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unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 8fev24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon - odj cc 8fev24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR DU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 8 FÉVRIER 2024
Commission 2 : Développement économique – Prospection économique – Relations avec les entreprises – Tourisme
1 CONVENTION ENTRE LA SAEML ORYON ET LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION AU TITRE DU PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL LIÉ À LA PROMOTION ET AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU TERRITOIRE - EXERCICE 2024
2 PRISE DE PARTICIPATION DE LA SAEML ORYON À LA SCI LES OIES
3 GESTION DES SERVICES PUBLICS DÉLÉGUÉS - EXAMEN DU RAPPORT 2022 DU DÉLÉGATAIRE DU SITE BEAUTOUR
Commission 4 : Transition écologique – Biodiversité – Eau – Assainissement – Climat
4 ADHÉSION AU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE ET DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT
5 CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LA STATION D'ÉPURATION COMMUNAUTAIRE À LA ROCHE-SUR-YON
Commission 5 : Ressources humaines – Administration générale – Mutualisation
6 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DES MODALITÉS D'UTILISATION DU COMPTE- EPARGNE TEMPS
7 CONVENTION AVEC LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) DE LA VENDÉE VISANT À FAVORISER LA DISPONIBILITÉ DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES EMPLOYÉS PAR LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION
8 ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHATS TÉLÉCOM PROPOSÉE PAR E-COLLECTIVITÉS
9 ADHÉSION À L'ASSOCIATION AVICCA ET DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT
10 ADHÉSION À L'ASSOCIATION COTER NUMÉRIQUE ET DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT
Commission 6 : Aménagement du territoire – PLUi – Mobilités – Déplacements
11 APPROBATION DE L'AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIÈRE TRIPARTITE AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ET LA COMMUNE DE RIVES DE L'YON
12 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA ROCHE VENDÉE CYCLISME - DÉVELOPPEMENT DU SITE DES COUX
Commission 7 : Gestion des Déchets (collecte, réduction des déchets, tri, valorisation)
13 FOURNITURE ET INSTALLATION DE COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE AÉRIENNES ET ENTERRÉES - LOT N° 2 - FOURNITURE ET INSTALLATION DE COLONNES ENTERRÉES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ Commission 8 : Politique Gérontologique - CIAS- Lutte contre les inégalités
14 RAPPORT ANNUEL DES ACTIONS REALISÉES EN 2023 DANS LE DOMAINE DE L'ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES
Commission 9 : Finances/Commande publique - Relations internationales
15 GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS
16 GROUPEMENT DE COMMANDES - SERVICES D'IMPRESSION SUR DIFFÉRENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION
17 MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
18 ADHÉSION CENTRALE D'ACHATS PROPOSÉE PAR VENDÉE NUMÉRIQUE
Commission 10 : Emploi - Insertion professionnelle - Enseignement supérieur et professionnel
19 SUBVENTION - INTERNAT CHD
Commission 11 : Culture - Equipements Sportifs Communautaires - Action culturelle
20 MARCHÉ DE MAINTENANCE ET D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AQUATIQUES DU COMPLEXE PISCINE PATINOIRE À LA ROCHE-SUR-YON
Commission 12 : Petite Enfance/Famille – Santé
21 CONVENTION DE RÉSERVATION DE PLACES DE CRÈCHES AVEC L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ MENTALE DE VENDÉE GEORGES MAZURELLE
Décisions prises par le Président et le Bureau dans le cadre de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.