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Déliberation - delib cm 30 novembre 2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Rives.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 30 novembre 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Démocratie,
LISTES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
NOVEMBRE
2023
Nbre
de
Affiché
à
RIVES
le
24
octobre
2023
Conseillers
:
29
Le
nes
c
En
Exercice
:
29
F
Présents
:
22
Procurations
:
0
Absents
excusés
0
Absents
:
7
Julien
STEVANT
L'an
DEUX
MIL
VINGT-TROIS,
le
30
novembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Rives
—
Isère
—
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
salle
Séraphin
Buisset-
Place
de
la
Libération
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
STEVANT,
Maire
Date
de
Convocation
: 24
novembre
2023
ETAIENT
PRESENTS
: Mesdames,
Messieurs,
STEVANT
Julien,
LAVOST
Laurent,
TOURÉ
Moussokro,
GOUT
Jean-Paul,
ENDERLÉ
Audrey,
COUVERT
Laurent,
FONTAINE
Jean-
Luc,
COBACHO
Bernadette,
JORDON
Doris,
BELLOTEAU
Eliane,
REY
Chantal,
Madame
GINEVRA
Marie-Isabelle,
ROLA
BRAS
Manuela,
FERNANDES
MARTINS
Dinis,
SCHNEIDER
Stéphanie,
ZERIZER
Ali,
BARBIERI
Jérôme,
FEDOR
Franck,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
CAHUZAC
MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic.
ABSENTS : Mesdames,
Messieurs,
MARTIN
Jean-Christophe,
GRASSO
Angélique,
LEO
Stéphane,
BAUX
Anthony,
KUMPF
Marc,
DE
SOUSA
MOURA
Fatima,
LOCHIS
Stéphanie.
Madame
ENDERLÉ
Audrey
a
été
élue
secrétaire
de
séance
Date
de
publication
: 4
décembre
2023
KKKXKKKAXXXRRRAXARRRXEXERRERRAHK
Ouverture
de
séance
à 19h00
En
application
de
l’article
L2121.21
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
le
registre
des
délibérations
comportera
le
nom
des
votants
et
l'indication
du
sens
de
leur
vote.
Madame
ENDERLÉ
Audrey
procède
à
l'appel
en
tant
que
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
octobre
2023
est
adopté
à
15
voix
pour
et
7
voix
Contre
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
FEDOR
Franck,
DEROO
Jérome,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic) 1
Convention
de
partenariat
et
de
collaboration
entre
l’association
intercommunale
pour
la
petite
enfance
AIPE
et
8
communes
Adoptée
à L'Unanimité
2
Autorisation
de
signer
la
Convention
de
mise
à
disposition
de
salles
au
profit
de
l'association
APF
France
Handicap
Adoptée
à L'Unanimité
3 Versement
d’un
don
à
l'AME-Téléthon
Adoptée
par
21
voix
pour
et
1
voix
contre
(ZERIZER
Ali)
4
Approbation
du
Rapport
d'activités
du
Syndicat
Intercommunal
Scolaire
(SIS)
2022
Adoptée
à
L’unanimité
5
Décision
modificative
n°2
chapitre
041
pour
opération
d'ordre
Adoptée
à
L’unanimité
6
Décision
modificative
n°3
Adoptée
à
L’unanimité
7
Décision
modificative
n°4
Adoptée
à
L’unanimité
8
Autorisation
d'engager,
liquider,
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2024
Adoptée
à
L’unanimité
9
Adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
de
la
ville
de
Rives
Adoptée
à
L’unanimité
10
Adoption
Tarifs
de
location
des
salles
au
1er
janvier
2024
Adoptée
à
L’unanimité 11
Attribution
subvention
exceptionnelle
l’association
Le
Chœur
du
Val
de
Fure
Adoptée
à
L’unanimité
12
Création
d'un
poste
d'Adijoint
technique
Adoptée
à
L’unanimité
13
Création
d'un
poste
de
ludothécaire
Adoptée
à
L’unanimité
14
Création
postes
non
permanents
(accroissement
d'activité)
Adoptée
à
L’unanimité
15
PRESENTATION
RSU
2022
Adoptée
à
15
voix
pour
16
Versement
d'une
prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
2023
Adoptée
à
15
voix
pour
17
Remboursement
frais
de
missions
des
agents
municipaux
Adoptée
à
15
voix
pour
18
Information
sur
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d’attribution
consentie
par
le
Conseil
Municipal
19
Questions
Diverses
Fin
de
séance
à
20h33
Le
Maire,
Julien
STEVANT