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Compte-Rendu - z0ra3hhbgssh2dy
Document publié le Jeudi 14 février 2013 par la commune de Glamondans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - z0ra3hhbgssh2dy)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Institutions publiques,
MAIRIE DE
GLAMONDANS
25360
--------
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
14 février 2013
Président : DALLAVALLE Claude convocation le 6 février 2013 Secrétaire : SANTI Pascale
Conseillers présents Tous, sauf Hervé LUQUET et Grégory BURGUNTER Début de la séance à 20 heures
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Ordre du jour :
- Travaux en forêt
- Règlement de la salle des fêtes
- Location de la salle de convivialité
- Remboursement de facture
- Taxe d’assainissement 2013
Informations
- Travaux fontaine et aménagement
- SIVU des Marronniers (avance sur le budget 2013)
- CCVA
- Conseil d’Ecole
- Tracteur
- Opération brioche
- ADMR
Travaux forêts :
Suite à la réunion de la commission en décembre 2012 des travaux en forêts sont à prévoir : -parcelle 9 : cloisonnement
-parcelle 23 : cloisonnement et dégagement
-parcelles 40-41-42-43-44-46 (parcelles anciennement bostrychées) :
- parcelle 42 : cloisonnement
-parcelle 43 : travaux prévus en 2012 qui n’ont pas encore été exécutés.
-questions sur parcelles 40-41-44-46
-parcelles 40 et 41 : 2000 plants de pin et épicéa seront plantés pour un montant de 5000 €. Ces parcelles sont cloisonnées. La plantation pourrait être effectuée par l’employé municipal. Le conseil s’interroge à ce sujet, car l’employé municipal est déjà bien occupé à d’autres tâches.
-parcelles 44 et 46 : dégagement manuel de semis naturels
La totalité des travaux s’élève à 18690 € HT.
Le conseil municipal donne son accord pour la réalisation de l’ensemble des travaux. Reste à déterminer qui fera les travaux de plantation dans les parcelles 40 et 41.
Interroger le garde sur les dates de plantation et sur le coût.
9/9
Remboursement de facture :
Le remboursement pourra être effectué à l’appui d’une nouvelle délibération et dès réception de la facture du locataire.
Règlement salle de convivialité :
Après quelques rectifications succinctes, le règlement est approuvé.
9/9
Location salle de convivialité :
Le prix de la location est fixé à 50 € pour 2013. Ce prix sera révisable chaque année. La caution est fixée à 300 €. 2
9/9
Taxe assainissement 2013 :
La consommation d’eau est en diminution en 2012.
Pour 2013 le versement à l’agence de l’eau s’élève à 1082 € (795,60 € en 2012). Les charges au niveau du personnel seront de 955 € (temps passé par l’employé municipal au contrôle de la station d’épuration et des regards). Monsieur le maire propose une augmentation de 0,05 € de la part variable. Cela ferait un gain d’environ 360 € à consommation égale. Elle compenserait l’augmentation de l’Agence de l’eau et des charges de personnel. Pour 2013 la part fixe reste à 15 € par foyer, la part variable passe de 0,85 € à 0,90 €/m³. 9/9
Informations :
Travaux fontaine et aménagement
*Travaux d’aménagement :
Opération OPSA en ce qui concerne le revêtement. La demande de la commune est mise sur liste complémentaire. Un courrier a été fait au Président du Conseil Général pour lui indiquer qu’il y aurait des travaux sur la RD 30 de la sortie de Glamondans au carrefour avec la RD 464.
Monsieur le maire a demandé l’autorisation de faire les travaux plus la couche de roulement. La commune avancerait les fonds et recevrait la subvention correspondante du Conseil Général en 2014.
*Fontaine :
-budget prévisionnel pour réaliser les travaux : 10 000 €.
-une enveloppe parlementaire de 4000 € est accordée à la commune pour le financement de ces travaux. -devis demandé aux chantiers départementaux pour exécution desdits travaux.
SIVU des Marronniers
*Le rythme scolaire a été évoqué lors de la réunion.
*Les transports méridiens sont maintenus pour le moment dans l’attente de la participation de la CCVA. *La CAF ne payant pas dans les temps requis les subventions, la commune doit faire une avance pour payer les factures en attente (poubelles, eau…).
Avis de la CCVA
*la commission (10 sur 11) pourra participer au transport méridien.
*à quelle hauteur la CCVA va participer ? 4 solutions :
-prise en charge totale de la CCVA
-participation CCVA + participation parents
-participation CCVA + participation commune
-participation CCVA + participation commune + participation parents.
Conseil d’école
*Il a été constaté que matin et soir certains parents vont chercher leurs enfants et n’utilisent pas le transport. Cette attitude risque de mettre en péril celui-ci
*L’application des rythmes scolaires est repoussée à 2014 car beaucoup de questions restent à régler. *Les projets de sortie et les animations de l’année ont été évoqués lors de ce conseil d’école.
Tracteur
*La commune d’Osse envisage de changer son tracteur. La commune de Glamondans s’interroge sur une participation pour la location du tracteur à l’année comme c’est actuellement le cas (630 € pour 2012) ou alors de participer à son achat.
Opération brioche
*En 2013 celle-ci aura lieu du 7 au 13 octobre.
ADMR
*L’opération fleurs se déroulera les 7-8-9 mars 2013.
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Fin de la séance à 22 h 05
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