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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 12 12 23
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 12 12 23)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
Conseil Municipal de Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
12
décembre
2023
L'an deux mille ving-trois, le douze décembre les membres du Conseil Muniipal se sont réunis à d-huit heure trente à
mari, sur a convocation qui leur a dé
adressée par Madame le Maire le 07/12/2025, conformément à
l'article L.2121.10 du Code général es collectivités teritoriaes Étaent présents Mme
HECKMANN
Maryline, MM.
MAVIOU
Michel, CUVIER
Géraud,
BOULANGER
Carol, CREUSET
‘Thieny, POTEL Pascal, LEROUX Pascal, LOUCHART
André, CHIVOT Daniel, BECQUET Francis, ISRAEL.
Pascal, Mmes BARBIER Stéphanie, DELAVIONE Véronique, AVISSE CUVIER Elise, BOCLET Laure, NOEL. Stéphane, FREMANGER Valérie, PAPIN Caroline. lait absents excusés ; Mme Anne PLATEL ayant donné procuration à M. Michel MAVIOU,
Mme BOCLET.
Madame Le Mai
ouvre la séance
et constate que le quorum es
tint,
(Conformément à l'article 2121.15 du Code Général des Collectivités Teroriales, il est procédé à a nomination d'un seerétaire pris dans le sein du Conseil. M. Carol BOULANGER est désigné pour remplir
tie fonction qu'il
accepte Ordre du jour
‘Adoption du compte rendu du 11 juillet 2023 Marché pour a conception et la réalisation d'un purptrack Vente à INTUIS Vent de la parcelle Z9S aux Ets DECAYEUX et
à la société D.ES
Transport scolaire Convention avec Ia FDE 80 — dossier n° 14-TE-0324-EP Contrat de prestations de
services de fourrière avec La SPA.
Révision des tarifs Délibérations + Taxe d'aménagement
sur le zones d'activités communautaires
Transfer de la compétence
dispositif
de vidéo protection
Demandes de subventions au tire de a DETR 2024 Demandes de subvention pour la réalisation d'un pumptrack Décision modifieative n° 2 Ouvertures dominicale 2024 Dépenses d'investissement avant le vote du budget
10. Rapport des commissions 1). ADOPTION DU COMPTE RENDU DU IL JUILLET 2023
Sans objet, le compte rendu a déjà té
adoptélos del réunion précédent.
2)
MARCHE
POUR
LA
CONCEPTION
REALISATION
D'UN
PUMPTRACK
Mme
le maire
informe
l'assemblée
que suit
à la
consultation
lancée
le 12
octobre
dernier,
une
seule
entreprise
a répondu:
STPA.
Après
analyse
de
leur
fe,
une
rencontre
ave
l'entreprise
a eu
lieu
le 3
décembre
au eours
de
laquelle
l'entreprise
à démontré
son
itéré
pour
ce projet,
elle a
travailé
sur
un 2
racé
des
pistes.
L'offre
financière
reste
identique,
t s'élève
à 148
304
€ HT
Comme
demandé
dans
le CCTP,
est prévu
une
piste
blanche
pour
les plus
petits
(drasienne,
vélos
avec
petites
roues...
une
piste
verte
pour
les débutants
qui
permet
aussi
de passer
le permis
à vélos,
une
pst
bleue
et
ue
rouge
pour es
lus expérimentés
et qu
permetrot
aux enfants
d'évoluer
et aux
adultes
de se
distraire,
Les
Aravaux
seront
réalisés
sur
une
durée
de 6
semaines
et débureront
au printemps.
En conséquence
Mme
le mare
‘demande
de valider
l'offe
de l'entreprise
STPA,
ainsi
que
Le 2°
tracé des
pistes.
‘Après
en avoir
délibéré,
le conseil
muniipal
accepte
et valide
l'offre de
l'entreprise
STPA,
puis
autorise
Mae
le maire
à signer
le marché,
3
VENTEAINTUS Suit
à la dernière réunion de conseil municipal, un courira été envoyé au directeur
de l'entreprise
INTUIS afin de l'aviser de l'accord de principe
pour céder la parcelle C50, Toutefois Le directeur souhaite pouvoir
faire une demande « aficille » aux insances supérieures. Une demande d'estimation a té fit auprès du service des domaines, mais la réponse ne pour parvenir en mairie avant 31 janvier. Mme le maire propose de fixer le prix de vente à 18€ le m° afin que le prix
de vente puisse
couvrir au moins Le prix d'achat de a parcelle, la participation pour La modifcaion simplifiée du PLU ainsi que Les travaux de sécurisation qu'il faudra engager pour la traversée de a voie du parking ver l'entreprise.
{Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide àla majorité (1 abstention
: M, Becquet), d'accepter a
proposition de Mme le maire, puis fixe le prix de vente à 18 € le m°
”
UX E
Mme Le maire explique que Le conseil municipal avait décidé en 2019 de vendre la parcelle cadustrée 29,
sise rue Henri Barbusse, aux Ets DECAYEUX au prix de 10€ le m', une nouvelle délibération avait été prise en juillet 2023 carla vente n'avait pas té signé, Suite à Ia demande de M, DESPREZ de la société DES, dans le but ke faire l'acquisition d’une partie de cete parcelle, les Ets DECAYEUX ont accepté qu'elle soi scindéc afin que la société D.E-S puisse en acquérir une parte en fond de parcelle. Ainsi il est nécessaire de fair
une demande de
division parcellaire puis de prendre une nouvelle délibération afin de vendre Les 2
parcelles issues
de cete division
aux Es DECAYEUX et à la
société D.E.S au prix de 10 € le m2, Mme le maire précise que les frais de division
seront à la charge dela société DE.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepteà
l'unanimité de seinder la parcelle cadatrée 295 et
de éser es nouvelles parcelles issues de La division à Ia société D.E.
ct aux Etablissements DECAYEUX au prix
de 10. le me. I autorise Mme le mare àsigner toutes Les pièees se rapportantà a division
et à ces ventes.
5)
TRANSPORT
SCOLAIRE
Suite
à La
réunion de
travail
du conseil
munifpal
qui
a eu
leu
en novembre,
des
questionnaires
ont été
envoyés
aux familles
dont
les enfants
sont
inscrits
en mairie pour
utilise
le service
de transport
scolaire, puis
un
complage
dans
Le bus par
arrêt
a épalement
été
réalisé sur
2 semaines.
Mme
Le maire
donne
Les résulats
du sondage
réalisé
auprès
des
familles
: sur
SL questionnaires
envoyés
aux
ailes
(41
de Feuquières
et 10
de l'extérieu),
seuls
26 ont
été retournés
complétés
en
maire.
Mme
le mare
fuit
par
des
réponses
aux diverses
questions
* Le
bus
est
uilisé
majoritairement
pour
se rendre
chez
la nourrice,
parce
que
Les horaires
de travail
ne sont
pas
compatibles
avec
les horaire
de sorte
de l'écle, pour
évite
de payer
l'accueil
du soir,
pour
évier
de payer
la
cantine
trop
chère,
l'art
de bus
st sure
trajet
du ravail
done
gai
de temps
ct d'argent
puisque
pas
de garderie,
éviter
de prendre
La voiture
personnelle
* La
gestion
de la
semaine
sans
bus
té gérée
en inscrivant
les enfants
à La
cantine
et
Ja garderie,
en usant
la
voiture
personnelle,
en demandant
l'aide de
personnes
extérieures
ou en
allant
àl'école
à pied
* Ce
qui
serait
plus
gênant
sans
bus :
l'enfant
devrait
aller
à l'accueil
matin
etou
soir,
inscription
de l'enfant
à la
cantine
tous
les jours,
e qui
engendrer
des
frais
supplémentaires,
faire
le wraet
à pied
plusieurs
Fois
par jou,
payer
le service
d'accueil
du soir
pour
simplement
faire
le trajet
le
horaires
de l'accueil
du soir
qui
ne sont
pas
assez
étendus,
En
la fréquentation
du bus
est en
moyenne
de 29
enfants
à 8h00,
28 enfant
à LAS,
30 enfants
à 13h00
e1 33
enfants
à 16h30.
Et il
a ét
remarqué
quels
arrêts
oi
y avai
Le plus
d'enfants
étaient
ceux
qui
étaient
les plus
proches
de l'école
rue Cure,
rue
Maréchal
Leclerc).
‘Aux
vues
des
ces
résultats,
Mme
le maire
présente
à l'assemblée
2 propositions
qu'elle
soumetia
ensuite
au vote
D maintenir
le bus
(@
supprimer
le bus
et diminuer
Le prix
du repas
de cantine pour
les familles
de Feuquières
de 2
€ à
compter
dela
suppression
du bus.
Le vote
alu
à bulletins
secrets.
Pour
la proposition
« maintien
du
bus
»
votes
Pour
l proposition
« suppression
du bus
et diminution
du prix
de
repas
de cantine
» :
12 votes
Abstntion
: 2
votes
Mme
le maire
remercie l'assemblée
pour
la confiance
qu'elle
lui a
accorlée
6) CONVENTION AVEC LA FDE 80 — DOSSIER N° L4-TE-0324FP
Mme le maire fait part de la proposition de convention établi par la FDE 80 relative au déplacement d'un
mât rue Chevalier
de la Barre. Le eût des avaux s'élève à 3 009,00 HT €
soit 3 611 €
TTC, dont 602€ pris en
charge par la FDE 80, Le reste à charge pour la commune s'élève donc à 2 407 € dont 601 €
de TVA récupérable.
‘Après en avoir délibéré, le conseil accepte le convention et autorise Mme le maireà a signe. 7) CONTRAT
DE
PRESTATIONS
DE
SERVICES
DE
FOURRIÈRE
AVEC
LA
SPA
Mae le maire informe l'assemblée que le contrat de prestations de service de Fourière avec la SPA arive à
échéance au 31/12/2023, Un nouveau contrat est proposé pour es 3 prochaines années. Le montant de la redevance annuelle est fixé comme suit 22024:
138€ TTC par habitant
+
2025 : 144 €TTC par habitant
«2026:
1,50€ TTC par habitant
(Après en avoir délibéré, le
conseil
municipal accepte La proposition et autorise Mme le maire
à signes
convention.
3
REVIS Mme
le maire
propose
à l'assemblée
de revaloiser
les tarifs
comme
chaque
année, lle
suggère
donc
de les
augmenter
de
1%.
Les
tarif
revalorisés
s'établissent
comme
suit
LOCATIONS DE SALLES
Location
sl soioeulrel + ane gratité p
tapes de Feuquière
sn pour les asocitins etes Comités
at
Res
EXT
Ru
CE
Er
son
Pros
ET
es
Ft
ie
pu
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SE
nie
Feuquières.
[
En semaine
: gratuit
Renin
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Pate:
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sait
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we
Dar
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1e
—
D
ame
_
(Samedi:
132.00€
Er
rame
Ras
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CEFR
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Du
CE
Bu
ET
ation
de
vaisselle en aus
de
cation
085 €
par convie
Dauit
Fes
ut
De cinonies
Fu
pe
mens
HSE
Feng
rpm
ce
we
Faquièes
590€
Vi homeur
Brian
me
To
ES
pres
En
T
Fumis
a
Droit de ssnanement Sionnement dun camion Marché Photoeopies Noire
ble
Eu
Couleur
use CANTINE
FS0E
IE repas
Enfants de Peuquières
1,50€
( partir
du 1 mars 4)
Enfants de l'extérieur
200eterpss
Aus
420 €lerepas
TARIFS ACCUEIL DE LOISIRS (matin, soir et mereredi)
Accus
de matin
Fenguières (avec
petit déjeuner)
Fenguières-en-Vimeu (à partir de BC, sans pt déjunen)
80
€
partira 124)
Extérieur (avec pet
déjeuner)
2ue
coul du soir Feuquièes Fouquibresen- Vino
jusquà 17h00.
Extérieur Accueil de mercredi Fouquibres La journée
SE
Feuguibres
La demi-journée Gars es)
ie
Extérieur
1
jouée (cor
à Fouquiren
if
0€
Extérieur
la
demi-journée (ans resto)
ane
ALSH
PETITES ET GRANDES
VACANCES
Fenguièes (journée)
se
Esuriur (a
journée)
moe
(Après en avoir délibéré, le conseil accepte, à unamimité, de fier ls tarifs comme ci-dessus.
9)
DELIBERATIONS + Ti d'aménagement
sur les om
d'activitéscommunautaires
Mme le maire explique à l'assemblée que lors de sa séance du 27 septembre dernier, le conseil communautaire à act le principe du reversement de I taxe d'aménagement perçue par les communes sur les zones d'activités communautaires réalisées par
la CCV Ge
reversement at fixé
à 100% d'une part, puis a CC
a souhaité ner Le
taux de Le taxe d'aménagement à 39. La commune de Feuquièes étant concernée sur la ZA
I (parcelles 2226, 2228, 236, ainsi que es parcelles
7230, 252, 253 et 254 pour parie) il st nécessaire de passer une convention avec la CV actant le reversement, puis de voter également le taux de axe d'aménagement applicable aux zones d'activités communautaires,
‘Après délibération Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte Le principe de reversement de L axe
d'aménagement perçue sur les zones d'activités communautaires, autorise Mme le maire
à
signer a convention
relative au roversement de cote lex, puis five e taux de la taxe
d'aménagement applicable sur ls zones d'activités
communautaires à %,
+
Transfert de la compétence = dispusifde
vidéo protection
Suite aux travaux d'instalation de vidéo protection acmellement en cours, Mme le maire informe l'assemblée que a Fédération d'Energie dela Somme propose aux communes, qui le souhaitent, de li transférer la compétence vidéo protection. Les dispositifs seront msà La disposition e I commune qui aura l'exclusivité des images. La commune pourra bénéficier d'aides et d'un Fonds de concours paur les travaux et la fédération assurera La maintenance des dispositifs
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte
de transférer la compétence vidéo protection à la
Fédération d'Energies de Ia Somme
+
Demandes
de subvention
au tte
de
la DETR
2024
Mme
Le maire
rappelle
à l'assemblée
qu'il
est
nécessaire
de délibérer
afin
de pouvoir
dépeser es
demandes
de
subvention
au tie
de Ia
DETR.
Ainsi
elle
propose
de solliciter
une
subvention
au titre
de La
DETR
pour
les projets - Aménagement
de a
place
Jean
Jaurès
Montant
du projet
: 2
042
X80
€ HT (Mo
+ travaux)
Subventions
obtenues
: Conseil
Départemental
300
000
€ (14,685
%),
Ett 300
090
€ au
titre
du Fonds
Vert
CL4685
%)
Subvention
en cour
: Conseil
Régional
960
000
€ (46,99
%)
Montant
de
a subvention
sollicitée
74 300
€ (3,499)
Création
d'un
pumptrack
Montant
du projet
148
304
HT.
Montant
de
a subvention
sollicitée
44 491
€ (30%)
‘Après
délibération
le conseil,
à l'unanimité,
accepte
et autorise
Mme
le maire
à solicier
es subventions.
$_
Demandes de subvention pour laréalisation
d'un pumptrack
Suite
à la validation u projet de eréation d'un puptrack, Mme Le maire demande l'autorisation de solliciter
es
subventions suivantes 2° Auprès de ETAT au titre du plan 5000 équipements spots : montant de La subvention 37 076 € représentant
un taux de 25% des travaux HT,
= Auprès de la Région Haut de France:
montant de a subvention 37 076 € représentant un taux de 25% des
Aravaux HT. ‘Après délibération, le conseil accepte et autrise Mme le maire à sllciter es subventions
Décision modificatie n°2
Mine
le maire prapose
à l'assemblée La décision modifiative suivante
Setion d'investissement (Opération 117 (rénovation de I eour de l'école primaire) : 440 000€ (correspondant à a différence entre l'estimation prévisionnelle et Les résultats de l'appel d'fTres) {Opération 031 (investissements divers) : — 40 000 €
‘Après délibération Le conseil municipal accepte à l'unanimité La décision modificative n°2 +
Ouvertes dominieales 2024
Suite à a demande des concessions et
garages automobiles, Mme le maire demande à l'assemblée de Fomuler un
avis sur les ouvertures dominicales pour l'année 2024, fixées comme suit V4 janvie, 17 mars,
6 ju, 15 septembre
et 12 octobre
‘Après délibéetion, l'assemblée émet un avis favorable. + |
Dépenses
d'iveutissement
avant
Le vote
du nee
Mme
le maire
rappelle
que
conformément
à
l'arile
L1612-1
du CGCT,
jusqu'à
l'adoption
du budget
le maire
peut
metre
en recouvrement
ls recettes
et engager
ls dépenses
de La
section
de fonctionnement
dans
la limite
de celles
inscrites
au budget
de l'année
précédente,
mas
conceant
la setion
d'investissement
une
délibération
est
nécessaire
afin
d'autoriser
Le maire
à engager
ls dépenses d'investissement
dans
la limite
de 25
% des
dépenses
d'investissement
insries
au budget
2023, non
compris
Les
édit
afférents
au remboursement
de
a dette.
‘Ainsi
elle
propose
donc
à l'assemblée
de faire
application
de ses
dispositions
à hauteur
de 25
%
des
dépenses
investissement
inscrites
au budget
de
l'année
précédente
pour
es opérations
suivantes
_—
Crédits
Montant
à
| ,
Crédits
pouvant
Opéraion
fé votés
|oweepur
|
prndeen
| eee
au BP
te
ee
|
dela
LIGI734
cûcr(ene
DH Ecrans
pub
3256600
7506600
A H1S0
020 Matériel
518000!
—
10000
| —
91 850,00
7296230
26 Voirie
6467.00
IT
sea6n
00
Te nETs
101
Travers
urbaines
13-0000
TT
5 0000
325000
104 Acquisitions
d'immeules
250000
TT
750000
63.00
110 Entretien
des bâtiments
15985000!
2730000)
18215000
as0
115
Aménagement
de
pleT—
| 23612000
7
EU)
Jaurès 17 Rénovation
de
cour
de
0590000 |
— 6000000
|
—465900,00
6700
[école
primaire
C8
Gréton
d'u
puma
| 1557000
TES
57000
ur {Après délibération le conseil accepte à l'unanimité,
10) RAPPORT DES COMMISSIONS
M.
MAVIOU
rend compte de la réunion sur le thème de l'écomobilité, i informe l'assemblée qu'un
animateur
de la
CCV
a suivi
une
formation
d'ntervenant
Savoir
Rauler
à Vélo,
il est
en attente
de l'agrément
des
services
de l'éducation
nafonale
fin de
pouvoir
dispenser
des
Formations
auprès
des
écoles.
%
M.
CUVIER
informe l'assemblée
que
le réunion
de
levée
des
réserves
aura
lieu
après
les
vacances
Scolaires.
Concermant
ls
travaux
de peinture
intérieurs,
les toilettes
et les
ireulations
sont
terminées.
Les
peintures
des
classes
se feront
au fur
et à
mesure
pendant
es vacances
scolaires
%
Mme
BARBIER
informe
l'assemblée
que
la rédaction
du
bullein
annuel
est
en
cours.
La
MFR
d'Yzengremer
a été
comtactée
pour
un aménagement
paysager
de La
place
Hollevill
Frères,
un rendez-vous
sera
fixé
sur
place
dés
l'aivée
du nouveau
référent
%
Mme
PLATEL
rappelle
à l'assemblée
que
Le marché
de Noël
aura
leu
les
15 et
16 décembre,
qu'elle
souhait
la mobilisation
de tou.
$
Mme
le maire
ait
part
à l'assemblée d'une
demande
de subvention
exceptionnelle
de l'association
Vimeu
(Chess
Club
en raison
de
la participation
du club
aux
championnats
régionaux
d'échecs
qui
à lieu
à Senlis
sur
Plusieurs
jours.
Un
joueur
étant
domieilié
à Fouquières-en-Vimeu
Mme
le maire
propose
'octroÿer
une
subvention
de 150€
comme
sollicité
par
l'association.
Après
délibération
il st
procédé
au vote:
14 votes
« pour
», 2
votes
«contre
» (M.
BECQUET,
M.
CREUSE),
et
Zabsentions
(M.
CHIVOT,
M.
POTEL).
%
M.
BOULANGER
it
remarquer
qu'une
épave
de
volture
est
stationnée
rue
Edouard
Vaillant
depuis
Plusieurs
mois.
Mie
le maire
répond
qu'elle
a déjà
té
sigralée
en gendarmerie.
L'orüre du jour ant épuisé, La séance est levéeà 20h35. Le Maire, Mme Maryline HECKMANN
IT