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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D018D Document publié le Mardi 1 janvier 2008 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D018D)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer, Associations, ONG et mouvements politiques, Communauté Urbaine

Marseille Provence Métropole

République

Française

Département des

Bouches du Rhône

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE

MARSEILLE PROVENCE METROPOLE

Séance du 28 juin 2008

Monsieur Eugène CASELLI, Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 118 membres.

Etaient présents Mesdames et Messieurs :

Olivier AGULLO - Francis ALLOUCH - Sonia ARZANO - Robert ASSANTE - Mireille BALOCCO - Jean-luc BENNAHMIAS - Philippe BERGER - François-Noël BERNARDI - Sabine BERNASCONI - Jean-Pierre BERTRAND - Olivier BLANC - Roland BLUM - Sylvia BONIFAY - Joëlle BOULAY - Valérie BOYER - Jean BRUNEL - Xavier CACHARD - René CAMPIONI - René CANEZI - Laure-Agnès CARADEC - Marie-Thérèse CARDONA - Eugène CASELLI - Pascal CHAIX - Gérard CHENOZ - Patricia COLIN - Jean-Marc CORTEGGIANI - Vincent COULOMB - Alain CROCE - Didier DAVITIAN - Nicole DESMATS - Eric DIARD - Pierre DJIANE - Frédéric DUTOIT - Joël DUTTO - Victor Hugo ESPINOSA - André ESSAYAN - Mireille FOURNERON - France GAMERRE - Didier GARNIER - Samia GHALI - Bruno GILLES - Pascal GILLET - Jean-Pierre GIORGI - Francis GIRAUD - Martine GOELZER - Vincent GOMEZ - Gérard GRAUGNARD - Jean-Noël GUERINI - Michelle GUEYDAN - Robert HABRANT - Haouaria HADJ CHICK - Paul HUBAC - Michel ILLAC - Bernard JACQUIER - Laurence JOUANDON - Fabrice JULLIEN-FIORI - Evelyne KARBOVIAC - Abdelwaab LAKHDAR - Albert LAPEYRE - Laurent LAVIE - Corinne LEGAL - Eric LEOTARD - Michel LO IACONO - Antoine LORENZI - Marie-Louise LOTA - Christophe MADROLLE - Patrick MAGRO - Robert MALATESTA - René MALLEVILLE - Myriam MALLIA - Jean-Paul MARIA-FABRI - Christophe MASSE - Henri MATTEI - Martine MATTEI - Jacqueline MAURIC - Christian MAYADOUX - Patrick MENNUCCI - Lucien MERLENGHI - Marie-Thérèse MINASSIAN - André MOLINO - Jean MONTAGNAC - Bernard MOREL - Renaud MUSELIER - Sylvie NESPOULOUS - Marie-françoise NICOLAJ-PALLOIX - Frédéric OUNANIAN - Benoît PAYAN - Pierre PENE - Gerard PEPE - Gabriel PERNIN - Claude PICCIRILLO - Marc POGGIALE - Roland POVINELLI - Tahar RAHMANI - Jean-Pierre REPIQUET - Georges ROSSO - Antoine ROUZAUD - Lionel ROYER PERREAUT - Henri RUGGERI - Myriam SALAH-EDDINE - Arlette SALVO - Philippe SAN MARCO - Gérard SBRAGIA - Pierre SEMERIVA - Christel SIMONETTI- ACHARD - Daniel SIMONPIERI - Paul SORGE - René TAVERA - Guy TEISSIER - Jean-Louis TIXIER - Maxime TOMMASINI - Claude TORNOR - Claude VALLETTE - André VARESE - Martine VASSAL - Jean VIARD - Clément YANA - Karim ZERIBI.

Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :

Michel AMBROSINO représenté par Christian MAYADOUX - Chistian AMIRATY représenté par François-Noël BERNARDI - Sylvie ANDRIEUX représentée par Bernard MOREL - Jean-Marc BENZI représenté par Bruno GILLES - Gérard BISMUTH représenté par Roland POVINELLI - Alexandre BIZAILLON représenté par Antoine ROUZAUD - Jean-Louis BONAN représenté par Myriam SALAH-EDDINE - Patrick BORE représenté par Martine MATTEI - Miloud BOUALEM représenté par André VARESE - Vincent BURRONI représenté par Gérard GRAUGNARD - Philippe CAMILLIERI représenté par Christel SIMONETTI-ACHARD - Claude DAUMERGUE représenté par Arlette SALVO - Jean-François DENIS représenté par Jean BRUNEL - Eric DI MECO représenté par Sabine BERNASCONI - Jacqueline DURANDO représentée par Marie-Thérèse MINASSIAN - Jean-Pierre FOUQUET représenté par Pierre SEMERIVA - François FRANCESCHI représenté par Antoine LORENZI - Jean-Claude GAUDIN représenté par Renaud MUSELIER - Roland GIBERTI représenté par Laure-Agnès CARADEC - Bernard GIRAUD représenté par Fabrice JULLIEN-FIORI - Albert GUIGUI représenté par France GAMERRE - Catherine JALINOT représentée par René TAVERA - Mourad KAHOUL représenté par Xavier CACHARD - Alain LAURENS représenté par Lucien MERLENGHI - Eric LE DISSES représenté par Jean- Pierre BERTRAND - Christophe LOPEZ représenté par Robert MALATESTA - Roger MERONI représenté par Nicole DESMATS - Danielle MILON représentée par Pascal CHAIX - Yves MORAINE représenté par Martine VASSAL - Jean-Louis MOULINS représenté par Maxime TOMMASINI - Christine ORTIZ représentée par Patrick MAGRO - Gilles PAGLIUCA représenté par Mireille FOURNERON - Marie-Madeleine PANCHETTI représentée par Samia GHALI - Guy PONTOUS représenté par Patricia COLIN - Jacques ROCCA SERRA représenté par Jean MONTAGNAC - Maurice TALAZAC représenté par Robert HABRANT - Jean-Pierre TEISSEIRE représenté par Henri RUGGERI - Jean-Paul ULIVIERI représenté par Marie-Thérèse CARDONA - Jocelyn ZEITOUN représenté par Patrick MENNUCCI.

Monsieur Le Président a proposé au Conseil d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.

Cette proposition mise aux voix est adoptée à l'unanimité.Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

FCT 002-437/08/CC

FCT 002-437/08/CC

� Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux -

Désignation des représentants des associations locales

DAJ 08/1597/CC

Monsieur le Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de Communauté le rapport suivant :

Par délibération n° 018-328/08/CC du 31 mai 2008, le Conseil de Communauté a approuvé la constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux comprenant cinq membres titulaires et cinq membres suppléants élus par l’assemblée délibérante à la représentation proportionnelle et cinq représentants d’associations locales. Le Conseil de Communauté a également approuvé le règlement intérieur de cette commission et a donné délégation au Président de la Communauté Urbaine pour la saisir .

A l’issue du vote de l’assemblée délibérante, les membres représentant la Communauté Urbaine sont :

Membres titulaires :

- Monsieur Pierre SEMERIVA

- Monsieur Alain CROCE

- Monsieur Henri RUGGERI

- Monsieur Henri MATTEI

- Monsieur Albert GUIGUI

Membres suppléants :

- Monsieur Antoine LORENZI

- Monsieur René CAMPIONI

- Monsieur Jean-Marc BENZI

- Monsieur Jean-Paul ULIVIERI

- Madame Christel SIMONETTI

Les associations locales ont été également désignées sans que leurs représentants aient pu être nommés. Ceux-ci sont désormais identifiés. Ces représentants sont :

- Madame Monique CORDIER : Confédération des Comités d’Intérêt de Quartier de Marseille et des communes environnantes (CIQ),

- Monsieur Philippe MONTGUERS : Union Département des Associations Familiales (U.D.A.F. 13), - Monsieur Jean-Robert CHARPENTIER : Consommation, Logement et Cadre de Vie (C.L.C.V.), - Monsieur Georges AILLAUD : Union Départementale Vie et Nature 13 (U.D.V.N. 13), - Monsieur Jean BERNARD : Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir.

Il convient de délibérer sur leur désignation.

Monsieur le Président propose au Conseil de Communauté d’approuver la délibération ci-après :

Le Conseil de Communauté,Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

FCT 002-437/08/CC

Vu

 Le Code Général des Collectivités Territoriales ;

 L’arrêté préfectoral du 7 juillet 2000 portant création de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole ;

 La délibération n° 018-328/08/CC du 31 mai 2008 approuvant la constitution de la Commission Consultative des Services Publics locaux

Sur le rapport du Président,

Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,

Considérant

 La nécessité de compléter la délibération n° 018-328/08/CC du 31 mai 2008 par la désignation des représentants des associations locales.

Après en avoir délibéré :

Décide

Article 1 :

Sont désignés en tant que représentants des associations locales, en qualité de membres de la Commission Consultative des Services Publics locaux :

- Madame Monique CORDIER : Confédération des Comités d’Intérêt de Quartier de Marseille et des communes environnantes (CIQ),

- Monsieur Philippe MONTGUERS : Union Département des Associations Familiales (U.D.A.F. 13), - Monsieur Jean-Robert CHARPENTIER : Consommation, Logement et Cadre de Vie (C.L.C.V.), - Monsieur Georges AILLAUD : Union Départementale Vie et Nature 13 (U.D.V.N. 13), - Monsieur Jean BERNARD : Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir.

Article 2 :

La présente délibération complète la délibération n° 018-328/08/CC du 31 mai 2008 approuvant la constitution de la Commission Consultative des Services Publics locaux.Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

FCT 002-437/08/CC

Article 3 :

Le Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole est autorisé à signer tout document et à exécuter toutes formalités permettant l’exécution de la présente délibération.

Le Président de la Communauté Urbaine

Marseille Provence Métropole

Eugène CASELLI