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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Lavardac.
Lien du pdf (Déliberation - n del 43 2023 commission mapa designation des membres de la commission suite a demission du 1er adjoint)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
N° DEL-43-2023
TOTET CARONNE République Française
Eur DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE NERAC DE LA COMMUNE DE LAVARDAC
Séance du 19 Octobre 2023
VILLE
De L'an deux mille vingt-trois, le dix-neuf octobre, à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de LAVARDAC Lavardac, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Ludovic BIASOTTO, Maire, à la suite de la
nie denadlners convocation du 12 Octobre 2023.
Afférents au
Conseil municipal : 19 Présents : Mmes et M. Ludovic BIASOTTO, Maire, Nathalie MONCEAU, Gilles FOUYSSAC, Isabelle En exercice : 19 SALIS, Hélène DEMESTE, adjoints au Maire, Mmes et M. Sabah AZARFANE, Mathieu BARBARA,
Présents : 15 Christelle PRUVOST, Sébastien CRUSSIERE, Corinne BOUSQUET, Samir LAMSSIRINE, Anne-Sophie Excusés : 4 AIROLA, Damien PASELLO, Philippe BARRERE, Manon CLAVE, conseillers municipaux. Procurations : 1 Absents excusés : Mmes et M. Laurie VINZENT, Georges BARBARA, Joël JANOOVEK, Jacques COUEILLE, conseillers municipaux.
Procurations : M. Joël JANCOVEK a donné procuration à M. Philippe BARRERE.
Mme Isabelle SALIS est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire et prend place au bureau. L'avis de convocation a été affiché conformément à la Loi.
Le compte rendu de la séance du 19 Octobre 2023 comprenant toutes les délibérations prises par le Conseil Municipal au cours de cette séance, sera affiché conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du OGCT.
Commission MAPA -— Désignation des membres de la commission suite à démission du 1° adjoint :
Considérant la démission du 1: adjoint au Maire devenue définitive par Courrier de M. le Préfet en date du 5 octobre 2023,
Considérant la désignation du nouveau 1: adjoint au Maire par le conseil municipal,
Considérant l'élection du 3èe adjoint au Maire,
Considérant la nécessité de désigner les nouveaux membres de la commission MAPA,
Le conseil municipal, à l'unanimité, décide que la commission MAPA sera composée comme suit :
Membres titulaires Membre suppléants
Christelle PRUVOST Manon CLAVE
Gilles FOUYSSAC Damien PASELLO
Sébastien CRUSSIERE Samir LAMSSIRINE
Jacques COUEILLE Isabelle SALIS
Georges BARBARA Joël JANCOVEK
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Délibéré en séance les jour, mois et an que dessus,
Extrait certifié conforme,
1e OE fé Maire,
CS gaù PE ND
AR Prefecture
047-214701435-20231019-DEL_43_2023-DE
Reçu le 20/10/2023