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Conseil Municipal - CM 11 mardi 9 octobre 2018
Document publié le Mardi 9 octobre 2018 par la commune de Cussac-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 11 mardi 9 octobre 2018)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 9 OCTOBRE 2018
Convention Certificats d’Economie d’Energie avec le C.A.U.E.
Il s’agit de la possibilité de regrouper les opérations d’économies d’énergie ouvrant droit à l’obtention des
Certificats d’Economie d’Energie pour la période comprise entre le 1 janvier 2018 et le 31 décembre 2020
Afin de bénéficier de ce dispositif, il y a lieu de signer une nouvelle convention.
Convention de participation avec le Centre de Gestion de la Haute-Loire et le groupement VYV-MNT
La commune souhaite adhérer à la convention de participation portant sur le risque Prévoyance
(protection sociale complémentaire : risques liés à l’incapacité et le cas échéant, tout ou partie des risques
d’invalidité et liés au décès) signée par le Centre de Gestion de la Haute-Loire avec le groupement VYV-
MNT.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer le bulletin d’adhésion à la convention de participation et de
mutualisation ainsi que tout acte en découlant.
Avenant au lot 2-Gauthier, rénovation énergétique du bâtiment Mairie-Ecole
Il a été choisi de mettre des volets roulants électriques en remplacement des volets manuels existants.
Suite au mauvais état des trappes de visite des caissons des volets roulants, celles-ci ont dû être
remplacées. Un devis supplémentaire a été établi pour un montant de 1 978,92 € HT
Travaux de rénovation de l’église – Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et
souscription à une campagne de mécénat avec la Fondation du Patrimoine
Mme Bonnet de la Fondation du Patrimoine est venue dans la commune pour une visite de l’église de
Cussac-Bourg.
Des devis sont en préparation pour des demandes de subvention concernant l’éclairage et autres travaux
(crépi).
Journée environnement du samedi 6 octobre
Une vingtaine de personnes se sont activées de l’impasse du Chat à Cussac-bourg pour un groupe, des
Pradeaux à Veneyres pour un autre groupe.
Le CM remercie ces bénévoles.
Des jeunes acteurs de théâtre en résidence sur la commune
Du 29 octobre au 4 novembre (temps des vacances scolaires) de jeunes acteurs vont travailler leur
prestation avant de donner une représentation publique le 2 novembre.
Décisions du Maire
Le droit de préemption n’a pas été exercé sur la vente des biens suivants :
-section AE N°129, 3 rue des Pins
-section AK N°53, 9 Le Choumadou
-section ADN°120, 3 route de Solignac
Conférence le mardi 6 novembre à 20h30 en salle polyvalente sur les sites clunisiens par
Martin de Framond.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu en Mairie à 20h15 le mardi 13 novembre 2018