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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 19dec24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 19dec24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
Page 1 sur 3
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 DECEMBRE 2024
Commission 2 - Développement économique – Prospection économique – Relations avec les entreprises – Tourisme
1 RAPPORT DU REPRESENTANT DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION A VENDEE EXPANSION
2 LOCO NUMERIQUE - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE
Commission 4 - Transition écologique – Biodiversité – Eau – Assainissement – Climat
3 RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITÉ EN MATIÈRE DE DEVELOPPEMENT DURABLE
4 RAPPORT SUR LE PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - AVIS SUR LE RAPPORT 2023 DE VENDEE EAU
5
CONVENTION AVEC VENDÉE EAU POUR LA FACTURATION ET LE RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT RELATIVE À LA GESTION DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
6 REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES SYSTÈMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2025
Commission 5 - Ressources humaines – Administration générale – Mutualisation
7 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023
8 MISE A DISPOSITION DE VEHICULES AUPRES DE CERTAINS AGENTS DE LA COLLECTIVITE
9 MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION AUPRES DE STRUCTURES EXTERIEURES AU TITRE DE 2025
Commission 6 - Aménagement du territoire – PLUi – Mobilités – Déplacements
10
SECTEUR TROIS PONT/SULLY/JACQUARD - APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MAÎTRISE FONCIÈRE ENTRE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER - LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION - LA COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON
11 CONVENTION DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE (GUSP) - QUARTIER DE LA VIGNE-AUX-ROSES
12 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AGGLOMÉRATION MODES DOUX - COMMUNE DE THORIGNY
13 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AGGLOMÉRATION MODES DOUX - COMMUNE DE RIVES DE L'YON Page 2 sur 3
14
DELEGATION DU SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORTS PUBLICS DE PERSONNES DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION AVEC PRESTATIONS DE MOBILITE DURABLE ASSOCIEES - AVENANT N°1
Commission 7 - Gestion des Déchets (collecte, reduction des déchets, tri, valorisation)
15 RÈGLEMENT DE SERVICE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS APPLICABLES SUR LE TERRITOIRE DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
16 REDEVANCE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES A CARACTERE INCITATIF (REOMI)
17 FOURNITURE ET DISTRIBUTION DE SACS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS RECYCLABLES 2025-2028 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHÉ
18 EXPLOITATION HAUT DE QUAI DES DÉCHÈTERIES DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION - AUTORISATION DE SIGNATURE
Commission 8 - Politique Gérontologique - CIAS- Lutte contre les inégalités
19 RAPPORT 2024 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES
Commission 9 - Finances/Commande publique - Relations internationales
20 OUVERTURE DES CREDITS ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS PAR ANTICIPATION DU BUDGET PRIMITIF 2025
21 APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 DES BUDGETS ANNEXES
22
FONDS DE COMPENSATION DE LA T.V.A - EXERCICE 2025 IMPUTATION EN SECTION D'INVESTISSEMENT D'ACHATS DE BIENS MEUBLES D'UNE VALEUR UNITAIRE INFERIEURE A 500 EUROS T.T.C
23 CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
24 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACHAT DE BUS H2
25 PLAN DE FINANCEMENT ET OUVERTURE AUTORISATION DE PROGRAMME POUR LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STATION D'EPURATION
26 CONVENTION DE REVERSEMENT ENTRE LA VILLE DE LA ROCHE-SUR-YON ET LA ROCHE-SUR- YON AGGLOMERATION - ZAE BELL
27 FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE LA CHAIZE-LE-VICOMTE - ACQUISITION FONCIERE DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT DE LA ZAC LE REDOUX
28 FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON - RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT LOUIS (PHASE 2) Page 3 sur 3
29
FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
30 ACQUISITION DE PRODUITS D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
31 SURVEILLANCE DES BATIMENTS ET MANIFESTATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
32 MARCHÉS PUBLICS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
33 REVISION ET APPROBATION DE LA NOMENCLATURE ACHATS DE FOURNITURES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES HOMOGENES
34 ADOPTION D'UNE STRATEGIE NUMERIQUE RESPONSABLE
Commission 10 - Emploi - Insertion professionnelle - Enseignement supérieur et professionnel
35
CONVENTION ENTRE L'AGGLOMÉRATION DE LA ROCHE-SUR-YON ET LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE - RÉALISATION D'UNE ACTION COLLECTIVE D'INSERTION (ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION) EN FAVEUR DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA - AVENANT N°1
Commission 12 - Petite Enfance/Famille – Santé
36
CONVENTION ENTRE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE VENDÉE GEORGES MAZURELLE ET LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION CONCERNANT LA CRÈCHE "LES TROIS MARGUERITES" - ANNÉE 2025
Commission 13 - Politique de l'Habitat
37 NOUVELLE CONTRACTUALISATION DU SERVICE PUBLIC DE LA RENOVATION ENERGETIQUE (2025-2029)
38 DISPOSITIF SLIME+ - CONVENTION ENTRE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION, LE SYDEV ET LE CLER
39
AFFECTATION DES PRELEVEMENTS SRU - SUBVENTION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LA CHAIZE LE VICOMTE POUR LA MOBILISATION DE FONCIER EN FAVEUR DE LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
Décisions prises par le Président dans le cadre de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales