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Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 07 01 08 Creation Ecole Municipale des Sports)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
N° 2024-07-01/08
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er juillet 2024
OBJET: CREATION DE L'ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Paul BIZEAU
DATE DE LA L'an deux mille vingt-quatre,
CONVOCATION Le 1 juillet à vingt heures,
Le Conseil Municipal,
25-06-2024 Légalement convoqué, s'est réuni dans la Salle des Mariages, au château de BUC, sous la présidence de Monsieur Stéphane GRASSET, Maire
DATE D'AFFICHAGE Présents :
M. Stéphane GRASSET, Mme Céleste MESSINA-DOMINIONI,
25-06-2024 M. John COLLEEMALLAY, M. Bernard MILLION-ROUSSEAU, M. Jean-Christophe HILAIRE, Mme Maguy RAGOT-VILLARD, Mme
Ayse CONNAN-BAYRAM, M. Jean-Paul BIZEAU, Mme Elisabeth MORELLI, Mme Isabelle BOURGEONNIER, Madame Pierrette MAZERY, M. Stéphane TOUVET, Mme Elisabeth VERLY, M. Dejan STANKOVIC, M. Hervé WIOLAND, Mme Juliette ESPINOS, Mme Françoise GAULIER, M. Christian GASQ, Monsieur Bruno GUILLON, M. Rémy JOURDAN, M. Stéphane VIELLE, Mme Odile GENOVA, Mme Véronique HUYNH.
NOMBRE DE Excusés représentés :
CONSEILLERS Madame Annie SAINSILY donne pouvoir à Madame Elisabeth VERLY
EN EXERCICE: 29 Madame Karine LE BIHAN-ABRAMI donne pouvoir à Monsieur John COLLEEMALLAY
Madame Catherine Le DANTEC donne pouvoir à Madame
PRESENTS : 23 Juliette ESPINOS
Madame Lorraine WEISS donne pouvoir à Madame Françoise
VOTANTS : 29 GAULIER
Madame Frédérique SARRAU donne pouvoir à Madame Véronique HUYNH
Monsieur Frank MARQUET donne pouvoir à Madame Pierrette MAZERY
DATE DE LA Absents :
PUBLICATION
03-07-2024
Mme Elisabeth MORELLI est désignée secrétaire de séance à l'unanimité des conseillers municipaux présents au moment du vote.
2024-07-01/08 CREATION DE L'ECOLE
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20240704-2024-07-01-08-DE
Date de télétransmission : 04/07/2024
Date de réception préfecture : 04/07/2024Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'avis de la commission éducation et petite enfance du 26 mars 2024,
Considérant Le besoin de mettre en place une section multisports au sein de la commune de Buc, qui se nommera l'Ecole Municipale des Sports (EMS).
Cette initiative complétera l'offre éducative existante en permettant aux enfants âgés de 4 à 11 ans, résidant à Buc ou scolarisés dans la commune, de pratiquer divers sports, notamment la gymnastique, les sports avec objets, de coopération et d'opposition.
Les objectifs de l'EMS sont les suivants :
° Favoriser le développement corporel, psychologique et social des enfants grâce à la pratique sportive.
°< Encourager la diversification de la pratique sportive des enfants et éviter une spécialisation précoce, élargissant ainsi leurs horizons et leurs expériences. + Compléter l'offre sportive éducative.
L'EMS sera opérationnel dès la rentrée scolaire 2024, et les séances auront lieu de manière hebdomadaire les mercredis pendant les périodes scolaires.
Les activités se dérouleront au gymnase du Pré Saint Jean ou au gymnase Simone Veil pendant les travaux du gymnase Pré Saint Jean.
Considérant la nécessité de mettre en place Un règlement intérieur précisant le fonctionnement et les modalités d'inscription.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Jean-Paul BIZEAU,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE,
Approuve la mise en place du projet de l'École Municipale des Sports (EMS).
Approuve le règlement intérieur de l'École Municipale des Sports [EMS) annexé à la présente délibération.
La présente délibération peut faire l' objet d'Un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compier de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Visa de la Préfecture le : — Buc, le 03/07/2024 Rendu exécutoire le : gi d
Le Maire
La Secrétaire de séance Stéphane GRASSET
Mme Elisabeth MORELLI
Ent Accusé de réception en préfecture 078-217801174-20240704-2024-07-01-08-DE Date de télétransmission : 04/07/2024 Date de réception préfecture : 04/07/2024
04-07-2024
04-07-2024ET
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