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unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - 132024 modification membres commission culture
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - 132024 modification membres commission culture)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 22/02/2024
Reçu en préfecture le 22/02/2024
Conseil Communautaire |**" |
Délibération n°132024 ID : 034-243400520-20240222-132024-DE j ol (
Jeudi 8 février 2024 — 18h00 a 09
UNETERRE DE LIENS
L'an deux mille vingt-quatre et le 8 février à 18h00, le conseil de la Communauté d'Agglomération Lunel Agglo, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle René Valette à Saint-Just, sous la présidence de monsieur Pierre SOUJOL, Président de ladite Communauté.
Nombre de membres en exercice : 47
Présents : MM. Denis DEVRIENDT, Patrick MARY, Pierre SOUJOL, Mme Véronique MICHEL, M. Stéphane DALLE, Mmes Paulette
GOUGEON, Catherine MOREL-SAVORNIN, MM. Jean-Pierre BERTHET, Michel GALKA, Mme Sylvie THOMAS, M. Stéphane
ALIBERT, Mme Marie PAPAÏX, M. Laurent GRASSET, Mme Isabelle AUTIER, M. Michel CRECHET, Mme Nouria DERDOUR,
MM. Noureddine BENIATTOU, Cyril BARBATO, Mmes Danielle RAZIGADE, Julia PLANE, MM. Claude CHABERT, Fabrice FENOY,
Norbert TINEL, Florian TEMPIER, David COULOMB, Francis GARNIER, Jean-Jacques ESTEBAN, Mme Dominique LONVIS, M. Yves QUESADA, Mme Joëlle RUIVO, MM. Laurent AJASSE, Christophe CALVET, Yves PERSON, Mmes Martine DUBAYLE CALBANO,
Isabelle DE MONTGOLFIER, M. Jérôme BOISSON et Mme Cécile VASSE.
Absents Représentés: M. Jacques GRAVEGEAL représenté par Denis DEVRIENDT, Mme Viviane BONFILS représentée par
Paulette GOUGEON, M. Pascal CHABERT représenté par Pierre SOUJOL, Mme Annabelle DALLE représentée par Véronique MICHEL, Mme Marie PELLET-LAPORTE représentée par Fabrice FENOY, M. Patrice SPEZIALE représenté par Jérôme BOISSON,
Mme Anne-Sophie DIAZ représentée par David COULOMB et Mme Julie CROIN représentée par Florian TEMPIER.
Absents excusés : M. Loïc FATACCIOLI et Mme Karine NADAL.
Secrétaire de séance : M. Yves QUESADA.
Objet : Modification de la liste des membres de la commission permanente « Culture Patrimoine et Traditions »
Monsieur Jérôme Boisson, 1° Vice-Président, rappelle que, par délibération en date du 17 décembre 2020, le
conseil communautaire a installé 6 commissions permanentes chargées d'étudier les dossiers de
l’intercommunalité et d'émettre un avis sur les questions qui leur sont soumises.
Il est également précisé que ces commissions demeurent en exercice suite à transformation de l’EPCI en
Communauté d'Agglomération depuis le 1° janvier 2024,
Conformément à la demande des communes de Saint-Sériès et de Saint-Nazaire de Pézan, il est proposé au conseil
de désigner deux nouveaux membres au sein de la commission « Culture, Patrimoine et Traditions » comme suit :
- Pour la commune de Saint-Sériès: Madame Solveig DE ORY en remplacement de Madame Marie-Noëlle
VERLAGUET,
-__ Pour la commune de Saint-Nazaire de Pézan : Madame Aurélie CREDEVILLE en remplacement de Madame
Marie CAPO.
Monsieur le Président demande au conseil de se prononcer.
Ouï l'exposé de Monsieur le 1° Vice-Président et après en avoir délibéré, le conseil à l’unanimité :
APPROUVE la désignation des membres au sein la commission permanente « Culture Patrimoine et Traditions », par scrutin public, APPROUVE la désignation des membres la commission permanente « Culture Patrimoine et Traditions », comme
suit :
= Pour la commune de Saint-Sériès: Madame Solveig DE ORY en remplacement de Madame Marie-Noëlle VERLAGUET,
- Pour la commune de Saint-Nazaire de Pézan : Madame Aurélie CREDEVILLE en remplacement de Madame
Marie CAPO.
DIT que la composition de la commission permanente « Culture Patrimoine et Traditions » demeure inchangée en
ce qui concerne les autres membres,
AUTORISE Monsieur le Président à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier.
Acte rendu exécutoire .
Après envoi en Préfecture le À l£ [24
Publication du it] oi[2l
Président de la Communauté d’Agglomé
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Montpellier, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui
recommencera à courir soit :
- à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale ;
= deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai.
- Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Communauté d'Agglomération Lunel Agglo
152, chemin des merles - CS 90229 — 34 403 LUNEL Cedex