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Ordre du Jour - ODJ DEPART 16 DEC 2023
Document publié le Samedi 16 décembre 2023 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ DEPART 16 DEC 2023)
Thèmes du document : Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques, Changement climatique,
1 ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU : 16 DECEMBRE 2023 A 09 HEURES DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE SEANCE - 1 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur I - Approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Principal. 2 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur II - Approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe de la Restauration scolaire. 3 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur III - Approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe des Activités Aquatiques. 4 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur IV - Approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe des Locations commerciales. 5 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur V - Approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe du Crématorium. 6 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur VI - Approbation du Budget Primitif 2024 du Budget Annexe de la Chambre funéraire. 7 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour l'année 2024. 8 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Tableau des amortissements. 9 - FINANCES : M. PEYRE, Rapporteur Fongibilité des crédits. 2 10 - PATRIMOINE - URBANISME : M. GIORGIS, Rapporteur Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur - Prescription de la révision - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation. 11 - TRANSITION ENERGETIQUE - URBANISME : Mme PORTEFAIX, Rapporteur Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables. 12 - TRANSITION ENERGETIQUE : Mme PORTEFAIX, Rapporteur Principe de la Délégation de Service Public pour la conception / la réalisation et l’exploitation d’un réseau public de chaleur et de fraicheur. 13 - GRANDS PROJETS NPNRU - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur Opération en NPNRU « Grands-Cyprès / Trillade » : Elargissement du périmètre du traité de concession d’aménagement avec la SPL Grand Avignon Aménagement dans le cadre d’un avenant n°1. 14 - HABITAT : M. BLUY, Rapporteur Aides aux propriétaires OPAH-RU et aides aux propriétaires pour le ravalement des façades (2020/2025). 15 - TOURISME : M. TUMMINO, Rapporteur Camping Municipal du Pont d'Avignon - Approbation de la grille tarifaire pour l'année 2024. 16 - TOURISME : M. TUMMINO, Rapporteur Halte nautique - Approbation de la grille tarifaire pour l'année 2024. 17 - MOBILITE : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur Fonds d’aide municipal « Tous à Vélo ». 18 - PREVENTION - SECURITE : M. MARTINEZ TOCABENS, Rapporteur Convention conclue entre l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions et la Ville d'Avignon pour l'émission et le suivi des Forfaits de Post Stationnement. 19 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : Mme LEFEVRE, Rapporteur Exonération de la redevance "terrasse" et "étalage" au profit de certains établissements situés entre la Rue Luchet et la Place Saint Lazare suite aux travaux de requalification - Année 2023. 3 20 - ACTION SOCIALE : M. HOKMAYAN, Rapporteur Commission Communale d'Accessibilité. 21 - SANTE PUBLIQUE : Mme CLAVEL, Rapporteur Convention entre la MILDECA et la Ville d'Avignon portant sur le financement triennal des actions portées par la Ville dans le cadre de l'appel à projets " Prévention des conduites addictives à l'échelle d'un territoire". 22 - ACTION CULTURELLE : M. NAHOUM, Rapporteur Conventions d'acomptes 2024 - Associations culturelles conventionnées. 23 - ACTIVITES PERISCOLAIRES : M. NAHOUM, Rapporteur Conventionnement et subventions avec le secteur associatif pour les interventions périscolaires 2023 / 2024. 24 - CITE EDUCATIVE : Mme GAGNIARD, Rapporteur Convention avec le Centre Communal d’Action Sociale dans le cadre du plan d’actions de la Cité éducative pour l'année scolaire 2023 / 2024. 25 - SPORTS : Mme HADDAOUI, Rapporteur Avenants aux conventions triennales d'objectifs liant la Ville aux Clubs sportifs - Versement du premier acompte de la subvention 2024 aux clubs conventionnés. 26 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux - Conventions. 27 - PERSONNEL : M. FOURNIER, Rapporteur Dispositions visant à satisfaire des besoins permanents en matière de ressources humaines. 28 - FINANCES : M. FOURNIER, Rapporteur Attribution d'une subvention au Comité des Œuvres Sociales Sportives et de Loisirs des Municipaux de la Ville d'Avignon. ADMINISTRATION GENERALE : Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire – Compte rendu.