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Déliberation - CM 10.07.25 Liste delib. aff
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - CM 10.07.25 Liste delib. aff)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
MEMBRES
VILLE DE
SAINT-CLAUDE En exercice Présents Excusés Pouvoirs Absents
29 20 0 9 0
CONSEIL
MUNICIPAL
Date de la Séance
Jeudi 10 juillet 2025 à 18h30
Présents :
Jean-Louis MILLET, Maire, Catherine CHAMBARD, Noël INVERNIZZI, Isabelle BILLARD, Lilian COTTET-EMARD, Annick GRANDCLEMENT, Philippe LUTIC, Adjoints, Jean-Claude GALLASSO, Jean-Yves TISSOT, Frédéric HERZOG, Gérard DUCHENE, Loïc GELPER, Guillaume POISARD, Marc CAPELLI, Olivier BROCARD, Jean-Pierre SEGURA, Michaël LEFEL, Charly GREGIS, André BIARD Conseillers Municipaux.
Absent représenté :
Alain BERNARD, Adjoint (pouvoir à Lilian COTTET-EMARD, Adjoint/jusqu’au point 2.4 inclus), Sylvie VINCENT-GENOD, Conseillère Municipale (pouvoir à Jean-Claude GALLASSO, Conseiller Municipal), Catherine JOUBERT, Conseillère Municipale (pouvoir à Isabelle BILLARD, Adjointe), Toukkham HATMANICHANH, Conseillère Municipale (pouvoir à Annick GRANDCLEMENT, Adjointe), Laetitia DE ROECK, Conseillère Municipale (pouvoir à Catherine CHAMBARD, Adjointe), Frédéric PONCET, Conseiller Municipal (pouvoir à Michaël LEFEL, Conseiller Municipal), Francis LAHAUT, Conseiller Municipal (pouvoir à Jean-Pierre SEGURA, Conseiller Municipal), Nelly VAUFREY, Conseillère Municipale (pouvoir à Frédéric HERZOG, Conseiller Municipal), Jean-Laurent VINCENT, Conseiller Municipal (pouvoir à Philippe LUTIC, Adjoint), Claude-Marie BENOIT-JEANNIN, (Conseillère Municipale, pouvoir à Jean-Louis MILLET, Maire).
Absent excusé :
Néant.
Absent :
Néant.
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Madame Annick GRANDCLEMENT et Monsieur Lilian COTTET-EMARD ont été élus secrétaires de séance.
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ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux :
Séance du jeudi 5 juin 2025
Approuvé (Abstention : Frédéric HERZOG).
Séance du lundi 23 juin 2025
Approuvé (Abstention : Michaël LEFEL). 1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
2. AFFAIRES GENERALES
2.1. Commune de Saint-Claude/Les "Amis du Vieux Saint-Claude"
Convention de dépôt et collaboration
Approuvé.
2.2. Commune de Saint-Claude/Association de gestion d’espace de coworking de Saint-Claude Convention de mise à disposition à titre onéreux du rez-de-chaussée de l’école "Centre Haut"
Approuvé.
2.3. Commune de Saint-Claude/Associations sportives ou établissements scolaires Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville
Approuvé.
2.4. Mise à disposition des ETAPS aux associations sportives
Saison 2025/2026
Approuvé.
2.5. Centre Aventure Ados
Organisation des périodes de fermeture
Approuvé.
3. AFFAIRES FINANCIERES/MARCHES
3.1. Subvention exceptionnelle/Prolé Escrime
Championnat de France d’Escrime Sabre Laser
Approuvé (Abstention : Michaël LEFEL).
3.2. Commune de Saint-Claude/Etat/Région
Autorisation de dépôt d’une demande de subvention au titre de la DETR, du C2R pour la requalification du triangle touristique
Approuvé.
3.3. Requalification des rues de "La Poyat", "Antide Janvier" et "Mercière" Attribution du marché de travaux
Approuvé.
3.4. Projet d’un Centre d’Archives municipal
Modification du plan de financement
Approuvé (Opposition : Frédéric PONCET, Nelly VAUFREY / Abstention : Frédéric HERZOG).
3.5. Approbation du projet de remplacement du système de sonorisation et validation du plan de financement
Approuvé.
3.6. Projet de restructuration de la friche "CHACOM"
Versement d’un fonds de concours à la Communauté de Commune Haut Jura Saint-Claude Approuvé (Opposition : Frédéric HERZOG, Gérard DUCHENE, Nelly VAUFREY / Abstention : Frédéric PONCET). 4. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
4.1. Commune de Saint-Claude/Office National des Forêts
Convention de mise à disposition de bois sur pied
Approuvé (Abstention : Marc CAPELLI).
4.2. Commune de Saint-Claude/Chambre de Commerce et d’Industrie du Jura Diffusion d’annonces de mise en vente de biens communaux
Approuvé.
4.3. Commune de Saint-Claude/Madame Anne BERCY
Cession de la parcelle cadastrée Section ZC sous le n° 138 à Valfin-lès-Saint-Claude Approuvé (Abstention : Marc CAPELLI, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean- Pierre SEGURA).
5. PERSONNEL COMMUNAL
Mise à jour du tableau des emplois au 1er septembre 2025
Approuvé.
6. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES