Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 0 Liste Pieces
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 ann
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 ann
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 ann
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 ann
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 ann
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 del
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 ann
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 ann
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 09 ann
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 annexe2 0 liste pieces PLUi Seignanx 1
Document publié le Mercredi 5 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 01 annexe2 0 liste pieces PLUi Seignanx 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé en préfecture le 12/02/2025
Reçu en préfecture le 12/02/2025
Publié le 13/02/2025
ID : 040-244000659-20250205-2025 02_01-DE
Plan local d'urbanisme D
Intercommunal
du Seignanx
0.0. LISTE DES PIECES
CONSTITUTIVES DU DOSSIER
Vu pour être annexé à la
Délibération du
Conseil communautaire du
D 5 février 2025
| me =
Le Seignanx -Version Arrêt - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Envoyé en oréfeciure le 12/02/2625
Reçu en préfecture le 12/03/2025
Pubiié ie 13/02/2025
10 : 040-244000659-20250205-2025 09 GT-DE
PLUi du Seignanx – Liste des pièces constitutives du dossier | 2 Envoyé en oréfeciure le 12/02/2625
Reçu en créfecture le 12/02/2025
Pubiié te 13/02/2025
ID: 049-244000889-20250205-2025 62 _01-DE
ST RES DS PSE EN EN HSE ES EE re ESS FES TETE FAPER FEV PRES PNR SRE DS ENS EN PUY NUE KT FS Lie RS HAS ROUES FRE PS FRS AN EDS EUR EN NES
SR RSR RSR SR RE RS
PLUi du Seignanx – Liste des pièces constitutives du dossier | 3
0. Procédure : Pièces administratives
Délibération d’approbation
Délibération d’évolutions
Liste des pièces constitutives du dossier du PLUi du Seignanx
1. Rapport de Présentation :
1.1. Diagnostic
1.2. Etat initial de l’environnement et sites Natura 2000
1.3. Justification des choix
1.4. Évaluation Environnementale, analyses des incidences et mesures envisagées
1.5. Résumé non Technique
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
3. Règlement
3.1. Règlement Ecrit
3.2. Règlement Graphique
3.3. Liste des Emplacements Réservés
3.4. Fiches patrimoine
4. Annexes
4.1. Servitudes d’utilité publique
4.2. Servitudes d’urbanisme et autres limitations d’utilisation des sols
4.3. Annexes sanitaires
4.4. Divisions foncières soumises à déclaration préalable
4.5. Droit de préemption urbain
4.6. Zones d’aménagement différé
4.7. Zones d’aménagement concerté
4.8. Taxe d’aménagement
4.9. Projets urbains partenariaux
4.10. Périmètres de sursis à statuer
4.11. Recul du trait de côte
4.12. Clôtures soumises à déclaration préalable
4.13. Ravalements soumis à déclaration préalable
4.14. Démolitions soumises à déclaration préalable
4.15. Règlement local de publicité intercommunal
4.16. Obligation légale de débroussaillement
4.17. Aléas naturels
4.18. Schéma de gestion des eaux pluviales
4.19. Continuités écologiques– Coupures d’urbanisations Envoyé en préfecture le 12/02/2025
Reçu en préfecture le 12/02/2025
Publié le 13/02/2025
ID : 040-244000659-20250205-2025 02 _01-DE
Le Seignanx COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PLUi du Seignanx – Liste des pièces constitutives du dossier | 4
5. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)