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Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune d'Alex.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 24 03 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Eau et assainissement,
ENTRE LAC ET MONTAGNES
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 24 MARS 2025 à 18H 30
A l'Espace 1.2.3
Convocation en date du 10 mars 2025
Membres élus : 15 —- Membres en exercice : 13
Membres présents (7) : Claude CHARBONNIER, GOLLIET Yvette, Denis JEANDIN, Emmanuelle ROSSI, Gratienne BASTARD-ROSSET, Stéphane BOLLARD, Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS ;
Procurations (3) : André BOCHET-CADET à Stéphane BOLLARD, Guillaume PERISSE à Claude CHARBONNIER, Séverine SAOS à Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS ;
Absents (3) : Carole DUPRÉ, Catherine HAUETER, Christopher BISSCHOP-BOUCARDEY
Secrétaire de séance : Stéphane BOLLARD
N° délibération Objet de la délibération Sens du vote
° BUDGET PRINCIPAL — BUDGET EAU ET N°2025/017-24/03 | ASSAINISSEMENT — Approbation des Comptes Financiers | approuvé Uniques (CFU) 2024 de Monsieur le Comptable Public et de
Madame l’Ordonnateur
Membres présents (9): Catherine HAUETER, Claude CHARBONNIER, GOLLIET Yvette, Denis JEANDIN, Emmanuelle ROSSI, Gratienne BASTARD-ROSSET, Christopher BISSCHOP-BOUCARDEY, Stéphane BOLLARD, Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS ;
Procurations (3) : André BOCHET-CADET à Stéphane BOLLARD, Guillaume PERISSE à Claude CHARBONNIER, Séverine SAOS à Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS |
Absent (1) : Carole DUPRE ;
N° délibération Objet de la délibération Sens du vote
N°2025/018-24/03 Affectation du résultat de clôture 2024 — Budget Principal
Approuvé
° Affectation du Résultat de clôture 2024 — Budget Eau et N°2025/019-24/03 Assainissement Approuvé
N°2025/020-24/03 Vote des taux d'imposition des taxes locales 2024 approuvé
Approbation du Budget Primitif 2025 Budget Principal Approuvé N°2025/021-24/03
L Fongibilité des crédits en section de Fonctionnement et N°2025/022-24/03 | Section d'investissement - Nomenclature M57 Approuvé
{1 Abstention) N°2025/023-24/03 Fixation du montant des crédits scolaires pour l’année 2025 Approuvé
N°2025/024-24/03 nee subventions aux personnes de droit privé .
N°2025/025-24/03 Approbation du programme des travaux forestiers 2025 PR
N2025/02624/08 | Lou l'organisation du mint-camp 2025 et fixation des ans | approuvé
N°2025/027-24/03 PR DE pour la période du 1° septembre 2025 approuvé
N°2025/028-24/03 ba on ee FAT pour a périoge au T° Approuvé
N°2025/029.24/03 Approbation du Budget Primitif 2025 Budget Annexe Eau et approuvé
N°2025/030-24/03 RUES FACTURE EAU ET ASST 2024 —- GROUPE nn
(1 Abstention)
N2025/031-24/03 | LeGestion de la foncion publique tenitonale de la Haute | approuvé Savoie (CDG74) afin de conclure une convention de
participation dans le domaine de la santé :
Affichée et publiée le 28 mars 2025
Le Maire,
Catherine HAUETER