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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Page 1 sur 1
VC
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT
-------------------
SEANCE du 04 juin 2026
DCC202675 Désignation de représentants à l’Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard
Le quatre juin deux mille vingt-six à 20 h 00, le conseil communautaire du Triangle Vert, régulièrement convoqué le vingt- sept mai deux mille vingt-six, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle polyvalente de SAULX, sous la présidence de Benjamin GONZALES.
Nombre de conseillers communautaires en exercice : 53
Présents votant (42)
Damien TAUNAY, Jean-Marie BRINGOUT, Véronique AMBERT-GRANDJEAN, Éric FRECHIN, Jean-Pierre GASNET, Sylvain MAUFFREY, Michèle JACQUES, Benjamin GRONDIN, Michel SARRAZIN, Régis LODS, Stéphane LEVREY, Valentin FLEYTOUX, Benjamin FAIVRE, Jean-Louis CHOBARD, Ludovic COTIN, Nicole ROUSSEL, Laurent TARD, Nicolas RICHARD, Énora GRISEY, Cyrille FROIDEVAUX, Christophe FOURNOT, David BALAUD, Philippe MOLLE, Bernard GAUDINET, Gérard PERSONENI, Édith LUCIEN, Jérémy CHAMAGNE, Cédric BEVALOT, Jean DESMARTIN, Virginie VILMINOT, Alexis HENRY, Hervé EPLE, René ROBERT, Pierre DUCHANOIS, Benjamin GONZALES, Sophie TARAN, Christophe ROSSÉ, Romain WICKY, Xavier BATAILLE, Régis BOILLOT, Christophe VALOT, Maryline ROBERT.
Ont donné pouvoir (8)
Patrice COLNEY à Cédric BEVALOT, Véronique STOLL à Stéphane LEVREY, Marie-Alyette JACQUES à Valentin FLEYTOUX, Francis THOMAS à Benjamin GONZALES, Véronique LOUIS à Christophe ROSSÉ, Marie-Pierre DUPRÉ à Nicolas RICHARD, Gérard COULIN à Laurent TARD, Catherine BOURDIN à Régis BOILLOT.
Absents (3)
Arnaud CHOLLEY, Luc GONDELBERG, Michaël MUHLEMATTER.
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant que la CCTV a conventionné avec l’Agence de Développement et d’Urbanisme du Pays de Montbéliard afin d’assurer l’accompagnement et le suivi de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) ;
Considérant que ce conventionnement a été prolongé pour une durée de trois ans par délibération en 2025 ;
Il est proposé au conseil communautaire de désigner deux représentants titulaires et deux représentants suppléants.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire désigne les représentants suivants à l’unanimité.
Représentants titulaires Représentants suppléants
Bernard GAUDINET Virginie VILMINOT
Xavier BATAILLE Nicolas RICHARD
Fait à SAULX, le 04 juin 2026
Le Président, Benjamin GONZALES.
Le Président :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité ; - informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’état