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Procès Verbal - 2020 02 11 PV
Procès Verbal - 2022 10 06 PV
Procès Verbal - 2020 02 28 PV
Procès Verbal - 2024 02 15 PV
Procès Verbal - 2023 05 30 PV
Procès Verbal - 2022 05 02 PV
Document publié le Lundi 2 mai 2022 par la commune de Schwobsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 05 02 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité routière, Démocratie,
Département
du
Bas
- Rhin
Arrondissement
de
Sélestat
COMMUNE
DE
SCHWOBSHEIM
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
02
mai
2022
à
19h30
Date
de
convocation
: 25
avril
2022
Nombre
de
conseillers
élus :
11
Nombre
de
conseillers
en
fonction
:
11
Nombre
de conseillers
présents
:
10
Nombre
de
procurations :
01
Sous
la présidence
de
Madame
Denise
KEMPF,
Maire,
Etaient
présents:
Mme
JEHL-MEYER
Rachel,
SCHMITT
Nathalie
Mrs
OHNET
Claude,
HAUMESSER
Rémy,
JEHL
Didier,
FROMMER
Olivier,
MEYER
Frédéric,
ROHR
Michel,
RUDLOPFF
Jean-Louis.
Etaient
absent
: Mme
FRIEDRICH
Christel
Procuration
: Mme
FRIEDRICH
Christel
a
donné
procuration
à
Mme
KEMPF
Denise
1.
LECTURE
ET
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
07/03/2022
ET
DESIGNATION
D’UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Le
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
07
mars
2022
a
été
soumis
à
l'approbation
du
conseil
municipal
et transmis
à la Sous-Préfecture
de
Sélestat
Erstein.
Les
fonctions
de
secrétaire
de
la
présente
séance
sont
confiées
à
Nathalie
SCHMITT
désignée
unanimement.
ADOPTE
À
L'UNANIMITÉ
2.
FINANCES
COMMUNALES
-
DECISION
MODIFICATIVE
N°1/2022
Afin
de
permettre
la
régularisation
d’une
opération
comptabilisée
en
double
en
2019
et
2020,
il
convient
de
procéder
à
la
mise
en
place
d’une
décision
modificative.
Il
est
nécessaire
d'ouvrir
des
crédits
en
dépense
d'investissement
à
l’article
1321.
Il est
proposé
l'opération
suivante :
Dépenses
d'investissement
Dépenses
d'investissement
Article
21318
pour
— 680
€
Article
1321
pour
+ 680
€
Le Conseil
Municipal,
après
délibération,
-
ACCEPTE
la
décision
modificative
n°1/2022
telle
que
présentée,
-
CHARGE
Madame
le Maire
de
procéder
aux
écritures,
ADOPTE
À
L’'UNANIMITÉ
114
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20220502-2022-05-02-PV-DE Date de télétransmission : 05/05/2022 Date de réception préfecture : 05/05/2022 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
02.05.2022
3:
FINANCES
COMMUNALES
—
BASCULE
A
LA
M57
Une
nouvelle
nomenclature
comptable
devra
être
appliquée
au
01.01.2024
pour
l'ensemble
des
communes.
Afin
de
permettre
une
transition
progressive,
Madame
Laboulais,
Conseillère
aux
décideurs
locaux,
a
proposé
que
la
commune
puisse
intégrer
ce
système
dès
le
1°
janvier
2023.
Monsieur
Lecuivre,
Trésorier
a
donné
son
accord
pour
ce
transfert.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
-
ACCEPTE
la
bascule
de
la
M14
vers
la
M57
au 1°"
janvier
2023,
-
CHARGE
Madame
le
Maire
de
mettre
les
logiciels
en
conformité
pour
cette
échéance.
ADOPTE
À
L'UNANIMITÉ
4.
TRAVAUX
BÂTIMENT
MAIRIE
Les
travaux
du
logement
avancent :
Les
gaines
électriques
ont
été
mises
en
place,
le
placo
et
les
joints
sont
presque
terminés,
les
arrivées
sanitaires
sont
réservées,
et
la
mise
à
niveau
du
sol
par
la
pose
de
plaques
OSB
est
en
cours.
a)
Cuisine
:
Un
devis
pour
l'installation
d’une
cuisine
intégrée
a
été
réalisé
auprès
de
Cuisinella
Sélestat,
comme
pour
les
cuisines
du
presbytère.
Un
devis
de
3
200
€
TTC
a
été
réceptionné,
représentant
une
configuration
sans
électroménager
exceptés
hotte,
robinetterie
et
évier.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
-
ACCEPTE
l'implantation
et
les
meubles
retenus
pour
la cuisine
de
l'appartement,
-
VALIDE
le
devis
de
3
200
€ TTC,
#
CHARGE
Madame
le
Maire
de
passer
commande,
ADOPTE
À
L’'UNANIMITÉ
b)
Conduit
de
cheminée
:
Un
conduit
de
cheminée
qui
n’a
plus
d'utilité,
gênait
la
configuration
de
l’espace
cuisine.
Un
devis
pour
sa
démolition
a été
fourni
par
l’entreprise
Olry
Cloisons
qui
s'élève
à 500
€
HT,
soit
550
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
-
VALIDE
le devis
500
£
HT,
soit
550
€ TTC
de
l’entreprise
Olry
Cloisons,
-
CHARGE
Madame
le
Maire
de
signer
la
commande,
ADOPTE
À
L'UNANIMITÉ
115
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20220502-2022-05-02-PV-DE Date de télétransmission : 05/05/2022 Date de réception préfecture : 05/05/2022 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
02.05.2022
c)
Escalier
et
colombages
appartement
:
La
position
actuelle
du
marché
est
de
peindre
l'escalier
menant
au
1°
étage.
Dans
un
souci
de
préservation
de
l'aspect
bois
de
ce
dernier
et
de
le
restaurer
pour
conserver
l’aspect
ancien,
il est
envisagé
un
aérogommage
et
un
huilage.
D'autre
part,
lors
de
la
démolition
des
cloisons
de
l'appartement,
des
colombages
ont
été
découverts.
Il a été
décidé
de
les
conserver,
ce
qui
donne
un
certain
cachet
à
l’appartement.
Malheureusement
ils
ne
peuvent
être
conservés
en
l'état,
mais
nécessitent
un
gommage.
Un
devis
pour
procéder
à
ces
opérations
a
été
demandé
à
l’entreprise
Brobois,
qui
s'élève
à 5 630.00
€ HT,
soit
6 756
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
ACCEPTE
de
faire
réaliser
l’aérogommage
de
la
cloison
en
colombage
de
l'appartement, ACCEPTE
la
même
opération
pour
l'escalier,
DEMANDE
de
procéder
à
une
nouvelle
consultation
de
professionnels
afin
de
mettre
en
concurrence
le
devis
présenté.
ADOPTE
À
10
VOIX
POUR
ET
1 CONTRE
d)
Salle
du
conseil :
Il a
été
découvert
que
deux
lames
de
parquet,
qui
étaient
sous
le
placard,
sont
en
très
mauvais
état
et
nécessitent
leur
remplacement.
D'autre
part,
la
teinte
du
parquet
sous
le placard
qui
a été
déplacé
est
différente
du
reste
de
la pièce.
Il est
soumis
au
Conseil,
de
faire
poncer
et
vitrifier
le
parquet
existant.
Deux
devis
ont
été
réceptionnés
: Abry
Arnold
(titulaire
du
lot
10
—
sols
souples)
qui
s'élève
à
1055.25
€
HT,
soit
1 266.30
€
pour
le
remplacement
des
deux
lames,
le
ponçage
et
la
vitrification
et
LS2A
(titulaire
du
lot
12
—
peinture)
qui
s'élève
à
1 200
€
HT
pour
le
ponçage
et
la
vitrification
du
parquet
(sans
le
remplacement).
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
SOUHAITE
faire
procéder
à
la
réparation
du
parquet,
ainsi
qu’au
ponçage
et
à
la
Vitrification
du
parquet
de
la salle
du
Conseil,
VALIDE
le
devis
de
la
Société
ABRI
ARNOLD
pour
1 055.25
€
HT,
soit
1 266.30
€
TIC, CHARGE
Madame
le
Maire
de
signer
la
commande,
ADOPTE
À
L’'UNANIMITÉ
Les
réservations
faites
pour
les
sanitaires
sont
évoquées,
et
plus
particulièrement
celles
concernant
le
lave
mains
situé
dans
les
WC.
Le
positionnement
actuel
ne
convient
pas
aux
conseillers
et
ils souhaiteraient
que
ce
dernier
soit
installé
sur
le mur
face
à
l’entrée
ou
face
aux
WC.
Claude
OHNET
se
propose
de
prendre
contact
avec
la
société
Eschrich
pour
faire
déplacer
les
arrivées
et évacuation
avant
que
les travaux
ne
soient
trop
avancés.
116
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20220502-2022-05-02-PV-DE Date de télétransmission : 05/05/2022 Date de réception préfecture : 05/05/2022 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
02.05.2022
5:
VALIDATION
D’ACHATS
DIVERS
a)
Cabane
Marchande:
Pour
compléter
l'aire
de jeux
du
petit
train
en
bois
située
au
terrain
de
pétanque,
il est
proposé
d'acheter
une
petite
cabane
en
bois
pour
les
enfants
de
2
à
7
ans,
ainsi
que
le
panneau
de
signalisation
règlementaire.
Une
structure
de
19m?
pour
un
montant
de
1
270
€
HT,
ainsi
que
le
panneau
de
règlementation
d'un
montant
de
204
€ HT
sont
présentés
à l'assemblée.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
-
VALIDE
l'achat
de
la
cabane
en
bois
et
de
son
panneau
de
règlementation
pour
un
montant
global
de
1 474
€
HT,
soit
1
768.80
€ TTC,
-
CHARGE
Madame
le
Maire
de
passer
la
commande,
ADOPTE
À
L’'UNANIMITÉ
b)
Armoire
de
collectivité :
Le
local
actuel
de
la chaufferie
est
le
lieu
de
stockage
des
produits
et
du
matériel
d'entretien.
Avec
l'installation
de
la
nouvelle
chaudière
à pellets
et
des
différents
branchements
du
logement,
et
surtout
les
risques
d'entreposage
de
produits
dangereux
à
proximité
d’une
source
de
chaleur,
il
est
proposé
d'acquérir
une
armoire
(largeur
60
cm,
profondeur
50
cm)
qui
sera
installée
dans
le
WC
de
la
mairie
pour
un
montant
de
335
€
HT
soit 402
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
-
VALIDE
l'achat
de
l'armoire
de
rangement
d’un
montant
de
335
€
HT,
soit
402
€
TTC,
-
CHARGE
Madame
le
Maire
de
passer
la
commande,
ADOPTE
À
L'UNANIMITÉ
Michel
ROHR
propose
l'installation
de
bancs
à
différents
endroits
du
village,
pour
permettre
aux
promeneurs
de
pouvoir
faire
une
pause
et
compléter
l'offre
actuelle.
6.
DIVERS
ET
INFORMATIONS
$
Arrêt
maladie
de
l’agent
technique :
L'agent
est
en
arrêt
de
maladie
depuis
le
11.03.
Une
prolongation
jusqu’au
31.05.2022
nous
a
été
transmise
ce jour.
Il devient
important
de
réfléchir
à
une
organisation
pour
assurer
les
travaux
des
espaces
verts
durant
son
absence,
puisque
la saison
des
plantations
commence.
$
Matinée
Citoyenne
: La
date
envisagée
est
le
samedi
14
mai.
Les
différents
travaux
ont
été
listés
par
Michel
ROHR
et
seront
diffusés
aux
conseillers.
Le
repas
devra
être
arrêté
et sera
assuré
par
l’équipe
habituelle.
©
Piste
cyclable
: M.
Carabin
de
la
CCRM
a
été
contacté
afin
de
participer
à
une
réunion
d’information
avec
les
propriétaires
et
exploitants
concernés.
Cependant,
nous
sommes
toujours
dans
l’attente
d'informations
de
la
CeA
concernant
les
distances
minimales
entre
la
route
et
la
piste,
ce
qui
rend
impossible
cette
réunion
dans
117
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20220502-2022-05-02-PV-DE Date de télétransmission : 05/05/2022 Date de réception préfecture : 05/05/2022 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
02.05.2022
l'immédiat.
©
Après-midi
des
aînés:
Comme
il
avait
été
discuté,
il
est
proposé
de
concrétiser
une
après-midi
récréative
à destination
des
aînés
à travers
une
collation
et
la
projection
d’une
rétrospective
comme
animation.
©
Maison
des
Assistantes
Maternelles
: Des
contacts
ont
été
pris
entre
les
différents
acteurs
(CCRM,
CAF,
M
&
Mme
KELVINK
…)
pour
étudier
la
faisabilité
du
projet.
Il
existe
des
financements
possibles,
mais
le
statut
des
propriétaires
rend
leur
versement
plus
délicat.
Il faut
poursuivre
le
travail
sur
ce
dossier
pour
parvenir
à
un
accord
qui
puisse
convenir
à toutes
les
parties.
©
Course
moto
2022
: M.
BRAUN
est
passé
en
mairie
déposer
son
dossier.
Les
dates
retenues
sont
le
1°
et
2 octobre
2022.
©
Élections
législatives
: Pour
élaborer
le planning
des
permanences
du
bureau
de
vote
des
élections
législatives,
les conseillers
sont
questionnés
sur
leurs
disponibilités.
$
Pique-nique
: La
date
du
18
septembre
a
été
retenue
pour
cette
manifestation.
©
Fond
de
concours
CCRM
: Madame
Le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
Communauté
de
Communes
a
validé
son
budget
et
la
reconduction
du
fond
de
concours
à
l'attention
des
communes,
pour
un
montant
de
30
000
£
/ commune.
$
Patrimoine
: Afin
de
préserver
le
patrimoine
situé
sur
la
commune,
il
est
proposé
de
sensibiliser
les
propriétaires
des
petites
chapelles.
$
Circulation
rue
des
Lilas
: Rachel
JEHL-MEYER
fait
remarquer
que
de
plus
en
plus
de
livreurs
empruntent
la
rue
des
lilas,
roulent
à
une
vitesse
importante
et
coupent
le
virage
du
début
de
la
rue,
au
risque
de
provoquer
un
accident.
Il
est
étudié
différentes
solutions
qui
pourraient
être
mises
en
place
pour
faire
réduire
la vitesse
(zone
30,
pose
de
ralentisseurs,
….).
©
Vieux
documents
:
Didier
JEHL,
fait
circuler
des
vieux
documents
datant
de
1845
retrouvés
dans
le grenier
de
la
mairie.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
plus
aucune
question
n'étant
soulevée,
la séance
est levée
à 21
h 54
mn
A
Schwobsheim,
le
03
mai
2022
Le
Maire,
Denise
KEMPF
118
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20220502-2022-05-02-PV-DE Date de télétransmission : 05/05/2022 Date de réception préfecture : 05/05/2022 Commune
de
SCHWOBSHEIM
PV
du
CM
du
02.05.2022
Tableau
de
présence,
séance
du
02
mai
2022
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
07/03/22022
et désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2.
Finances
communales
—
Décisions
modificative
n°1
3.
Finances
communales
—
Bascule
à
la
M57
4.
Travaux
bâtiment
Mairie
-
5.
Validation
d'achats
divers
6.
Divers
et
informations
Nom
Prénom
Qualité
Signature
Procuration
Denise
KEMPF
Maire
J/
/
\
OHNET
Claude
1e
Adjoint
Michel
ROHR
2ère
Adjoint
Rs
JEHL
Didier
Conseiller
TR
FRIEDRICH
Christel
Conseillère
y
Mme
KEMPF
Denise
HAUMESSER
Rémy
Conseiller
Lim
FROMMER
Olivier
Conseiller
:
IT
SCHMITT
Nathalie
Conseillère
A
4
MEYER
Frédéric
Conseiller
|
h
À
JEHL-MEYER
Rachel
Conseillère
TL
Î T |
RUDLOFF
Jean-Louis
Conseillère
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20220502-2022-05-02-PV-DE Date de télétransmission : 05/05/2022 Date de réception préfecture : 05/05/2022