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Conseil Municipal - cm 20231106
Conseil Municipal - cm 20140527
Conseil Municipal - cm 20220704
Conseil Municipal - cm 20241104
Conseil Municipal - cm 20210906
Conseil Municipal - cm 20250602
Document publié le Mardi 29 avril 2025 par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20250602)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Aménagement du territoire,
Département
du
COMMUNE
DE
STUTZHEIM-OFFENHEIM
Bas-Rhin
Procès-verbal
du
conseil
municipal
**x*
du
2 juin
2025
Arrondissement
de
Saverne
Le
2 juin
2025,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STUTZHEIM-OFFENHEIM,
++
x
légalement
convoqué
en
date
du 29 avril 2025,
s’est réuni
en séance
ordinaire sous
Nombre
des
conseillers
élus
la présidence
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
Maire.
15
Secrétaire
de
séance
: Estelle
HALTER.
Présents:
Jacques
BRUBACHER,
Josiane
CODEX,
Christophe
DELMULLE,
Muriel
Conseillers
en
fonction
GANGLOFF,
Philippe
GARTISER,
Estelle
HALTER,
Jean-Charles
LAMBERT,
Jean-Marc
15
REINMANN.
Conseillers
présents
Excusés:
Laurence
BOUR
donne
pouvoir
à
Muriel
GANGLOFF,
Laure
DEVIVIER,
8
Valérie
GRANGER,
Christian
HUFSCHMITT
donne
pouvoir
à
Philippe
GARTISER,
François
LUTZ
donne
pouvoir
à
Estelle
HALTER.
Absents
: Marie
CARNEVALI,
Jonathan
FUSSLER.
Ordre
du
jour
:
°e
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
05/05/2025
e
Rapport
d'activités,
des
commissions
et de
la Communauté
de
Communes
e
Point
travaux
e
Actualisation
du
plan
de
financement
concernant
les travaux
des
salles
e
Participation
au
financement
de
la classe
verte
de
l’école
e
Rétrocession
rue
du
Plaetzerbach
°e
Rapport
triennal
de
l’ATIP
sur
l’artificialisation
des
sols
e
Rapport
annuel
RGDS
e
Ressources
Humaines
e
D.i.A.
+
Questions
diverses
e
Tourdetable
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
5
mai
2025
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
5
mai
2025
est
adopté
avec
12
voix
POUR
et
1
ABSTENTION. 2.
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la
communauté
de
Communes
Monsieur
le maire
présente
son
rapport
d'activités :
7 mai:
Déjeuner
de
bienfaisance
pour
le
financement
des
statues
du
clocher
de
l’église
de
Stutzheim
9
mai:
Réunion
avec
une
délégation
du
FCSO
13
mai:
Bureau
communautaire
15
mai:
Réunion
avec
M.
BIERRY
à Marlenheim
17
mai:
2è"e
déjeuner
de
bienfaisance
pour
le financement
des
statues
du
clocher
de
l’église
de
Stutzheim
19
mai:
Réunion
SCOTERS
Réunion
SDEA
20
mai:
Réunion
avec
une
deuxième
délégation
du
FCSO Assemblée
générale
de
l'office
du
tourisme
22
mai:
Conseil
Communautaire
Réunion
PCAET
avec
le SDEA
24
mai:
Journée
citoyenne
: M.
le
Maire
remercie
toutes
les
personnes
qui
étaient
présentes
et
ont
aidé
à
la
préparation
et
à
l’organisation
de cette
journée
qui
fut
une
réussite
26
mai:
Réunion
maire
adjoints
28
mai:
Lâcher
d'une
cinquantaine
de
hamsters
à Offenheim.
Josiane
CODEX
: La
journée
citoyenne
s’est
bien
passée,
les
travaux
ont
été
réalisés
sous
une
belle
ambiance. Philippe
GARTISER
continue
à suivre
quotidiennement
les
travaux
des
salles
en
étant
présent
tous
les
jours
sur
le
chantier
et
aux
réunions
hebdomadaires
avec
le
maître
d'œuvre
et
les
entreprises.
Une
réunion
se
tiendra
prochainement
avec
la société
S2EI
pour
le
renouvellement
des
luminaires
de
la traversée. Estelle
HALTER
:
9
mai
:
Réunion
avec
une
délégation
du
FCSO
19
mai:
Réunion
avec
Carole
LAMBERT,
directrice
de
l’école
22
mai:
Conseil
communautaire
: présentation
du
contrat
territoire
eau
et
climat
2025-2030
et
des
projets
d’agrandissement
de
périscolaires
26
mai:
Réunion
maire
adjoints
27
mai:
Commission
déchets
ménagers
:
le
marché
sera
renouvelé
en
juin
2026.
||
a
été
proposé
que
le
ramassage
se
fasse
tous
les
quinze
jours
et
l'après-midi
plutôt
que
le
matin
afin
de
réduire
les
coûts.
Il y
a
également
un
projet
de
mise
en
place
d’une
«
donnerie
»
à
Dossenheim
après
la
rénovation
de
la déchetterie.
3.
Point
travaux
Travaux
des
salles
: Les
travaux
avancent
et
le planning
se
serre.
La
cuisine
provisoire
doit
être
installée
mercredi
4 juin
dans
la salle
des
Loisirs.
Le
périscolaire
déménagera
durant
les
quinze
premiers
jours
de juillet afin de débarrasser
la salle de
ta Souffel
dès
le début
de
l’été et permettre
le début
des
travaux
de
la
seconde
phase.
Pistes
cyclables:
Une
réunion
se
tiendra
vendredi
6
juin
au
sujet
de
la
piste
entre
Offenheim
et
Wiwersheim;
une
autre
réunion
se
tiendra
vendredi
13
juin
au
sujet
des
pistes
cyclables
vers
Hurtigheim
et
vers
Pfulgriesheim.
Page
2
sur5 4.
Actualisation
du
plan
de
financement
concernant
les
travaux
des
salles
2025-14
: ACTUALISATION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
—
TRAVAUX
D'EXTENSION
DE
LA
SALLE
DES
LOISIRS
ET
DE
RÉNOVATION
DE
LA
SALLE
DE
LA
SOUFFEL
VU
les
délibérations
en
date
des
4 juillet
et 3
octobre
2022
et 23
janvier
2023
validant
le
choix
des
entreprises
retenues
pour
effectuer
les
travaux;
VU
la délibération
du
6 mars
2023
portant
actualisation
du
plan
de financement
des
travaux ;
UU
l'avancée
des
travaux
et le prix total prévisionnel ;
CONSIDÉRANT
qu'il y a lieu d'actualisation
le plan
de financement,
pour
qu'il prenne
en
compte
le coût
révisé
des
travaux
et les subventions
obtenues
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DÉFINIT
le
plan
de
financement
actualisé
comme
suit
:
pes
Objetdela | Montant
|
dépense
| estimé
ne
__
_
_ Obietdelareete
__
Recettes
|
Montant
Fonds
de solidarité
communale
(CeA)
- Accord
du
Travaux
1
798
716,00
€
30/11/2020
100
000,00
€
Maîtrise
Fonds
de
solidarité
communale
(CeA)
- Accord
du
d'œuvre
163
024,75
€
30/11/2020
100
000,00
€
DETR
2022
Tranche
1 - Accord
du
16/05/2022
154
650,00
€
DETR
2023
Tranche
2
- Accord
du
29/06/2023
69
799,82
€
DSIL
2022
- Accord
du
17/05/2022
108
400,00
€
CAF
- Plan
mercredi
- Accord
du
20/09/2022
300
000,00
€
CAF
- fonds
locaux
du
Bas-Rhin
- Accord
du
20/09/2022
187
657,00
€
FAFA
vestiaires
- Accord
du
09/10/2023
20
000,00
€
FAFA
club-house
- Dossier
en
cours
d'instruction
25
000,00
€
Communauté
de
Communes
du
Kochersberg
(un
298
744,64
€
tiers
du
reste
à
charge
de
la
commune)
Commune
de
Stutzheim-Offenheim
597
489,29
€
TOTAL
1
961
740,75
€ | TOTAL
1
961
740,75
€
5.
Participation
au
financement
de
la
classe
verte
de
l’école
2025-15
: PARTICIPATION
AU
FINANCEMENT
DE
LA
CLASSE
VERTE
VU
le code
général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
Ja sollicitation
de
l'association
USEP
« Le Petit Pont
» concernant
la participation
de
la commune
au
financement
de
la classe
verte
à hauteur
de
5
€ par jour
et par
enfant
;
VU
le budget
primitif 2025
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Page
3
sur
5 DÉCIDE
de
participer
au
financement
de
la
classe
verte
de
l’école
«
Le
Petit
Pont
»
pour
un
montant
total
de
2 275,00
€, correspondant
à la participation
de
91
enfants
à ce
séjour
pour
une
durée
de
cinq
jours. AUTORISE
M.
le
Maire
à
mandater
cette
dépense
et
à signer
toute
pièce
relative
à
cette
décision.
6.
École
et périscolaire
M.
le
Maire
explique
que
l'association
Les
Champs
d’Escale,
gérante
du
périscolaire
à
Stutzheim-
Offenheim,
est
à
la
recherche
d’un
directeur.
La
commission
Petite
Enfance
de
la
Communauté
de
Communes
se
prononcera
sur
la
passation
de
l'association
à
l’ALEF
à
la fin
du
mois
si
la situation
ne
change
pas
prochainement.
7.
Rétrocession
rue
du
Plaetzerbach
Un
habitant
souhaite
bénéficier
d’une
rétrocession
d’une
petite
parcelle
de
trottoir
de
la
commune
afin
de
réaliser
une
deuxième
entrée
à son
habitation.
M.
le
Maire
propose
de
lui
céder
la
parcelle
pour
un
euro
symbolique
en
échange
de
la
réalisation
du
trottoir. Le
Conseil
Municipal
décide
de
continuer
les
discussions
avec
le
concerné,
notamment
en
raison
du
besoin
de
créer
une
place
de
parking,
et
de
reporter
la
décision
à
la
prochaine
séance.
8.
Rapport
triennal
de
l'ATIP
sur
l’artificialisation
des
sols
M.
le
Maire
présente
le
rapport
triennal
de
l'ATIP
au
sujet
de
l’artificialisation
des
sols.
9.
Rapport
annuel
RGDS
M.
le
Maire
présente
le
rapport
annuel
RGDS
2024.
10.
Ressources
Humaines
Deux
opérations
de
recrutement
d'ATSEM
ont
été
lancées
au
mois
de
juin,
pour
une
prise
de
poste
à
la
rentrée
de
septembre
: un
poste
permanent
à temps
non-complet
suite
à
un
départ
en
retraite,
et
un
poste
temporaire
à temps
complet
pour
remplacer
un
congé
de
longue
maladie.
11.
Déclarations
d'intention
d’Aliéner
(D.IL.A.)
En
mai
2025,
aucune
D.H.A.
n’a
été
réceptionnée.
12.
Questions
diverses
Le
SCOTERS
est
toujours
en
révision,
et
notamment
la
Zéro
Artificialisation
Nette.
Actuellement,
19
hectares
ont
été
artificialisés
pour
de
l'habitat,
sur
un
total
de
31
hectares
jusqu’en
2030
sur
tout
le
Kochersberg.
La
densité
d'habitations
a été
revue
: Stutzheim-Offenheim
est
à 25
unités
d'habitation
par
hectare,
dont
15
%
de
logement
aidés
par
opération,
Le
projet
de
maison
médicale
à
Stutzheim-
Offenheim
a été
validé.
Page
4
sur
5 PLUI
: Une
enquête
publique
est
en
cours
jusque
mi-juin.
Association
Foncière:
L'appel
d'offre
pour
la
maîtrise
d'œuvre
relative
aux
travaux
connexes
à
l'aménagement
foncier
a été
lancé.
Jumelages
: M.
le Maire
invite
les membres
du
conseil
municipal
à se
rendre
à Offenheim
en
Rhénanie
dimanche
13 juillet
pour
leur fête traditionnelle.
Concernant
le jumelage
avec
Kavousi,
un
projet
de
création
d’une
association
«
culture
et
projets
» est
lancé
afin
de
mener
des
actions
autres
que
du
tourisme.
M.
le
Maire
invite
les
membres
du
conseil
municipal
intéressés
à
participer
à
la
création
de
l’association.
Les
dates
de
Conseils
Municipaux
du
2° semestre
2025
et
1° trimestre
2026
sont
fixées
comme
suit
:
-
_ Lundi07/07/2025
-
Lundi
08/12/2025
à
18
h
30
suivi
d’un
-
_ Lundi01/09/2025
repas
de
Noël
=
Lundi
06/10/2025
-
Lundi
19/01/2026
-
Lundi
17/11/2025
-
Lundi
02/03/2026
La
séance
est
levée
à
22
h
25.