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Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune de Viverols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 01 OCTOBRE 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Vieillesse,
ne
nine
{ram
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
VENDREDI
01
OCTOBRE
2021
République
Française
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
premier
(01)
octobre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
VIVEROLS,
se
sont
réunis
à 20H30
à la
salle
de
la Mairie
63840
VIVEROLS ; sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
Monsieur
Marc
JOUBERT,
Maire,
le
25
septembre
2021,
conformément à
l'article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
La
réunion
s'est tenue
sous
la présidence
de Madame
Claire
RICHARD,
Adjointe
au Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
BICHELONNE
Pascale,
CHAUVE
Robert,
COUBLE
Colette,
HAUTEVILLE
Cyril,
MONNIER
Gaétan,
PICARD
Eric, PORTENEUVE
Fabien, RICHARD
Claire.
ÉTAIENT
ABSENTS
ET
REPRESENTES:
DIBON
Marc
ayant
donné
procuration
à
PICARD
Eric,
JOUBERT
Marc
ayant
donné
procuration
à RICHARD
Claire
ÉTAIT
ABSENTE
ET
EXCUSEE
: BOSVERT
Armelle,
Secrétaire
de
Mairie
:
Secrétaires
de
séance :
PELIN
Florence
COUBLE
Colette
et MONNIER
Gaétan
Madame
Claire
RICHARD,
Adjointe
au
Maire,
ouvre
la séance.
Informations
diverses
:
1/ POMPIERS
Le
13
septembre,
une
réunion
s’est
tenue
en
salle
des
Associations,
les
pompiers
de
Viverols/Sauvessanges
avaient
invités
l'ensemble
des
maires
de
l'ancien
Canton
de Viverols.
Le
recrutement
d’un
pompier
volontaire
était à l'ordre
du jour.
Cette
personne
a été pompier
volontaire
sur
la commune
de
LANGEAC
pendant
21
ans.
-
Quatre
pompiers
sont
actuellement
suspendus
sur
la
caserne
de
VIVEROLS
pour
non-vaccination
cela
fragilise
et complique
les
interventions
et les
gardes
des
pompiers
sur
le
Centre
de
Secours.
Le
recrutement
reste indispensable.
Les
pompiers
ont
adressé
récemment
des
courriers
à certains
habitants
du
territoire
pour
les
inviter
à les rejoindre.
Dans
le cadre
du
regroupement
des
pompiers
VIVEROLS/SAUVESSANGES
et suite
au
courrier
envoyé
au
SDIS
63
pour
la création
de
la nouvelle
caserne
: le SDIS
63
a répondu
aux
Maires
par
courrier
du
23/09/2021
les
informant
de
la
bonne
réception
de
leur
courrier
commun.
Le
projet
énoncé
s’intègre
totalement
dans
les
orientations
prises
par le SDIS
en matière
de rationalisation
de
la couverture
opérationnelle.
Ce
projet
sera
intégré
dans
le prochain
plan
pluriannuel
bâtimentaire. 2/ COMICE
2022
Une
réunion
a eu
lieu
avec
toutes
les
associations
de Viverols
dans
le cadre
du
comice
agricole
2022.
Un
accord
a été
obtenu
pour
le terrain
vers
la DDE.
Les
réseaux
eau
et électricité
sont
à proximité.
Une
récurrence
de
réunion
est
prévue
au
moins
une
fois
par
mois
pour
mettre
en
place
l’organisation
et
informer
les bénévoles
de
l’avancement
du projet.
3/ CIMETIERE
La
procédure
de
reprise
des
concessions
« abandonnées
» du
cimetière
va
se poursuivre
sur
Octobre
2021
(procédure
de
reprise
mise
en
place
il y
a 3
ans).
Visite
officielle
des
élus
au
cimetière
après
la Toussaint.
3/ BAR
RESTAURANT
« CHEZ
JO
»
La
vente
aux
enchères
des
biens
mobiliers
du
bar
restaurant
«
Chez
Jo
» a eu
lieu
le mardi
21
septembre.
La
Mairie
s’est
portée
acquéreur
de
divers
matériels
permettant
à un
futur
repreneur
de
pouvoir
commencer
son
activité
commerciale
rapidement.
Malheureusement,
tout
ne
nous
a pas
été
attribué.
Nous
restons
attentifs
à la poursuite
des
opérations
de
démantèlement
de
l'ensemble
Une
visite
du
bâtiment
a été
faite
avec
les
élus
et
l'architecte
du
Parc
afin
de
connaître
l’état
général
du
bâti
(bâtiment
en
bon
état
général
mais
travaux
de
réhabilitation
à prévoir).
Après
le passage
de
la CCI
et du pôle
économie
de
la CC
Ambert
Livradois
Forez
le
7 octobre
prochain,
l’architecte
prendra
attache
avec
ces
derniers
afin
de
nous
faire
un
compte-rendu
détaillé
et nous
donner
les
orientations
possibles
pouvant
être
mises
en place
rapidement
pour
une
réouverture
dès
qu'un
repreneur
sera
trouvé.
À
l’heure
actuelle,
la commune
ne
se prononce
pas
sur
l’acquisition
du
bâtiment.
4/ COMMISSION
DECHETS
- ALF
Le
21
septembre
s’est
tenue
une
réunion
de
la commission
déchets
d ALF.
Gros
succès
du
nouveau
système
de tri mis
en place
en
mai
2021.
De
nombreux
containers
jaunes
débordent
!
De
nouveaux
containers
seront
mis
en
place
dans
les
différents
points
de
collecte
et
une
nouvelle
organisation
dans
le ramassage
va
être
mise
en place
— création
d’un
nouveau
poste
d'agent
de
collecte.
5/ COMMISSION
URBANISME
- ALF
La
commission
urbanisme
d’ALF
s’est
tenue
afin
de
présenter
la
commission,
fixer
son
rôle
et
programmer
la fréquence
des
réunions.
Des
visites
dans
chaque
commune
seront
organisés
: le
but
revitaliser
les
centres
bourg.
Actuellement,
peu
de
terrains
constructibles
disponibles.
G/ INVENTAIRE
DU
PETIT
PATRIMOINE
Visite
du
petit
patrimoine
sur
la commune
— une
équipe
a été
créée
pour
ce
travail.
But
: réactualiser
et numériser
l'inventaire
Finaliser
la position
des
divers
éléments
sur
les
cartes
SIG.
Etat
des
lieux
et descriptif détaillé
à réaliser — un
certain
nombre
de
petit patrimoine
doit
être
rénové.
7/ MAISON
DE
RETRAITE
VIVEROLS
Tous
les
trois
ans,
la
commission
sécurité
départementale
fait
une
visite
de
la
Maison
de
Retraite
de
Viverols. Présence
de
la
directrice
et
des
services
techniques
de
la
maison
de
retraite,
d’un
responsable
du
SDIS,
d’un
responsable
de la sous-préfecture
et du Maire.
Tous
les
points
de
contrôle
ont
été
vérifiés
—
aucun
problème
—
sauf
qu’il
manque
du
personnel
la nuit
pour
la
sécurité
des
résidents
notamment
en
cas
d’incendie
ou
autres.
Un
compte
rendu
détaillé
doit
être
rédigé
et envoyé
rapidement
à la maison
de
retraite
et à la Mairie. 8/ CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
-ALF
Le
30
septembre
s’est tenue
le conseil
communautaire
de
la CC
Ambert
Livradois
Forez
à ARLANC.
Avant
la réunion
: Intervention
des
responsables
du
festival
d’ Ambert
pour
présenter
Passociation
et faire
le bilan
des
dernières
années.
Sujets
abordés
: l’abattoir
d'AMBERT
—
nouveau
maillage
avec
la
DGFIP
et
les
maisons
France
services
—
modification
du
coefficient
de la TASCOM
(taxe
sur les locaux
commerciaux)
— instauration
d’une
taxe
GEMAPT
sur
gestion
des
milieux
aquatiques
et prévention
des
inondations
(ALF
est
compétente
depuis
01/01/2018).
Taxe
repartie
sur
les
taxes
locales
(bâti,
non
bâti,
CFE...)
- réactualisation
des
tarifs
du
SPANC
—
évocation
du
problème
des
poubelles
jaunes,
…
9/ EMPLOYES
COMMUNAUX
Deux
employés
communaux
ont
suivi
avec
réussite
la formation
secourisme
et la formation
habilitation
électrique.
Félicitation
à eux.
10/
REFECTION
RESEAUX
EAU/ASSAINISSEMENT
Le
début
des
travaux
est
décalé
à début
novembre
2021
11/ DROIT
DE
PREFERENCE
- BOIS
Un
courrier
a été reçu
en
Mairie
dans
le
cadre
de
notre
droit
de
préférence
propriétaire
voisin
pour
l'acquisition
d’un
bois
de
2000
m°
vendu
par
un
propriétaire
privé
sur
le
secteur
de
Gorce-Bouteyras-Moulinet
La
commune
renonce
à son
droit
de
préférence
12/ VENTE
DE
BOIS
Une
vente
de
bois
a eu
lieu
le 21/09/2021
: acquisition
faite
par
la société
ELP
BOIS
pour
un
montant
total
de
17
682
€ pour
le budget
de
la section
de
Gorce-Bouteyras-Moulinet.
La
coupe
de
bois
faite
par ABIESCENCE
est maintenant
terminée.
13/ DEFIBRILLATEUR
Le
défibrillateur
a été reçu
en
Mairie
cette
semaine
et doit
être posé
par
les
employés
communaux
rapidement 14/ SUBVENTION
FIC
La
demande
de
subvention
FIC
pour
le parcours
sportif prévu
sur
le terrain
du
Breuil
a été
validée.
15/ POLE
EMPLOI
La
prolongation
du
contrat
en partenariat
avec
POLE
EMPLOI
pour
notre
agent
en
PEC
est
accordée
pour
un
an
avec
30
Heures
par
semaine.
Le
calendrier
des
formations
doit
être
établi
et communiqué
à POLE
EMPLOI.
16
/ COLIS
DES
AINES
Comme
chaque
année,
la Mairie
organise
le colis
des
ainés.
107
personnes
de
plus
de
70
ans
concernées
cette
année.
Cette
année
étant
malheureusement
impactée
par
la COVID
19,
la municipalité
a décidé
de
garder
le système :
un
colis
pour
tous.
Nous
attendons
l’année
prochaine,
pour
remettre
un
place
le repas.
Distribution
des
colis
mi-décembre
2021.
17/ DEMANDE
DE
SPECTACLES
Demande
de
spectacles
faite
par
le BIEF
et la compagnie
« la trouée
»
Spectacles
prévus
courant
2022
dans
la salle
communale
18/
COVID
19
Malgré
un
taux
d’incidence
bas
(50.3)
le département
du
Puy-de-Dôme
reste
à un
niveau
de
vigilance
élevé.
Le
protocole
sanitaire
des
écoles
du
département
ne
peut
donc
pas
être
allégé
actuellement.
Les
enfants
de
nos
écoles
continueront
donc
à porter
le masque
dans
les
lieux
clos. ORDRE
DU
JOUR
1 - Création
de
programme
- Décision
modificative
Budget
Communal
2021
Monsieur
Le
Maire
rappelle
à l’assemblée
sa décision
d’acquérir
l’ensemble
des
actifs composant
l’ancien
commerce
«
Chez
Jo
». Pour
ce
faire
il est nécessaire
de
créer
un
programme
et de
prévoir
les
crédits
nécessaires
sur
le budget
communal
2021.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
. la création
d’un
programme
n°
339
«
Commerce
» sur
le budget
communal
2021
avec
les virements
de
crédits
correspondants
:
|
- compte
2188-3390
+15
500
euros
|
- compte
2313-309
-
1 000
euros
- compte
2135-320
-
2
000
euros
- compte
2315-324
-
2
500
euros
- compte
2313-332
- 10
000
euros
Vote :
Pour :
10
Contre
: O0
Abstention
: 0
2
- Tarifs
location
salle
communale
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
de fixer
les tarifs de location
de la salle communale
et d’approuver
le
règlement
intérieur.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
- Fixe
les tarifs
de
la salle
communale
comme
ci-dessous
:
OPTION
CHOISIE
:
CHOIX
1
CHOIX
2
Designation
des
locaux
mis
à | Hall,
bar,
toilettes,
salle |
Tout
inclus
(hall,
bar,
toilettes,
disposition
avec
tables
et
chaises
salle
avec
tables
et
chaises,
cuisine
avec
vaisselles
et
équipements)
Tarif résident
de
la commune
200
€
300
€
Tarif
non-résident
de
[a
300
€
400
€
commune Tarif association
de
Viverols
|
1 gratuite
par
an
après
200
1 gratuite
par
an
après
300
€
€
Tarif autre
association
300
€
400
€
Caution
salle
communale :
800
€
Caution
ménage
:
200
€
- Approuve
le règlement
intérieur
Vote:
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0 3
-
Désignation
d’un
agent
recenseur
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le prochain
recensement
de
la population
aura
lieu
du
20 janvier
2022
au
19
février
2022.
Pour
la réalisation
de
celui-ci
il est nécessaire
de
désigner
un
agent
recenseur.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
:
- de
désigner
Madame
Laétitia
PETIOT
en
qualité
d’agent
recenseur
pour
effectuer
les
opérations
de
recensement
de
la population
- de
lui verser
une
rémunération
forfaitaire
de
916
euros
Vote
:
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Questions
diverses
NEANT Prochain
conseil
municipal
le vendredi
29
octobre
2021
Séance
levée
à
23
h 00