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Document publié le Mercredi 15 septembre 2021 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 15 09 21)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2021 Page 1
PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 SEPTEMBRE 2021
Date de convocation et d’affichage du conseil municipal : le 9 septembre 2021 Lieu de réunion : Mairie – salle du conseil municipal Place Julien Quet – délibération n° 02 - 2019 du 19 février 2019 Présidence : CHAMPAY Stéphane
Secrétaire de séance élue à l’unanimité : DADEN Laetitia
Date de publicité du compte-rendu de séance et de ses délibérations : le 16 septembre 2021
Membres présents : ACRAMEL Axelle, BEAULERET Cédric, BERMOND Thierry, CAMPOS Sandrine,
CHAMPAY Stéphane, COMBALBERT-VERNIS Jean, CROS Jean-François, CUILLERET Bénédicte,
DADEN Laetitia, DADEN Orlane, FIGUIÈRES Nicolas, IRIGOYEMBORDE Véronique, IZARRA Karen,
LE MÉTAYER France, PANOS Marie-Christine, PINTARD Céline, PRUVOT Jean-François, ROY
Sandrine, SECALL Marina, SOCCORO Laurent
Membres absents représentés : AUDIN Jean-Noël par COMBALBERT-VERNIS Jean, CAUSIN
Laurent par CROS Jean-François, DEVAUX-LEMONNIER Pierre par BERMOND Thierry, KEITEL
Claude par LE MÉTAYER France, LENGLET Serge par FIGUIÈRES Nicolas, LUZY Hélène par
CHAMPAY Stéphane, MAS Yann par SOCCORO Laurent, RICHE Grégory par PINTARD Céline.
Membre absent : SOCCORO Karine.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
Avant de procéder à l’appel et de commencer l’ordre du jour de notre séance, je vous propose que
nous observions une minute de silence en mémoire de Cressois qui nous ont quitté durant l’été :
- Monsieur David LEDUN
Gendarme atteint de la maladie de Charcot décédé le 23 juillet
- Le Père Jacques CHANUT
Prêtre de la paroisse catholique logé au presbytère du Crès décédé le 4 août
- Madame Véronique QUET
Ancienne employée municipale et belle-fille du Maire honoraire Julien QUET décédée 30 août
- Monsieur Antonio DE BARROS
Ancien combattant, co-fondateur et porte drapeau de la section UNC du Crès décédé le 2
septembre
Je vous demande de vous lever.
[Les élus observent une minute de silence]
Conseil
municipal Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2021 Page 2
Je vous remercie.
Toujours en préambule, je souhaitais vous communiquer quelques chiffres sur la vaccination des 700
Cressoises et Cressois de plus 80 ans : 88,6 % sont aujourd’hui totalement vaccinés. Il en reste donc
80 qui n’avaient pas fin août entamé de processus vaccinal : 50 qui ont entre 80 et 89 ans et 30 qui ont
plus de 90 ans.
Voici en transparence les seules données transmises à ce jour aux Maires.
Je vais demander à Madame Laetitia DADEN de bien vouloir procéder à l’appel.
[Laetitia DADEN fait l’appel]
Merci Laetitia. Le quorum étant atteint, nous pouvons valablement délibérer.
Je vous propose immédiatement la candidature de Madame Laetitia DADEN en qualité de secrétaire
de séance.
Y a-t-il des oppositions ? Des abstentions ? Unanimité. Je vous en remercie.
Nous passons donc à l’ordre du jour.
1 – ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Je vous propose de bien vouloir adopter l’ordre du jour qui comporte neuf points aujourd’hui.
Madame Sandrine CAMPOS :
Oui, bonsoir. On souhaitait intervenir avant l’adoption de l’ordre du jour pour vous faire une proposition :
celle éventuellement de réfléchir en fin de séance à la mise en place de la retransmission en direct des
conseils municipaux. C’est quelque chose qui se fait dans pas mal de communes, qui peut être placé
sur les réseaux sociaux et pourquoi pas sur le site internet de la ville. Cela permet à tous les administrés
qui ont du mal à venir aux conseils municipaux de pouvoir se rendre compte un petit peu des actions
de la municipalité. Voilà ça nous semble être un dispositif qui serait pertinent pour les futurs débats de
nos conseils municipaux. On voulait voir avec vous si vous souhaitiez qu’on l’aborde en fin de séance
ou qu’on le place à l’ordre du jour du prochain conseil.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Dans la mesure où, comme vous savez, on essaye de se conformer au règlement intérieur, ça doit faire
l’objet d’une question écrite qui doit être envoyé antérieurement au conseil municipal. Donc il faut
l’envoyer et lors d’un prochain conseil municipal on pourra éventuellement évoquer cette question.
Madame Sandrine CAMPOS :
Merci.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Y a-t-il des oppositions concernant l’ordre du jour ? Des abstentions ? Unanimité. Je vous en remercie.
2 – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 JUILLET 2021
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Je vous propose de bien vouloir adopter le procès-verbal de notre séance du 9 juillet 2021.
Y a-t-il des observations ? des questions ?
S’il n’y en a pas, je vous propose donc de passer au vote.
Y a-t-il des oppositions ? Des abstentions ? Unanimité. Je vous en remercie. Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2021 Page 3
3 – DÉCISIONS MUNICIPALES
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Vous avez reçu les décisions municipales que j’ai prises depuis notre précédente séance.
Y a-t-il des questions ? S’il n’y en a pas, je vous demande donc de prendre acte de ces décisions.
4 – DÉPLACEMENT À UNTERSCHLEIßHEIM DANS LE CADRE DU JUMELAGE
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Je donne la parole à Madame Sandrine ROY, Adjointe à qui j’ai récemment confié la délégation du
jumelage.
Madame Sandrine ROY :
Bonsoir. À l’invitation de notre ville jumelle d’Unterschleißheim, une délégation doit se rendre du 17 au
19 septembre 2021 en Allemagne.
Cette délégation est composée de deux élus : Monsieur le Maire et moi-même et de deux agents :
Monsieur Élie-César VEZZANI et Monsieur Romain FREPPEL.
Il vous est donc demandé de valider la prise en charge par la commune des frais de déplacement
(avion et hôtel) pour cette délégation à hauteur de 236,28 euros par personne soit un total de 945,52
euros.
Les frais de séjour sur place seront acquittés par le biais de la régie d’avance à hauteur de 600 euros
sur présentation de justificatifs.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Merci Sandrine.
En effet, si vous l’autorisez ce soir, nous serons ce week-end en Allemagne pour répondre à l’invitation
de nos amis allemands et de Monsieur le Maire notamment.
Une information aussi concernant l’Italie et la commune de Monteroni d’Arbia, des courriers sont partis
afin de réactiver ce jumelage qui nous semblait être un peu endormi.
Y a-t-il des observations ? des questions ?
Nous passons au vote. Y a-t-il des oppositions ? des abstentions ? Unanimité. Je vous en remercie.
5 – RAPPORT DU PRÉSIDENT DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES COLLECTIVITÉS DE LA SOCIETÉ D’AMÉNAGEMENT DE MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE (SA3M) – ANNÉE 2020
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Je donne la parole à Madame Céline PINTARD qui nous représente à l’Assemblée Spéciale des
Collectivités de la SA3M à laquelle la commune est actionnaire.
Madame Céline PINTARD :
Le rapport du Président de l’Assemblée spéciale des collectivités de la société d’aménagement de
Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) pour l’exercice 2020 est annexé à votre convocation.
Il faut retenir que le résultat net au titre de cet exercice s’élève à 1 530 755,25 €.
Aucune opération en cours ne concerne la commune du Crès.
Il vous est donc demandé de prendre acte de cette communication.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Merci Céline.
Pour ma part, je suis administrateur de la SA3M représentant la Métropole. Vous avez dû le lire, le
Président Michaël DELAFOSSE a souhaité lancer une profonde mutation de l’organisation de l’action
publique notamment avec la fusion de la SERM et d’ACM Habitat. Nous serons amenés à en reparler.
Y-a-t-il des observations ? Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2021 Page 4
Madame Marina SECALL :
Sur la partie du rapport sur le gouvernement d’entreprise, on a pu voir les différents mandats que vous
aviez. Et je me posais la question : est-ce qu’il y a d’autres élus titulaires de mandats ? Quelles sont
les actions qui sont faites à travers ces mandats ? Voilà, est-ce qu’il y aura à un moment donné dans
l’année peut-être un petit état des lieux de ces délégations et de ces mandats ?
Madame Céline PINTARD :
Les mandats nous ont été confiés par Michaël DELAFOSSE lors de notre ...
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
... installation.
Madame Céline PINTARD :
Non mais je vois Marina qui voulait réappuyer.
Madame Marina SECALL :
Non, pas uniquement. Si vous voulez, bien sûr j’ai bien vu c’est très bien, on voit bien ...
Madame Céline PINTARD :
Il y a d’autres commissions aussi à la Métropole.
Madame Marina SECALL :
Voilà, mais en dehors de la Métropole, c’est pour savoir pour information, est-ce qu’il y a des élus qui
ont des mandats dans d’autres organismes ? au conseil départemental, enfin d’autre ...
Alors je réfléchis. Je pense que pour ma part non.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Ce que vous souhaitez, c’est la communication globale des élus majorité et opposition maintenant
parce qu’on en parlera tout à l’heure vous allez certainement être appelés à siéger et à représenter la
commune dans les commissions métropolitaines. Vous souhaitez qu’on liste qui représente la
commune et/ou la métropole et finalement faire un état, c’est ça que vous voulez ?
Madame Marina SECALL :
Voilà, juste par transparence parce que je me dis par exemple vous qui siégez dans des offices HLM,
ça peut aussi, enfin nous en termes d’informations, on peut aussi par rapport aux Cressois dire que le
Maire y siège et peut-être qu’il y a des informations que l’on peut obtenir par la commune. Voilà je
trouve que c’est intéressant de savoir s’il y a ce type de mandat.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Alors le Maire y siège, oui, notamment sur ACM, il représente la Métropole, certes il représente aussi
les intérêts des Cressois mais il est élu de la Métropole. Donc on ne peut pas dans ce cadre-là, en tous
cas ce n’est pas comme ça que je le conçois, avoir une vision uniquement cressoise. Maintenant c’est
vrai que ça permet aussi de pouvoir connaître le fonctionnement, ce qui n’était pas le cas auparavant,
et donc de permettre ensuite avec les services au Crès de pouvoir, pas faciliter ou avantager, mais de
pouvoir aller des fois plus vite et donc d’être réactif quand il faut l’être. Mais bon, on réfléchira à cette
possibilité. En tous cas, vous parliez de transparence, il n’y a absolument rien d’opaque. Et là il s’agit
d’un rapport public, dont on va prendre acte, et qui est téléchargeable. Il n’y a rien de nouveau qui va
vous être appris si ce n’est dans les rapports, comme celui d’ACM qui est aussi publics et
téléchargeables. Mais on peut effectivement lister partout où on est représenté et où on représente la
Métropole et la commune.
Madame Marina SECALL :
Merci.
Madame Sandrine CAMPOS :
Pardon c’est aussi les projets que vous portez et les idées que vous avez. On aurait aimé avoir un
retour un petit peu de ce vous amenez dans ces réunions, voilà ce que vous portez pour les Cressois.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Je l’avais bien compris, ne vous inquiétez pas, mais ça va mieux en le disant. Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2021 Page 5
Sachant encore une fois, comme je vous le dis, quand je suis nommé, comme l’a dit très justement
Céline PINTARD, par le Président DELAFOSSE, je ne représente pas la commune du Crès, ce qui est
le cas pour SA3M. Donc il faut faire attention à ne pas mélanger les choses.
Très bien, il s’agit là d’une simple communication dont nous devons prendre acte.
6 – AVIS SUR LA DÉCLARATION D’INTÉRÊT GÉNÉRAL CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DES PLANS DE GESTION DES COURS D’EAU ET DES PETITS AFFLUENTS DU BASSIN VERSANT DE L’OR
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Je donne la parole à Monsieur Jean-François CROS, Adjoint en charge de l’aménagement et au
développement du Lac Jean-Marie ROUCHÉ et du Salaison.
Monsieur Jean-François CROS :
Bonsoir à tous. S’il le fallait, les intempéries de ces derniers jours démontrent qu’il convient d’agir
activement dans la lutte contre les inondations.
Je vous propose ce soir de donner un avis favorable à l’enquête publique sur la déclaration d’intérêt
général concernant la mise en œuvre des plans de gestion des cours d’eau et des petits affluents du
bassin versant de l’Or. Cette enquête s’est tenue du 9 août au 10 septembre.
En lien avec le Syndicat du Bassin de l’Or (SYMBO) et la Métropole de Montpellier, la commune
souhaite agir pour entretenir et aménager le Salaison. Elle a également engagé une stratégie de
maitrise foncière des berges dont nous aurons l’occasion de reparler prochainement.
Pour permettre aux acteurs d’agir, cette déclaration d’intérêt général est nécessaire. Merci.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Merci Jean-François. Nous aurons en effet l’occasion d’y revenir lors de futurs conseils mais la
commune doit être proactive sur l’entretien du Salaison. L’actualité malheureusement nous rattrape sur
ce sujet-là.
Y a-t-il des observations ? des questions ?
S’il n’y en a pas, je vous propose de passer au vote.
Y a-t-il des oppositions ? des abstentions ? Unanimité. Je vous en remercie.
7 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION LOCURA FLAMENCA PRODUCTION POUR L’ORGANISATION D’UN FESTIVAL FLAMENCO
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Je donne la parole à Madame Sandrine ROY, Adjointe en charge de la Culture.
Madame Sandrine ROY :
La commune a été sollicité par l’association cressoise LOCURA FLAMENCA PRODUCTION présidée
par Monsieur Alexis LAURENS pour soutenir la création d’un festival de Flamenco à l’échelle
métropolitaine.
Depuis 2016, cette association a pour objet la diffusion de la culture hispanique, la promotion de la
culture flamenca.
Du 20 au 27 novembre, ce festival proposera des programmations dans plusieurs communes
métropolitaines avec en priorité la ville du Crès.
Outre son rayonnement métropolitain, ce projet prendra a minima la forme d’un spectacle tout public,
mais aussi d’interventions et d’animations scolaires et périscolaires.
Je vous propose donc d’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 2 800 euros pour ce
festival.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Merci Sandrine. Nous sommes ravis d’accueillir ce Festival porté par une association cressoise. Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2021 Page 6
Y a-t-il des observations ? des questions ?
Monsieur Thierry BERMOND :
Une question d’information, 2 800 euros ça correspond à quoi par rapport à la totalité du projet ? Parce
que c’est porté par plusieurs autres municipalités, je suppose potentiellement qu’il y aura des
spectacles qui se passeront ailleurs.
Madame Sandrine ROY :
Alors je n’ai pas le détail du contenu, de comment vont être utilisés les 2 800 euros. Je sais qu’ils
doivent être fléchés sur la création de ce festival et sur les manifestations qui doivent se tenir au Crès
puisque c’est ce qui nous intéresse. Au moment où Alexis LAURENS nous a contacté, nous a sollicité,
on n’avait pas non plus le détail de l’ensemble des communes qui pourraient participer, parce qu’il était
et il est toujours ...
Monsieur Thierry BERMOND :
Sur quelle base ...
Madame Sandrine ROY :
Alors attendez.
Monsieur Thierry BERMOND :
Sur quelle base ...
Madame Sandrine ROY :
Je continue. Donc il était toujours en discussion et notamment avec le Vice-Président à la culture de la
Métropole pour savoir s’il allait également obtenir un soutien de la Métropole, notamment financier.
Donc je sais qu’il a besoin effectivement de cette aide pour accompagner le festival, pour l’organisation,
pour l’accueil des troupes et des artistes, dont certains vont venir d’Espagne, pour participer
financièrement aux interventions qui vont avoir lieu au niveau du périscolaire. Mais je n’ai pas eu le
détail chiffré, ligne par ligne, sur un budget prévisionnel de son association. Dans la mesure où c’est
une subvention exceptionnelle donc c’est aussi que les fonds ne peuvent être utilisés que in fine et
après la réalisation de la manifestation. Ce n’est pas dans le cadre d’une subvention classique.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Pour compléter, c’est une association qui n’avait pas sollicité d’accompagnement dans le cadre des
subventions classiques ni en 2020, ni en 2021. Comme l’a très justement dit Sandrine, la subvention
exceptionnelle est justement conditionnée à la réalisation effective de la manifestation ...
Monsieur Thierry BERMOND :
J’entends bien mais sur quelle base 2 800 euros ? Puisqu’on ne sait potentiellement pas ce que ça
coûte. C’est juste une question qui me semble légitime.
Madame Sandrine ROY :
Non, vous avez raison, elle est légitime votre question. Mais étant donné qu’on est sur la création d’un
festival, je ne suis pas sûre qu’au moment où on parle actuellement le Président de cette association
ait vraiment un budget très précis sur le coût au niveau du Crès. Maintenant je pense que ce sont des
éléments que nous auront à l’issue de son festival ou à son approche. Mais là, au moment où je vous
parle, je ne les ai pas ...
Monsieur Thierry BERMOND :
C’est un festival sur le Crès qui va se passer où ?
Madame Sandrine ROY :
A l’Agora, dans des salles municipales pour des cours de Flamenco, mais pour l’instant les services
n’ont pas encore répondu pour la localisation précise. Et puis pour les périscolaires ce sont des
événements qui vont se dérouler soit dans les cours de récréation pour qu’il y ait le plus d’enfants qui
en profitent ou alors à l’intérieur des salles dans les écoles.
Monsieur Thierry BERMOND :
Mais déjà on peut imaginer que l’Agora est mise à disposition gratuitement pour le festival ? Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2021 Page 7
Madame Sandrine ROY :
Alors il va effectivement bénéficier d’une date gratuite comme toutes les associations cressoises à
l’Agora, absolument.
Madame Sandrine CAMPOS :
Vous savez combien il y a de représentations prévues sur Le Crès dans ce festival puisqu’il dure sept
jours ? Combien de représentations sur Le Crès ?
Madame Sandrine ROY :
Alors à la date à laquelle j’ai rencontré Monsieur LAURENS et dans le projet de festival, il y aurait deux
manifestations au Crès. Je vais préciser deux manifestations grands publics. Ensuite il y a des cours,
des ateliers et les ateliers périscolaires.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Très bien, écoutez s’il n’y a plus de questions, merci Sandrine, je vous propose de passer au vote.
Y a-t-il des oppositions ? des abstentions ? Unanimité. Je vous en remercie.
8 – TARIFS MUNICIPAUX
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Nous vous proposons simplement ici d’intégrer les tarifs du marché de Noël votés l’an dernier dans le
tableau des tarifs municipaux.
Y a-t-il des observations ? des questions ?
S’il n’y en a pas, je vous propose donc de passer au vote. Y a-t-il des oppositions ...
Madame Sandrine CAMPOS :
Pardon, c’était simplement par rapport aux bouteilles d’eau à l’Agora. On vous avait fait la remarque
lors d’un précédent conseil. On vous demandait de bien vouloir les remplacer par des fontaines à eau
avec des gobelets recyclables dans une vision un petit peu environnementale. Et pareil d’ailleurs sur
toutes les manifestations à venir, essayer d’avoir un comportement avec moins de déchet plastique en
tous cas sur les manifestations.
Madame Sandrine ROY :
Pour l’ensemble des manifestations, je ne vais pas être en capacité de vous répondre. Je peux vous
répondre sur la partie culturelle qui se déroule à l’Agora. Il y a bien au moins une fontaine à eau à
l’Agora qui se trouve juste à droite de la banque d’accueil du Café Agora.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Tout-à-fait et je crois même me souvenir que c’est Monsieur DEVAUX-LEMONNIER qui avait fait cette
remarque. J’avais dit à l’époque que je souscrivais pleinement à cette bonne idée. Une fois que la
Covid nous aura laissé un peu d’air, j’espère qu’on aura l’occasion de mettre en œuvre ces fontaines
à eau.
Madame Céline PINTARD :
On a équipé depuis un petit moment maintenant plusieurs bâtiments, comme la médiathèque, le Nouvel
Essor, les Services techniques, l’accueil de la mairie, ...
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Donc je vous propose de passer au vote.
Y a-t-il des oppositions ? des abstentions ? Unanimité. Je vous en remercie.
9 – CONVENTION D’ADHÉSION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’HÉRAULT (CDG 34) POUR LA MISSION REMPLACEMENT Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Je donne la parole à Madame Céline PINTARD, 1ère Adjointe en charge de l’administration générale. Procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2021 Page 8
Madame Céline PINTARD :
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault (CDG 34) dispose d’une mission
« remplacement », dont la définition même est de mettre à disposition des collectivités et
établissements publics du département des agents pour assurer des missions temporaires.
Le CDG 34 demande aux collectivités pour assurer cette mission, en sus du remboursement des
traitements et des charges patronales s’attachant à la mission, une participation forfaitaire, de 6% sur
la totalité des sommes engagées, correspondant aux frais de gestion.
Dans certains cas, la commune doit parfois faire face rapidement à des remplacements de personnels
et elle n’a pas toujours l’opportunité de recruter directement les personnes qualifiées.
Je vous propose donc d’approuver la convention d’adhésion à la mission remplacement du CDG 34
afin de permettre à la commune de recourir à ce service chaque fois que cela sera nécessaire pour
maintenir le service public.
Monsieur Stéphane CHAMPAY :
Merci Céline.
Y a-t-il des observations ? des questions ?
S’il n’y en a pas, je vous propose de passer au vote.
Y a-t-il des oppositions ? des abstentions ? Je vous en remercie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée 18h57.
Fait au Crès le 1er décembre 2021
Le Secrétaire de séance Le Maire
Laetitia DADEN Stéphane CHAMPAY