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unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - 092025 membres commission culture patrimoine et traditions tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - 092025 membres commission culture patrimoine et traditions tampon)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
Conseil Communautaire |rPwie Gi ñ . & ID : 034-243400520-20250114-092025-DE L nel
Délibération n°092025 u IC
Lundi 6 janvier 2025 -— 17h00 a 99
UNE TERRE DE LIENS
L'an deux mille vingt-cinq et le 6 janvier à 17h00, le conseil de la Communauté d'Agglomération Lunel Agglo, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle polyvalente, commune de Saussines, sous la présidence de monsieur
Jérôme BOISSON, 1er Vice-Président de ladite Communauté.
Nombre de membres en exercice : 47
Présents : MM. Loïc FATACCIOLI, Jacques GRAVEGEAL, Denis DEVRIENDT, Patrick MARY, Mme Véronique MICHEL,
M. Stéphane DALLE, Mme Paulette GOUGEON, M. Pascal CHABERT, Mme Catherine MOREL-SAVORNIN, M. Jean-
Pierre BERTHET, Mme Viviane BONFILS, M. Michel GALKA, Mme Sylvie THOMAS, M. Stéphane ALIBERT, Mme Marie
PAPAÏX, M. Laurent GRASSET, Mmes Isabelle AUTIER, Annabelle DALLE, MM. Noureddine BENIATTOU, Cyril
BARBATO, Mmes Danielle RAZIGADE, Julia PLANE, MM. Claude CHABERT, Fabrice FENOY, Mme Marie PELLET LAPORTE, M. Patrice SPEZIALE, Mme Anne-Sophie DIAZ, MM. Florian TEMPIER, David COULOMB, Jean-Jacques ESTEBAN, Mme Dominique LONVIS, MM. Yves QUESADA, Christophe CALVET, Yves PERSON, Mmes Martine DUBAYLE CALBANO, Isabelle DE MONTGOLFIER, M. Jérôme BOISSON et Mme Cécile VASSE.
Absents Représentés: Mme Karine NADAL représentée par Loïc FATACCIOLI, M. Pierre SOUJOL représenté par Jérôme
BOISSON, M. Michel CRECHET représenté par Stéphane DALLE, Mme Corinne POLERI représentée par Viviane BONFILS,
M. Norbert TINEL représenté par Jean-Jacques ESTEBAN, Mme Julie CROIN représentée par Patrice SPEZIALE, M. Francis
GARNIER représenté par Paulette GOUGEON, Mme Joëlle RUIVO représentée par Yves QUESADA et M. Laurent AJASSE
représenté par Patrick MARY.
Secrétaire de séance : Mme Isabelle DE MONTGOLFIER.
Objet : Modification de la liste des membres de la commission permanente « Culture, patrimoine et
traditions »
Monsieur Jérôme Boisson, 1° Vice-Président, rappelle que, par délibération n°832024 en date du 16 mai 2024,
le conseil communautaire à approuvé la modification des commissions permanentes de Lunel Agglo.
Conformément à la demande de la commune d’Entre-Vignes, il est proposé au conseil de désigner un nouveau
membre au sein de la commission « Culture, patrimoine et traditions » comme suit :
- Madame Anaïs RUY-BERGEON en remplacement de Madame Karine LUNARDI.
Monsieur le 1° Vice-Président demande au conseil de se prononcer.
Oui l'exposé de Monsieur le 1°’ Vice-Président et après en avoir délibéré, le conseil à l'unanimité des votants,
2 abstentions (Mme Julia Plane et M. Claude Chabert) :
PROCEDE au remplacement d’un membre au sein de la commission intercommunale « Culture, patrimoine et
traditions » par scrutin public,
APPROUVE le remplacement de Madame Karine LUNARDI par Madame Anaïs RUY-BERGEON au sein de la commission permanente « Culture, patrimoine et traditions »,
DIT que la composition de la commission intercommunale « Culture, patrimoine et traditions » demeure
inchangée en ce qui concerne les autres membres, AUTORISE Monsieur le Président à signer toutes les pièces relatives à ce dossier.
Acte rendu exécutoire
Après envoi en Préfecture le Al
Publication du
pif: F
POUR EXTRAIT CI AORMES cy
F | 5 / Isabelle DE MONTGOLFIER
Secrétaire d Séance | X
1\
CS
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Montpellier, dans un délai de deux mois à compter de sa
publication.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui
recommencera à courir soit :
-_ à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale;
Envoyé en préfecture le 14/01/2025
Reçu en préfecture le 14/01/2025
Publié le
ID : 034-243400520-20250114-092025-DE
-__ deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai.
= Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Communauté d'Agglomération Lunel Agglo
152, chemin des merles - CS 90229 — 34 403 LUNEL Cedex