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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 23 10 2024
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Déliberation - Liste DES Deliberations du 23 OCTOBRE 2024
Document publié le Mercredi 23 octobre 2024 par la commune d'Anneyron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 23 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE D’ANNEYRON
DEPARTEMENT DE LA DROME
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 23 OCTOBRE 2024
DELIBERATION N°47-2024 :
OBJET : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°48-2024 :
OBJET : ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°49-2024 :
OBJET : MODIFICATION DES DELEGATION DU MAIRE - DIA
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°50-2024 :
OBJET : CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENEDIS – LIEU-DIT : COINAUD ET CLAVETTE Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°51-2024 :
OBJET : SDED n°260100158AER : ELECTRIFICATION – EFFACEMENT ET FIABILISATION DES RESEAUX ELECTRIQUES RUE DU BUIS, A PARTIR DU POSTE VINCENT
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°52-2024 :
OBJET : SDED n°260100158ART : ELECTRIFICATION – EFFACEMENT ET FIABILISATION DES RESEAUX ELECTRIQUES RUE DU BUIS, A PARTIR DU POSTE VINCENT – DISSIMULATION DES RESEAUX TELEPHONIQUES
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°53-2024 :
OBJET : CESSION D’UN BIEN COMMUNAL
Délibération approuvée à l’unanimité
DELIBERATION N°54-2024 :
OBJET : DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL 2025 Délibération approuvée à l’unanimité
AFFICHE LE 24/10/2024