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Document publié le Mardi 27 mai 2014 par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20140527)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement,
Le conseil municipal s’est réuni le 27 mai 2014
Sous la présidence Monsieur le maire Jean-Charles LAMBERT
Présents : Mesdames Isabelle BOFF, Véronique HEIM, Madeleine HEITMANN, Gabrielle
ENSMINGER, Marie-Claude LEMMEL-FIEDERER, Patricia TENAILLEAU et Andrée VOITURIER.
Messieurs Philippe GARTISER, Laurent HENRY, Christian HUFSCHMITT et Richard KIEFFER.
Absents excusés : Madame Sandrine ISSARTEL. Messieurs François LUTZ et Claude SCHMID.
CIRCULATION DOUCE DEPUIS L’ESPACE QUIRIN VERS LE HAGELWEG
Le conseil municipal à l’unanimité, accepte et autorise Monsieur le maire à signer le devis de la Société Lingenheld pour un montant de 25 059,60 € TTC concernant le projet de création d’une liaison pour une circulation douce réservée aux piétons et aux vélos depuis l’espace Quirin vers le Hagelweg
CAVEAUX CINERAIRES
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte et autorise Monsieur le maire à signer le devis de la Société Ruscher de Wasselonne d’un montant de 3 600 € TTC pour la mise en place de 8 caveaux cinéraires aux cimetières (4 à Stutzheim et 4 à Offenheim), de fixer les tarifs suivants pour ces concessions : 300 € pour 15 ans et 500 € pour 30 ans.
CONVENTION ABRIS BUS
Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte et autorise Monsieur le maire à signer une
convention d’une durée de neuf ans entre la Société C.D.P. de Wasselonne et la commune
de Stutzheim-Offenheim, relative à la mise en place de trois abris bus rénovés dans le sens
de circulation de Offenheim vers Strasbourg et la rénovation d’un abri-bus maçonné.
SUBVENTION A L’ENTREPRISE KITOWASH
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, le versement d’une
subvention de 50 € à la mini entreprise pédagogique Kitowash de classe de 3ème du collège
de Pfulgriesheim concernant une réalisation et de commercialisation d’un kit pare-brise avec
produit nettoyant.
SUBVENTION A CITES UNIES FRANCE POUR LES INONDATIONS EN SERBIE
ET EN BOSNIE HERZEGOVINE
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de verser une subvention
de 200 € à Cités Unies France concernant les inondations en Serbie et en Bosnie-
Herzégovine.
AUTORISATION DE PASSAGE : CHEMIN RURAL 228
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, accorde à l’immobilière Mehl et partenaires à Mommenheim l’autorisation de passage sur le chemin rural n°228 section 357/12, afin de pouvoir créer une sortie dans le cadre du projet de construction de 5 maisons individuelles sur la parcelle 701, section 357/12.
FORMATION PERMIS C POUR UN CONTRAT AIDE Monsieur le maire explique au conseil municipal, qu’un agent en contrat aidé souhaiterait dans le cadre de sa formation s’orienter vers le transport de marchandise et propose au conseil municipal, de participer au financement du permis C. Il présente un devis du centre ECF LLERENA de Strasbourg d’un montant de 1 993 €. La Région Alsace prendrait en charge 80 % et la commune 20 %. Le conseil municipal, à l’unanimité accepte cette proposition.