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Déliberation - n del 40 2025 commissions municipales designation des membres par suite de la demission dun conseiller municipal cTAkCTu
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lavardac.
Lien du pdf (Déliberation - n del 40 2025 commissions municipales designation des membres par suite de la demission dun conseiller municipal cTAkCTu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
N° DEL-40-2025B
DEDADETALENTEINDE
LIL LAN LL IVELL LN LL ZI
LOT ET GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE NERAC
VILLE
De
LAVARDAC
Nombre de membres :
Afférents au
Conseil municipal : 19
En exercice : 19
Présents : 14
Excusés : 4
Procurations : 2
République Française
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LAVARDAC
Séance du 2 Octobre 2025
L’an deux mille vingt- cinq le 2 octobre à à 20 h 30, le Conseil Municipal de la Commune de Lavardac, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Ludovic BIASOTTO, Maire, à la suite de la convocation du 24 septembre 2025.
Présents : Mmes et M. Ludovic BIASOTTO, Maire, Gilles FOUYSSAC, Nathalie MONCEAU, Sébastien CRUSSIERE, Isabelle SALIS, Hélène DEMESTE, adjoints au Maire, Mmes et M. Sabah AZARFANE, Mathieu BARBARA, Christelle PRUVOST, Corinne BOUSQUET, Anne-Sophie AIROLA, Damien PASELLO, Laurie VINZENT, Cyrille BORNAT, conseillers municipaux. Absents excusés : Mmes et Mrs Philippe BARRERE, Georges BARBARA, Joël JANCOVEK, Manon CLAVE, conseillers municipaux.
Absents non excusés, : Mrs. Samir LAMSSIRINE.
Procurations : M. Philippe BARRERE 2 donné procuration à M. Gilles FOUYSSAC, Mme Manon CLAVE a donné procuration à M. Ludovic BIASOTTO.
Mme Corinne BOUSQUET est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire et prend place au bureau. L’avis de convocation a été affiché conformément à la Loi.
Le compte rendu de la séance du 2 octobre 2025 comprenant toutes les délibérations prises par le Conseil Municipal au cours de cette séance, sera affiché conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du CGCT.
Commissions municipales : désignation des membres par suite de la démission d’un conseiller municipal.
Considérant la démission de M. Jacques COUEILLE, conseiller municipal, devenue définitive par Courrier du Maire en date du 10 septembre 2025,
Considérant l'installation d’un nouveau conseiller municipal, M. Cyrille BORNAT Considérant la nécessité de désigner les nouveaux membres des commissions municipales, Le conseil municipal, décide, à l'unanimité :
- De procéder à la désignation d’un nouveau conseiller municipal en qualité de membre des commissions municipales comme suit :
COMMISSIONS VICE — PRESIDENTS MEMBRES Administration Générale-
Finances-Personnel
Acteurs Socio-économiques
G. FOUYSSAC
M.S. CRUSSIERE
N. MONCE AU, I. SALIS, S. LAMSSIRINE, Ph.
BARRERE
Travaux Urbanisme
Agriculture — Environnement
S. CRUSSIERE
Mme C. PRUVOST
G. FOUYSSAC, H DEMESTE, I. SALIS, Cyrille
BORNAT, D. PASELLO, G. BARBARA
Vie Associative Mme I. SALIS
G. FOUYSSAC, S. LAMSSIRINE, C. BOUSQUET, D.
PASELLO, H DEMESTE, J. JANCOVEK, M. CLAVE
Affaires Sociales Mme N. MONCEAU H DEMESTE, L. VINZENT, S. AZARFANE, M.
BARBARA y JUMILLA, Ph. BARRERE
Culture A. Sophie AIROLA | S. LAMSSIRINE, C. BOUSQUET, S. AZARFANE, C. Communication NE TSALE | PRUVOST, G. BARBARA
Ecote-Educaton Mme H. DEMESTE | N. MONCEAU,S. LAMSSIRINE, L. VINZENT, AS Jeunesse-Citoyenneté S. AZARFANE AIROLA, I. SALIS, J JANCOVEK, M. CLAVE
Santé-Logement M. BARBARAy | N. MONCEAU, C. BOUSQUET, S. CRUSSIERE, L. JUMILLA VINZENT, Ph. BARRERE
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
AR Prefecture
047-214701435-20251002-DEL_40_2025B-DE
Reçu le 10/12/2025