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Déliberation - Delib double signature 2026 037
Déliberation - Delib double signature 2026 066
Déliberation - Delib double signature 2026 086
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Déliberation - Delib double signature 2026 086)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
cusé
de
réception
en
préfecture
)-214002172-20260604-DEL2026086-DE zu le 05/06/2026
Ville
de
Parentis
en
Born
Département
des Landes
Boîte
Postale
42
40161
Parentis
en
Born
Cedex
Tél! 05
58
78
40
02
Fax
05
58
78
90
22
Pôle
Animation
et Vie
de
la Cité
DÉLIBÉRATION
Séance
ordinaire
du
jeudi
04
juin
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
quatre
juin
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
le vingt-neuf
mai,
s'est
réuni
à
la
Salle
du
Conseil
municipal
de
la
mairie
de
Parentis-en-Born,
en
séance
ordinaire
sur
convocation
de
Madame
Marie-Françoise
NADAU,
Maire.
Présents
: 24
Marie-Françoise
NADAU,
Maire
Adrien
FERE,
Lenaïc
CHERON,
Eric
SOULES,
Delphine
MOLEIRO,
Paul
CRUCHANDEU,
Véronique
GAZEILLES,
Johanna
GALVEZ,
adjoints
au
Maire,
Gilles
BIENAIME,
Hélène
DAUDIGNON,
Catherine
VIGHETTI,
Catherine
PINSAT,
Annabelle
BESNARD,
Michaël
COCULET,
Marcel
CORBI,
Candice
MERCIER,
Antoine
GSEGNER,
Virginie
GODARD,
Aurélie
FLAUX,
Corinne
VILLETORTE,
Stéphan
PLAS,
Laurence
MARCILLAUD,
Yoann
DUBOURG,
Nathalie
BOUVARD,
Conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 05
Jean-Luc
BUREAU
DU
COLOMBIER
donne
procuration
à
Monsieur
Antoine
GSEGNER
Romain
ARCHIMBAUD
donne
procuration
à
Monsieur
Eric
SOULES
Kévin
CAPDET
donne
procuration
à
Monsieur
Paul
CRUCHANDEU
Martial
GENY
donne
procurationà Madame
Catherine
PINSAT
Vanessa
OULD-SADOUN
donne
procuration
à
Monsieur
Yoann
DUBOURG
Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Paul
CRUCHANDEU
Délibération
n°
2026/086
: Associations
Rapporteur
: Madame
GAZEILLES
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
—
2026
OCCE
COOP
357
Exposé
des
motifs
L'OCCE
COOP
357
des
écoles
primaires a
fait part
de
ses
besoins
de
financement
pour
le déplacement
le jeudi
12
mars
2026
de
la classe
du dispositif ULIS
à Angoulême
pour
recevoir
le prix des
présidents cusé
de
réception
en
préfecture
)-214002172-20260604-DEL2026086-DE zu le 05/06/2026
Délibération Compte
tenu
des
valeurs
exposées,
de
l'implication
de
cette
association
dans
la
vie
communale,
valeurs
présentées
et
partagées
par
l'ensemble
des
membres
de
la
Commission
Associations,
Animations,
Culture
du
21
mai
2026
et
vu
l'avis
de
cette
commission,
le Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
:
-
ACCORDE
à
l'association
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
397
€
(trois
cent
quatre-vingt-dix-sept
euros).
Les
crédits
nécessaires
au
règlement
de
subventions
exceptionnelles
sont
portés
au
budget
de
l'exercice
2026
- section
de
fonctionnement
: chapitre
65
Autres
Charges
de
Gestion
Courante,
article
65748-
Fonction
024.
Pour
extrait
conforme,
Nombre
de membres
en
exercice
29
Nombre
de
membres
présents
24
.
Votes par procuration
5
Le
Maire,
Votes exprimés
29
Marie-Françoise
NADAU
Pour
29
Contre
0
Abstention
0
Ne
participe
pas
au
vote
0
Délibération
adoptée
Unanimité
Délibération
présentée
au
contrôle
de
légalité
en
Préfecture des Landes
le
{]
5
JUIN
202
EDEN
et certifiée exécutoire sous la responsabilité
du
Maire à
/x
1
F.
compter
du
ee
0 5
JUIN
2026
M.
Le Maire,
7
Marie-Françoise
NADAU
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribéfial
Admin
mols
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'état.
Il
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télé-recours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.