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Ordre du Jour - Ordre du jour n° 2 Seance du conseil municipal du 25.03.2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour n° 2 Seance du conseil municipal du 25.03.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Changement climatique,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 25 mars 2024
ORDRE DU JOUR N° 2
Lundi 25 mars 2024
19H30
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour n° 2 - Conseil municipal du lundi 25 mars 2024 Page 1 sur 3
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 26 février 2024.
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
- Compte-rendu des éventuelles décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2022D4 en date du 7 février 2022 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant. PREAMBULE
De 19h30 à 20h00 : présentation du conseil municipal des jeunes
Les points 1, 2, 3, 5 vous ont déjà été transmis le mardi 12 mars dernier – Nous les avons cependant
remis dans la note de synthèse n°2.
FINANCES
1- Budget primitif principal 2024 – Affectation du résultat
2- Budget annexe supérette – Affectation du résultat
3- Budget annexe assainissement – Affectation du résultat
4- Fiscalité – Vote des taux des impôts directs locaux
5- Vote des budgets primitifs 2024
6- Ouverture d’un compte à terme rémunéré auprès de l’Etat de 1 207 000 € pour une durée de
12 mois
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – URBANISME
7- Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
8- Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA) - Application du droit des sols –
Instruction des dossiers d’enseignes – Evolution de la convention tripartite avec la
Communauté de Commune et les communes Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 25 mars 2024
ORDRE DU JOUR N° 2
Lundi 25 mars 2024
19H30
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour n° 2 - Conseil municipal du lundi 25 mars 2024 Page 2 sur 3
ENFANCE JEUNESSE / AFFAIRES SCOLAIRES
9- Organisation du Temps Scolaire des écoles publiques maternelles et élémentaires « Andrée
CHEDID » – Rentrée scolaire de septembre 2024
QUESTIONS DIVERSES : le cas échéant et telles qu’éventuellement annoncées par Monsieur le Maire
en début de séance.
INFORMATIONS MUNICIPALES
1- COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
➢ Compte-rendu de la commission Transition Ecologique en date du 1er février 2024 :
Rapporteur Monsieur Eric ROZÉ, Adjoint aux finances et à la transition écologique
➢ Compte-rendu de la commission Enfance Jeunesse – Affaires scolaires en date du 20
février 2024 : Rapporteur Madame Nathalie GRUEL, Adjointe à l’enfance jeunesse et
aux affaires scolaires
➢ Compte-rendu de la commission des finances en date du 11 mars 2024 : Rapporteur
Monsieur Eric ROZÉ, Adjoint aux finances et à la transition écologique
2- Informations diverses
➢ Aire d’accueil des gens du voyage
➢ Liquidation judiciaire de la supérette – Point d’étape sur l’avancée du dossier
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal du conseil municipal du lundi 26 février 2024
- Note de synthèse n° 2 de la séance du conseil municipal du lundi 25 mars 2024
- Annexes (transmises uniquement par mail)
- Fiscalité – Vote des taux des impôts directs locaux – Etat 1259 de notification des
produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour
2024
- Note de présentation des budgets primitifs 2024 qui vous a été adressée par voie postale le 12.03.2024
- Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables – Cartographies
pour le photovoltaïque au sol et l’éolien
- Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA) - Application du droit des sols –
Instruction des dossiers d’enseignes – Evolution de la convention tripartite avec la
Communauté de Commune et les communes – Projet de convention fixant les
modalités de la coopération en matière d’instruction des demandes
d’autorisations d’urbanisme et d’enseignes Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 25 mars 2024
ORDRE DU JOUR N° 2
Lundi 25 mars 2024
19H30
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour n° 2 - Conseil municipal du lundi 25 mars 2024 Page 3 sur 3
- Organisation du Temps Scolaire des écoles publiques maternelles et élémentaires
« Andrée CHEDID » – Rentrée scolaire de septembre 2024 – Procès-verbaux des
conseils d’école du jeudi 14 mars 2024 portant sur ce point
COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS
➢ Compte-rendu de la commission Transition Ecologique en date du 1er février 2024 :
Rapporteur Monsieur Eric ROZÉ, Adjoint aux finances et à la transition écologique
➢ Compte-rendu de la commission Enfance Jeunesse – Affaires scolaires en date du 20
février 2024 : Rapporteur Madame Nathalie GRUEL, Adjointe à l’enfance jeunesse et
aux affaires scolaires
➢ Compte-rendu de la commission des finances en date du 11 mars 2024 : Rapporteur
Monsieur Eric ROZÉ, Adjoint aux finances et à la transition écologique