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Conseil Municipal - 2024 07 01 09 Semaine scolaire 4 jours Derogation
Ordre du Jour - ODJ CM 01 07 2024
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Conseil Municipal - 2024 07 01 13 Creation de postes
Conseil Municipal - 2024 07 01 14 Protocole transactionnel
Ordre du Jour - OdJ CM 2024 07 01
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 2024 07 01)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
BUC
Buc, le 25 juin 2024,
CONVOCATION
Chères Collègues, Chers Collègues,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 1°' juillet 2024 à 20h
Château de Buc, Salle des Mariages (20 rue Louis Massotte)
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
DÉCISIONS MUNICIPALES
INTRODUCTION
-__ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mai 2024
AFFAIRES GENERALES
- Convention pour la constitution d'un groupement de commandes entre la ville de
Versailles, coordonnateur, le Centre d'Action Sociale de la vile de Versailles, la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc [VGP) et les villes membres de VGP
-__ Mise en place du Pass culture
-__ Désignation d'un adjoint
LOGEMENT
- Conventions de réservation des logements du parc social dans le cadre de la gestion
des flux
ENVIRONNEMENT
-__ Règlement du parc du Château de Buc
-__ Adoption du règlement du concours ‘’ Nature en ville ‘
EDUCATION
-__ Création de l'école municipale des sports : création et règlement intérieur -_ Semaine scolaire des 4 jours : dérogation
- Règlement de fonctionnement de la crèche les Hirondelles
RESSOURCES HUMAINES
-__ Logement pour nécessité absolue de service
-__ Modification de la liste des emplois concernés par le régime des astreintes
- Création de postes
-__ Protocole transactionnel QUESTIONS DIVERSES
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Chères Collègues, Chers Collègues, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
be LT
Stéphane GRASSET