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Arrêté - retraite flambeaux 7f8b
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Arrêté - retraite flambeaux 7f8b)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE
ARRETE MUNICIPAL
portant, à titre temporaire, réglementation de la
circulation
BHANPABNEN Retraite aux flambeaux
(Haute-Saône)
Le Maire de CHAMPAGNEY,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6 ;
Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1, R 110-2,R411-5,R411-8,R411-18etR411-25à 411-
28:
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l'arrêté interministériel du
6 novembre 1992 ; livre 1-8°"° partie — signalisation temporaire ;
Considérant qu’il y a lieu de permettre en toute sécurité le bon déroulement de la retraite aux flambeaux
organisé par la commission des fêtes, le 13 juillet 2024 ;
ARRETE :
Article 1°' :
La circulation sera perturbée sur le parcours du défilé de la retraite aux flambeaux, départ de la place Charles de
Gaulle, Grande rue, avenue de la Gare jusqu’à son intersection avec la rue Anne Frank, rue Anne Frank, rue du
Rahin, rue Marcel Paul puis retour sur la place Charles de Gaulle le samedi 13 juillet 2024, à partir de
22 heures 15 jusqu’à la fin de la retraite.
Article 2 :
Les dépassements sont interdits sur tout le circuit emprunté par le cortège.
Article 3 :
Les organisateurs prendront les mesures nécessaires pour assurer la sécurité à l’arrière et à l’avant du défilé.
Article 4 :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en
vigueur.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur dans la commune de
Champagney.
Article 6:
Monsieur le commandant de la brigade de Gendarmerie de Champagney est chargé, de l’exécution du présent
arrêté.
Article 7 :
Ampliation du présent arrêté sera adressée aux services incendie (SDIS) à VESOUL et au vice-président de la
commission culture et patrimoine.
Fait à CHAMPAGNEY, le 10 juillet 2024
L’adjoint chargée de la voirie,
Michel JACOBE HS