Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - n del 41 2025 commission mapa designation des
Déliberation - n del 43 2023 commission mapa designation des
Déliberation - n del 40 2025 commissions municipales designat
unknown - n del 40 2025 commissions municipales designat
Déliberation - n del 42 2023 commissions municipales designat
Déliberation - n del 40 2023 indemnites du maire et des adjoints
Déliberation - n del 41 2023 designation dun representant de la
Déliberation - n del 39 2023 election dun nouvel adjoint 3eme s
Déliberation - n del 38 2023 election dun nouvel adjoint au mai
Déliberation - DEL 138 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION M
Déliberation - n del 41 2025 commission mapa designation des membres de la commission suite a demission dun conseiller municipal 4KlYPTS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lavardac.
Lien du pdf (Déliberation - n del 41 2025 commission mapa designation des membres de la commission suite a demission dun conseiller municipal 4KlYPTS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEÉEDARTEMENTDE ES LIL L'ILS EL L/LVILSL NL A7 Los
N° DEL-41-2025B
T LOTELTGARONNE
ARRONDISSEMENT
DE NERAC
VILLE
De
LAVARDAC
Nombre de membres :
Afférents au
Conseil municipal : 19
En exercice : 19
Présents : 14
Excusés : 4
Procurations : 2
République Française
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LAVARDAC
Séance du 2 Octobre 2025
L’an deux mille vingt-cinq le 2 octobre à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de Lavardac, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Ludovic BIASOTTO, Maire, à la suite de la convocation du 24 septembre 2025.
Présents : Mmes et M. Ludovic BIASOTTO, Maire, Gilles FOUYSSAC, Nathalie MONCEAU, Sébastien CRUSSIERE, Isabelle SALIS, Hélène DEMESTE, adjoints au Maire, Mmes et M. Sabah AZARFANE, Mathieu BARBARA, Christelle PRUVOST, Corinne BOUSQUET, Anne-Sophie AIROLA, Damien PASELLO), Laurie VINZENT, Cyrille BORNAT, conseillers municipaux. Absents excusés : Mmes et Mrs Philippe BARRERE, Georges BARBARA, Joël JANCOVEK, Manon CLAVE, conseillers municipaux.
Absents non excusés, : Mrs. Samir LAMSSIRINE.
Procurations : M. Philippe BARRERE a donné procuration à M. Gilles FOUYSSAC, Mme Manon CLAVE a donné procuration à M. Ludovic BIASOTTO.
Mme Corinne BOUSQUET est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire et prend place au bureau. L'avis de convocation a été affiché conformément à la Loi.
Le compte rendu de la séance du 2 octobre 2025 comprenant toutes les délibérations prises par le Conseil Municipal au cours de cette séance, sera affiché conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du CGCT.
Commission MAPA — Désignation des membres de la commission suite à démission d’un conseiller
municipal :
Considérant la démission de M. Jacques COUEILLE, Conseiller municipal, devenue définitive par Courrier de M. le Maire en date du 10 septembre 2025,
Considérant l'installation de M. Cyrille BORNAT en qualité de conseiller municipal
Considérant la nécessité de désigner les nouveaux membres de la commission MAPA, Le conseil municipal, à l'unanimité, décide que la commission MAPA sera composée comme suit :
Membres titulaires Membre suppléants
C. PRUVOST M. CLAVE
Gilles FOUYSSAC Damien PASELLO
Sébastien CRUSSIERE Samir LAMSSIRINE
Cyrille BORNAT Isabelle SALIS
Georges BARBARA Joël JANCOVEK
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
AR Prefecture
047-214701435-20251002-DEL_41_2025B-DE
Reçu le 10/12/2025