la RD par le Conseil Général et l'ensemble des autres travaux par la commune). Les travaux prévus comprennent la création d'un trottoir, la réalisation de deux plateaux surélevés, la pose d'un radar pédagogique, la création de places de stationnement, la mise en valeur du petit patrimoine et la gestion des eaux pluviales.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve les termes de la convention, et autorise le Maire à la signer.
pour : 11 contre : 0
2/ mise en place et désignation des représentants aux commissions
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne les conseillers pour représenter :
Commission d'Appel d'Offres :
Président : Claude DALLAVALLE ; suppléant : Christian RUEFF
Participants :
Titulaires : Christian PRETOT, Pascale SANTI, et Xavier MOREL
Suppléants : Régine SIAUDEAU, Marie-Madeleine ROUSSELOT et Marylène SIMONIN.
Commission Finances
Président : Claude DALLAVALLE
Participants : Aude TOFFEL, Pascale SANTI, Xavier MOREL, Christian RUEFF
pour : 11 contre : 0 3/ SIVU des Marronniers : élection des délégués
Résultats de l'élection
Délégués titulaires :
Xavier MOREL(11 voix) et Aude TOFFEL (11 voix)
Délégué suppléant :
Marylène SIMONIN (11 voix)
4) Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue : élection des délégués
Résultats de l'élection :
Délégués titulaires :
Christian RUEFF (11 voix) et Christian PRETOT (11 voix)
Délégué suppléant :
Claude DALLAVALLE (11 voix) Stéphane PETIT (11 voix)
Questions diverses et informations
Fonctionnement du Conseil Municipal
Les convocations et les documents explicatifs seront envoyés une semaine avant. Le Conseil est présidé par le Maire ou un adjoint en cas d’absence.
Un pouvoir sera joint à la convocation ; le maire ne peut en avoir lors du vote du compte administratif.
Les séances du Conseil sont publiques sauf demande du maire ou de trois conseillers (après vote) Le maire et les adjoints se réuniront le 1er samedi de chaque mois pour préparer le Conseil. Un calendrier prévisionnel des conseils est présenté.
Création et composition des comités consultatifs :
Monsieur le Maire explique la différence entre une commission (composée uniquement d’élus) et un comité consultatif (composé de personnes du village et/ou de spécialistes). La présence d’un adjoint en tant que responsable permettra de faire remonter l’information lors de la réunion du maire et des adjoints. Une information sera transmise aux habitants de Glamondans. Les élus ont déjà émis leur souhait de participation. Une délibération sera prise lors d’un prochain conseil pour valider la composition de chaque comité (élus et non élus).
Fin de la séance à 21h30
Vu pour être affiché le 14 avril 2014
Le Maire
Claude DALLAVALLE