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Procès Verbal - 2020 02 28 PV
Procès Verbal - 2020 12 14 PV
Procès Verbal - 2018 02 26 PV2
Procès Verbal - 2018 11 26 PV
Procès Verbal - 2020 05 26 PV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Schwobsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 05 26 PV)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
du
Bas
- Rhin
Arrondissement
de
Sélestat
COMMUNE
DE
SCHWOBSHEIM
PROCES-VERBAL
DE
L’ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
SEANCE
DU
26
mai
2020
à
20h00
Date
de
convocation
: 19
mai
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le vingt-six
du
mois
de
mai
à vingt
heures
zéro
minute,
en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
la commune
de
SCHWOBSHEIM.
Etaient
présents
les conseillers
municipaux
suivants
:
- FRIEDRICH
Christel
- FROMMER
Olivier
- HAUMESSER
Rémy
- JEHL
Didier
- JEHL-MEYER
Rachel
- KEMPF
Denise
- MEYER
Frédéric
- OHNET
Claude
- ROHR
Michel
- RUDLOFF
Jean-Louis
- SCHMITT
Nathalie
1.
Installation
du
nouveau
Conseil
Municipal
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Mme
KEMPF
Denise,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l’article
L.2122-17
du
CGCT),
qui
a
procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
Conseil
Municipal
(suite
aux
résultats
des
élections
municipales
du
15
mars
2020).
Il a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
ou
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Denise
KEMPF
dénombre
11
conseillers
présents
et
constate
que
le quorum
posé
par
l’article
L 2121-17
du
CGCT
est
atteint.
Conformément
à
l'article
L 2122-8
du
CGCT,
la
séance
au
cours
de
laquelle
il est
procédé
à
l'élection
du
Maire
est
présidée
par
le plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Par
conséquent,
Denise
KEMPF,
la
plus
âgée
de
l’assemblée,
préside
la
séance
du
conseil
municipal
en
vue
de
procéder
à
l'élection
du
Maire.
Denise
KEMPF
prend
la
présidence
de
la séance
ainsi
que
la
parole.
Au
vu
du
contexte
et
des
contraintes
sanitaires
actuelles,
Madame
Le
Maire
propose
que
la
séance
se
déroule
à huis
clos.
Les
Conseillers
municipaux
élus
VALIDENT
cette
décision
à
l’unanimité.
2.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Denise
KEMPF
sollicite
un
volontaire
pour
occuper
la fonction
de
secrétaire
de
séance.
Rachel
JEHL-MEYER
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20200526-2020-05-26-PV- DE Date de télétransmission : 29/05/2020 Date de réception préfecture : 29/05/2020 3.
Election
du
Maire
Denise
KEMPF,
invite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l’élection
du
maire.
Elle
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L 2122-1,
L
2122-4
et
L
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
3.1
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs:
Messieurs
MEYER
Frédéric
et
HAUMESSER
Rémy
3.2
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote.
Il a fait
constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposé
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l’appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré. Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
et
jointe
au
procès
verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
3.3
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
11
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.66
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
10
Majorité
absolue
5
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRENOM
DES
CANDIDATS |
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
KEMPF
Denise
10
Dix
3.4
Proclamation
de
l’élection
du
maire
Denise
KEMPF
a été
proclamée
maire
et a été
immédiatement
installée.
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20200526-2020-05-26-PV- DE Date de télétransmission : 29/05/2020 Date de réception préfecture : 29/05/2020 4.
Elections
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
Denise
KEMPF,
élue
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l’élection
des
adjoints.
Il a
été
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire
(art.
L.2122-4,
L.2122-7
et
L.2122-7-1
du
CGCT).
4.1.
Délibération
fixant
le
nombre
des
adjoints
La
présidente
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.2122-1
et
L.2122-2
du
CGCT,
la
commune
peut
disposer
de
trois
adjoints
au
maire
maximum.
Elle
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint.
Elle
a proposé
l'élection
de
deux
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le conseil
municipal
a fixé
à deux,
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
4.2
Election
du
premier
adjoint
4.2.1
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
11
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.66
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
10
Majorité
absolue
5
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRENOM
DES
CANDIDATS |
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
OHNET
Claude
10
Dix
4.2.2.Proclamation
de
l'élection
du
premier
adjoint
OHNET
Claude
a été
proclamé
premier
adjoint
et a été
immédiatement
installé.
4.3
Election
du
deuxième
adjoint
4.3.1
Résultat
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de votants
(enveloppes
déposées)
11
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.66
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
10
Majorité
absolue
5
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRENOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
ROHR
Michel
10
Dix
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20200526-2020-05-26-PV- DE Date de télétransmission : 29/05/2020 Date de réception préfecture : 29/05/2020 4.3.2
Proclamation
de
l'élection
du
premier
adjoint
ROHR
Michel
a été
proclamé
deuxième
adjoint
et a été
immédiatement
installé
Madame
le
Maire
précise
qu’elle
ne
souhaite
pas
hiérarchiser
les adjoints.
5.
Lecture
de
la
Charte
de
l’Elu
Local
Madame
le
Maire
lit la charte
de
l’Elu
local
à
l'assemblée
et
leur
en
remet
un
exemplaire.
6.
Délégations
accordées
au
Maire
Madame
Le
Maire
précise
que
les
délégations
qui
sont
accordées
au
maire
peuvent
être
modifiées,
arrêtées
ou
ajoutées
à
tout
moment.
Qu'il
doit
être
rendu
compte
au
Conseil
Municipal,
des
actions
qui
sont
réalisées
dans
leur
cadre.
Elle
soumet
à
l'approbation
du
Conseil
Municipal
la
liste
des
délégations,
selon
l’article
2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
suivantes :
4 — Prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
et
l'exécution
et
les
règlements
des
marchés
et accords-cadres...
5 — Décider
de
la conclusion
et
révision
du
louage
de
chose
pour
une
durée
n’excédant
pas
12
ans
(locataires
par
exemple)
6 — Passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes
8 — De
prononcer
la délivrance
et
la
reprise
de
concession
dans
le cimetière
9-
D’accepter
dons
et
legs
qui
ne
sont
pas
grevés
ni conditionnés
de
charges
16-
D’intenter
au
nom
de
la commune
les actions
en
justice
ou
de
défendre
la commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle
24 —
D'autoriser
au
nom
de
la commune,
le
renouvellement
de
l’adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre
(drapeau
/ SPA...)
26
—
De
demander
à
l'Etat
ou
à d’autres
collectivités
territoriales,
dans
les
conditions
fixées
par
le Conseil
Municipal
(pour
toutes
les dépenses
d'investissement
et de
fonctionnement
réalisées
pour
la commune
et éligibles
à une
quelconque
subvention),
l'attribution
de
subvention
(pour
éviter
de
refaire
à chaque
fois
une
délibération
lorsqu'on
demande
la
DETR
ou
autre
chose...)
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
- ACCORDE
au
Maire,
la liste
des
délégations
précédemment
énoncées,
ADOPTE
À L'UNANIMITÉ
7.
Délégations
du
Maire
aux
Adjoints
et Conseillers
Municipaux
Madame
le
Maire
rappelle
qu’elle
ne
souhaite
pas
de
hiérarchisation
des
adjoints.
Elle
indique
que
les
actes
réalisés
dans
le cadre
de
la
délégation,
le sont
au
nom
du
Maire
et
sous
sa
surveillance.
Elle
propose
d'accorder
les délégations
suivantes :
Au
1°
adjoint
: urbanisme
; voirie
; réseaux
; affaires
agricoles
Au
2è"e
adjoint
: bâtiments
communaux;
cadre
de
vie,
forêt
; SDEA
A
un
Conseiller
Municipal
délégué:
L’encadrement
de
l’agent
communal
et
l'appui
aux
adjoints.
Elle soumet
Monsieur
RUDLOFF
Jean-Louis
comme
conseiller
municipal
délégué.
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20200526-2020-05-26-PV- DE Date de télétransmission : 29/05/2020 Date de réception préfecture : 29/05/2020 Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
- ACCORDE
l’ensemble
des
délégations
attribuées
au
1°
et
2°"®
adjoint,
- VALIDE
la
nomination
de
M.
RUDLOFF
Jean-Louis
au
poste
de
conseiller
municipal
délégué,
- ACCORDE
les
délégations
au
conseiller
municipal
délégué
telles
que
présentée
ci-dessus.
ADOPTE
À L'UNANIMITÉ
8.
Indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
Conseillers
Municipaux
Les
indemnités
de
fonction
sont
fixées
selon
la
strate
de
population
et
selon
un
pourcentage
de
l'indice
brut
mensuel
1027
de
la fonction
publique.
Jusqu'à
présent
les
indemnités
du
maire
étaient
de
661
€
brut,
soit
17%
et
de
256
€ soit
6.6
%
pour
l’adjoint.
Suite
à
la
nouvelle
loi
engagement
et
proximité,
ces
indemnités
ont
été
fortement
revalorisées,
et
les
pourcentages
ont
été
augmentés,
ce
qui
permet
désormais
de
pouvoir
prétendre
à
une
indemnité
de
991
£
brute
(25.5%)
pour
le
maire
et
de
385
€
(9.9%)
pour
les
adjoints. Les
indemnités
du
maire
et
des
adjoints
sont
issues
du
budget
communal
et
le
taux
des
indemnités
peut
être
modifié
par
délibération
du
conseil
municipal.
Il'est
proposé
de
conserver
le pourcentage
actuel,
ce
qui
représente :
Maire
17%,
soit
661
€
brut
mensuel
Adjoints
6.6
%,
soit
256.70
€
brut
mensuel
Conseiller
délégué
2.10%,
soit
81.70
€
brut
mensuel
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
- VALIDE
les
taux
de
17%
pour
l'indemnité
du
maire,
de
6.6
%
pour
chaque
adjoint
et
2.10
%
pour
le conseiller
délégué.
ADOPTE
À
L'UNANIMITÉ
9.
Constitution
des
Commissions
et désignation
des
délégués
Les
commissions
débattent
et
préparent
les
décisions
soumises
au
conseil
municipal,
qui
a
le
dernier
mot
en
matière
de
décision.
.
Certaines
sont
obligatoires,
et
d’autres
fixées
pour
la bonne
organisation
de
la commune.
a/ Obligatoires
:
Commission
d'appel
d'offre :
De
droit
Maire,
Denise
Kempf
Titulaire
Claude
Ohnet
Suppléant
Olivier
Frommer
Titulaire
Michel
Rohr
Suppléant
Christel
Friedrich
Titulaire
Rémy
Haumesser
Suppléant
Frédéric
Meyer
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20200526-2020-05-26-PV- DE Date de télétransmission : 29/05/2020 Date de réception préfecture : 29/05/2020 Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
:
De
Droit
Maire,
Denise
Kempf
Titulaire
Olivier
Frommer
Suppléant
Christel
Friedrich
Titulaire
Nathalie
Schmitt
Suppléant
Nicole
Simler
Titulaire
Didier
Jehl
|
Suppléant
Nathalie
Schwartz
Titulaire
Jean-Louis
Rudloff
Suppléant
André
Mertz
Titulaire
Michel
Rohr
Suppléant
Gabrielle
Barmes
Titulaire
Frédéric
Meyer
Suppléant
Manu
Klumb
Titulaire
Claude
Ohnet
Suppléant
Adeline
Michaut
Titulaire
Rachel
Jehl-Meyer
Suppléant
Mickaël
Kobryn
Titulaire
Rémy
Haumesser
Suppléant
Mike
Hueber
Titulaire
Rémy
Fricker
Suppléant
Monique
Weiss
Titulaire
Guy
Simler
Suppléant
André
Leyes
Titulaire
Rémy
Taglang
Suppléant
Daniel
Weiss
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
:
Titulaire
CM
Olivier
Frommer
Suppléant
CM
Nathalie
Schmitt
Titulaire
Adm°
Nicole
Simler
Suppléant
Adm°
Sophie
Meyer
Titulaire
TGI
Théo
Rambach
Suppléant
TGI
Agnès
Simler
b/ Autres
commissions
:
& Commission
finances
(préparation
budget) :
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
D.
Kempf
D.
Kempf
D.
Kempf
D.
Kempf
D.
Kempf
D.
Kempf
D.
Kempf
C. Ohnet
C. Ohnet
C. Ohnet
C. Ohnet
C. Ohnet
C. Ohnet
C. Ohnet
M.
Rohr
M.
Rohr
M.
Rohr
M.
Rohr
M.
Rohr
M.
Rohr
M.
Rohr
C.
Friedrich
O.
Frommer
R. Haumesser
F.
Meyer
C.
Friedrich
O.
Frommer
R. Haumesser
D.Jehl
N.
Schmitt
R. Jehl-Meyer
JL.
Rudloff
D.Jehl
N.
Schmitt
R. Jehl-Meyer
&
Commission
fleurissement
/ cadre
de
vie
:
M.
Rohr
D.Jehl
D.
Kempf
N.
Schmitt
F.
Meyer
JL.
Rudloff
&
Commission
affaires
foncières
/ agricoles
:
Claude
Ohnet
Michel
Rohr
Jean-Louis
Rudloff
Denise
Kempf
Ë,
Commission
communication
/ information :
N.
Schmitt
R. Jehl-Meyer
O.
Frommer
D.
Kempf
C.
Friedrich
&,
Manifestations
/ salle
communale :
D.
Kempf
O.
Frommer
N.
Schmitt
C.
Ohnet Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20200526-2020-05-26-PV- DE Date de télétransmission : 29/05/2020 Date de réception préfecture : 29/05/2020 &
Délégués
aux
instances
extérieures :
SMICTOM
titulaire
Denise
Kempf
SDEA
Titulaire
Michel
Rohr
SMICTOM
suppléant
|
Frédéric
Meyer
SDEA
suppléant
Claude
Ohnet
SIVU
Titulaire
Michel
Rohr
Correspondant
défense |
Claude
Ohnet
SIVU
Suppléant
Didier
Jehl
10.
Divers
et informations
Conseillers
communautaires
:
Suite
à
l'élection
du
maire
et
de
l’adjoint,
les
conseillers
communautaires
qui
représenteront
la
commune
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
du
Ried
de
Marckolsheim
(CCGR)
sont
:
-
Denise
KEMPF,
maire,
déléguée
titulaire
-
Claude
OHNET,
1°
adjoint,
délégué
suppléant
Ecole
:
Depuis
le
14/05
les
élèves
de
CM2
sont
retournés
en
classe
à
Schwobsheim
pour
un
effectif de
4/9
présents.
Après
le 2/06
les différents
niveaux
seront
accueillis
à tour
de
rôle.
Pour
permettre
le
respect
du
protocole
sanitaire
émis
par
le
ministère
de
l'éducation,
plusieurs
choses
ont
été
achetées :
Des
essuies
mains
papier
et
leurs
distributeurs,
des
produits
d'entretien
répondant
aux
normes
fixées
dans
les directives
ministérielles.
Du
marquage
au
sol
a été
réalisé,
des
tables
et
chaises
enlevées
et
la condamnation
d’un
WC
et
lavabo
sur
deux.
Masques
:
La
distribution
de
la
dotation
départementale
a
permis
d’équiper
pour
l'instant,
chaque
habitant
de
plus
de
6 ans
résidant
sur
la commune,
d’un
masque.
La
dotation
de
la Communauté
des
Communes,
permettra
la distribution
d’un
deuxième
masque,
mais
est
toujours
en
attente.
La
commande
de
la
commune
passée
chez
Airspire
(62)
s'élève
à
1548€
TTC
et
la
livraison
devrait
intervenir
prochainement,
elle
permettra
la
dotation
d’un
troisième
masque
aux
habitants.
Prochaine
séance
:
Au
cours
de
la
prochaine
séance,
il sera,
entre
autres,
procédé
au
vote
du
budget
2020.
Madame
Le
Maire
remercie
les
membres
du
Conseil
Municipal
pour
leur
engagement
et
clôt
la séance
à 21h25
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20200526-2020-05-26-PV- DE Date de télétransmission : 29/05/2020 Date de réception préfecture : 29/05/2020 Le
Maire,
Denise
KEMPF
La
doyenne
d'âge,
Denise
KEMPF
Le
secrétaire,
Rachel
JEHL-MEYER
Les
assesseurs,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
Accusé de réception en préfecture 067-216704619-20200526-2020-05-26-PV- DE Date de télétransmission : 29/05/2020 Date de réception préfecture : 29/05/2020