Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 18 01 2016
Procès Verbal - pv 18 01 2016
Ordre du Jour - odj 11 01 2016
Ordre du Jour - odj 01 02 2016
Ordre du Jour - odj 30 05 2016
Ordre du Jour - odj 29 01 2018
Procès Verbal - pv 11 01 2016
Ordre du Jour - odj 29 06 2016
Ordre du Jour - odj 18 12 2017
Ordre du Jour - odj 03 11 2016
Ordre du Jour - odj 18 01 2016
Document publié le Mardi 12 janvier 2016 par la commune de Vire Normandie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 18 01 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
Commune Vire Normandie
(14500) VIRE, le 12 janvier 2016
Affiché le 12 janvier 2016
Marc ANDREU SABATER,
Maire de Vire Normandie,
Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu, à l’Hôtel de Ville de Vire Normandie, Salle des Mariages,
l e l u n d i 1 8 ja n v i e r 2016 à 2 0 h e u r e s 3 0
Ordre du Jour :
I – Tableau des emplois et des effectifs.
II- Indemnités de fonction des élus locaux.
III - Constitution et composition des commissions municipales facultatives et obligatoires
a) Commissions thématiques municipales
b) Commission d’appel d’offre
c) Commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées
d) Commission consultative des services publics locaux
e) Conseils de sécurité et de prévention de la délinquance
f) Commissions de délégation de service public
IV - Désignation des délégués dans les organismes extérieurs.
a) CCAS
b) Conseil d'Administration de la régie autonome de l'eau et de la régie autonome de l'assainissement.
c) Etablissements publics de santé et conseils d’administration des établissements publics sociaux
et médico-sociaux
d) Vie associative et scolaire
e) Syndicats, EPCI et autres organismes
V- Assujettissement à la TVA pour l'ensemble des budgets annexes de la commune Vire Normandie
VI- Engagement des dépenses d'investissements 2016.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire de VIRE NORMANDIE
Marc ANDREU SABATER