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Arrêté - 017.22.02 32 Avenue du General de Gaulle Les Gentleman du demenagement
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 017.22.02 32 Avenue du General de Gaulle Les Gentleman du demenagement)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉSARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE NIEVRE G DP / 2024 / 01 / 017
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE ARRÊTÉ DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
|)
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
16 Janvier 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
s ms et notamment ses articles L 2 213-1 et suivants,
CIRCULATION VU la demande de déménagement au 32 Avenue du Général de Et Gaulle, qui sera réalisé par Les Gentleman du déménagement - STATIONNEMENT Monsieur Loic ANDRE
CONSIDERANT que cette opération ne peut se réaliser,
32 Avenue du Général de sans modification des dispositions actuelles du stationnement,
Gaulle
CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité
publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Du Mardi 20 Février 2024 au Jeudi 22 Février 2024, Les Gentleman du déménagement sont autorisés à stationner un camion à cheval sur le
trottoir au N°32 Avenue du Général de Gaulle, pour les
besoins du déménagement.
ARTICLE 02 : Du Mardi 20 Février 2024 au Jeudi 22 Février 2024, les stationnements des véhicules du N°7 au N°15 de l’Avenue du
Général de Gaulle seront neutralisés afin de laisser libre la circulation.
ARTICLE 03 : Les Gentleman du déménagement prendront toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la libre circulation des piétons,
sur le trottoir.
ARTICLE 04 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 05 : Les services techniques municipaux mettront en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions ci-avant, et Les
Gentleman du déménagement devront en assurer la surveillance,
pendant toute la durée du déménagement.
ARTICLE 06 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Cosne
Cours sur Loire, Monsieur le Directeur
des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers
de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE