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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 fevrier 2026
Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune d'Horme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 24 fevrier 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Lo rme CONVOCATION 2 Commune de Saint-Etienne Métropole
Conseil Municipal
Du 24 février 26
L'Horme, le 11 février 2026
Madame, Monsieur,
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
24 février 2026 à 18h30 heures
Salle de réunion du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville,
L'ordre du jour est le suivant :
1 | Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2 | Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 janvier 2026
3 | Compte rendu des décisions du Maire (Article L. 2122-22 CGCT)
4 | Informations : Actions de formations des élus exercice 2025
5 Commande publique/délibération 2026/09 : Service de fourniture et livraison de titres restaurant — attribution du marché public
6 | Administration générale/délibération 2026/10 : Bilan des acquisitions et cessions foncières en 2025
7 | Administration générale/délibération 2026/11 : Listes des marchés publics notifiés en 2025
8 Finances/délibération 2026/12 : Approbation du Compte Financier Unique 2025 et affectation des résultats à l’exercice 2026 - Budget principal
9 | Finances/délibération 2026/13 : Vote des taux communaux — Exercice 2026
10 | Finances/délibération 2026/14 : Vote du Budget primitif 2026 - Budget principal
11 Finances/délibération 2026/15 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiement Budget principal 2026
12 | Finances/délibération 2026/16 : Subventions aux associations — Exercice 2026
13 Finances/délibération 2026/17 : Réaménagement de l’étage de la mairie et optimisation des dépenses énergétiques.
14 Ressources Humaines/délibération 2026/18 : Création de deux emplois permanents d’adjoint administratif principal de 2ème classe : un à temps complet et un autre à temps non complet (29h/35h)
15 Ressources Humaines/délibération 2026/19 : Adhésion au service « protection sociale complémentaire — risque Santé » du CDG42 16 | Intercommunalité/Délibération 2026/20 : Charte du Parc Naturel du Pilat 2026-2041
17 Foncier/Délibération 2026/21 : Délégation du droit de préemption urbain à l'EPORA sur le périmètre du grand parc du Gier
18 | Information(s) et question(s) diverse(s)
Mme le Maire,
Audrey BERTHEAS