Déliberation - Liste DES Deliberations cm 16 12 2023

Documents similaires

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 24 06 2023

Ordre du Jour - ODJ DEPART 16 DEC 2023

Procès Verbal - PV CM 16 12 2023

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 18 07 2024

Note de Synthèse - SYNTHESE DEPART 16 12 2023.docx

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 16 OCTOBRE 2023

Déliberation - Liste des deliberations CM 16 OCTOBRE 2023

Déliberation - Liste des deliberations

Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 17 12 2022

Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 16 DECEMBRE 2024

Déliberation - Liste DES Deliberations cm 16 12 2023 Document publié le Samedi 16 décembre 2023 par la commune d'Avignon. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 16 12 2023)Thèmes du document : Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, 1

DGA PILOTAGE DES RESSOURCES

ET DE LA PERFORMANCE

Département Affaires Juridiques

Service des Assemblées

AG

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023

Liste des délibérations examinées en séance :

(En application de l'article L. 2121-25 du Code général des Collectivités territoriales)

Secrétaire de séance : Mme Frédérique CORCORAL - ADOPTE – N’ont pas participé au vote : Mme PERSIA, Mme BAREL représentée par Mme PERSIA.

Procès-verbal de la séance du 25 novembre 2023 : - ADOPTE – N’ont pas participé au vote : Mme PERSIA, Mme BAREL représentée par Mme PERSIA.

1 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur

I - Approbation du Budget Primitif 2024 du

Budget Principal.

- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. Se sont abstenus : Mme PERSIA, Mme BAREL représentée par Mme PERSIA, M. CERVANTES, M. REZOUALI, M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE représentée par M. BISSIERE.

2 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur

II - Approbation du Budget Primitif 2024 du

Budget Annexe de la Restauration scolaire.

- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. Se sont abstenus : Mme PERSIA, Mme BAREL représentée par Mme PERSIA, M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE représentée par M. BISSIERE. N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.2

3 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur

III - Approbation du Budget Primitif 2024 du

Budget Annexe des Activités Aquatiques.

- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. Se sont abstenus : Mme PERSIA, Mme BAREL représentée par Mme PERSIA, M. CERVANTES, M. REZOUALI, M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE représentée par M. BISSIERE. N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.

4 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur

IV - Approbation du Budget Primitif 2024 du

Budget Annexe des Locations commerciales.

- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. Se sont abstenus : Mme PERSIA, Mme BAREL représentée par Mme PERSIA, M. CERVANTES, M. REZOUALI, M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE représentée par M. BISSIERE. N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.

5 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur

V - Approbation du Budget Primitif 2024 du

Budget Annexe du Crématorium.

- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. Se sont abstenus : Mme PERSIA, Mme BAREL représentée par Mme PERSIA, M. CERVANTES, M. REZOUALI, M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE représentée par M. BISSIERE. N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.

6 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur

VI - Approbation du Budget Primitif 2024 du

Budget Annexe de la Chambre funéraire.

- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. Se sont abstenus : Mme PERSIA, Mme BAREL représentée par Mme PERSIA, M. CERVANTES, M. REZOUALI, M. BISSIERE, Mme ROCHELEMAGNE représentée par M. BISSIERE. N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.

7 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur

Vote des taux d'imposition de fiscalité directe

locale pour l'année 2024.

- ADOPTE - N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.3

8 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur

Tableau des amortissements.

- ADOPTE - N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.

9 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur

Fongibilité des crédits.

- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.

10 - PATRIMOINE - URBANISME : M. GIORGIS, Rapporteur

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur -

Prescription de la révision - Définition des

objectifs poursuivis et des modalités de

concertation.

- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.

11 - TRANSITION ENERGETIQUE - URBANISME : Mme PORTEFAIX, Rapporteur

Définition des zones d’accélération des

énergies renouvelables.

- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.

12 - TRANSITION ENERGETIQUE : Mme PORTEFAIX, Rapporteur

Principe de la Délégation de Service Public

pour la conception / la réalisation et

l’exploitation d’un réseau public de chaleur et

de fraicheur.

- ADOPTE – Ont voté contre : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.

13 - GRANDS PROJETS NPNRU - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur

Opération en NPNRU « Grands-Cyprès /

Trillade » : Elargissement du périmètre du traité

de concession d’aménagement avec la SPL

Grand Avignon Aménagement dans le cadre

d’un avenant n°1.4

- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. N’ont pas participé au vote : Mme HELLE, Mme LABROT, M. GONTARD, M. PEYRE, M. RENOUARD, M. BISSIERE.

14 - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur

Aides aux propriétaires OPAH-RU et aides aux

propriétaires pour le ravalement des façades

(2020/2025).

- ADOPTE –

15 - TOURISME : M. TUMMINO, Rapporteur

Camping Municipal du Pont d'Avignon -

Approbation de la grille tarifaire pour l'année

2024.

- ADOPTE –

16 - TOURISME : M. TUMMINO, Rapporteur

Halte nautique - Approbation de la grille

tarifaire pour l'année 2024.

- ADOPTE – Se sont abstenus : M. CERVANTES, M. REZOUALI.

17 - MOBILITE : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur

Fonds d'aide municipal « Tous à Vélo ».

- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.

18 - PREVENTION - SECURITE : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur

Convention conclue entre l’Agence Nationale

de Traitement Automatisé des Infractions et la

Ville d'Avignon pour l'émission et le suivi des

Forfaits de Post Stationnement.

- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC, Mme PERSIA, Mme BAREL représentée par Mme PERSIA. N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.

19 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : Mme LEFEVRE, Rapporteur5

Exonération de la redevance "terrasse" et

"étalage" au profit de certains établissements

situés entre la Rue Luchet et la Place Saint

Lazare suite aux travaux de requalification -

Année 2023.

- ADOPTE – N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.

20 - ACTION SOCIALE : M. HOKMAYAN, Rapporteur

Commission Communale d'Accessibilité.

- ADOPTE – N’ont pas participé au vote : Mme LAGRANGE, Mme ROSENBLATT représentée par Mme LAGRANGE.

21 - SANTE PUBLIQUE : Mme CLAVEL, Rapporteur

Convention entre la MILDECA et la Ville

d'Avignon portant sur le financement triennal

des actions portées par la Ville dans le cadre

de l'appel à projets " Prévention des conduites

addictives à l'échelle d'un territoire".

- ADOPTE – Se sont abstenues : Mme PERSIA, Mme BAREL représentés par Mme PERSIA.

22 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur

Conventions d'acomptes 2024 - Associations

culturelles conventionnées.

- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC. N’ont pas participé au vote : Mme HELLE, M. NAHOUM, M. AUTHEMAN, M. BISSIERE.

23 - ACTIVITES PERISCOLAIRES : M. NAHOUM, Rapporteur

Conventionnement et subventions avec le

secteur associatif pour les interventions

périscolaires 2023 / 2024.

- ADOPTE – Se sont abstenus : Mme RIGAULT, M. PRZYBYSZEWSKI représenté par Mme RIGAULT, M. RUAT, M. RENOUARD, Mme MAGDELEINE, Mme MONTAGNAC.

24 - CITE EDUCATIVE : Mme GAGNIARD, Rapporteur

Convention avec le Centre Communal d’Action

Sociale dans le cadre du plan d’actions de la

Cité éducative pour l'année scolaire 2023 /

2024.6

- ADOPTE – N’ont pas participé au vote : Mme HELLE, M. NAHOUM, Mme HADDAOUI, Mme CLAVEL, Mme LEPAGE.

25 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur

Avenants aux conventions triennales

d'objectifs liant la Ville aux Clubs sportifs -

Versement du premier acompte de la

subvention 2024 aux clubs conventionnés.

- ADOPTE – N’ont pas participé au vote : Mme MINSSEN, M. FOURNIER, M. PETITBOULANGER.

26 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur

Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux

- Conventions.

- ADOPTE –

27 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur

Dispositions visant à satisfaire des besoins

permanents en matière de ressources

humaines.

- ADOPTE –

28 - FINANCES : M. FOURNIER, Rapporteur

Attribution d'une subvention au Comité des

Œuvres Sociales Sportives et de Loisirs des

Municipaux de la Ville d'Avignon.

- ADOPTE –

ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.