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Procès Verbal - 1706107276 Proces Verbal CM du 19 decembre 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Limons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1706107276 Proces Verbal CM du 19 decembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Assurance,
COMMUNE
DE
Limon
MAIRIE
DE
LIMONS
Département
du
Puy-de-Dôme
- Arrondissement
de
Riom
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DECEMBRE
2023
Le
19
décembre
2023
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Limons
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Matéo
MOREL,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
12
décembre
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 12
Présents
:
MMES
et
MM.
Matéo
MOREL,
Laurence
SOULERAS,
Astrid
ZANUTTO,
Loic
MORTHON,
Florian
PARRA,
Sébastien
MONTALBAN,
Stéphanie
BURIAS,
Muriel
DELACGE
et
Florian
DE
OLIVEIRA
Absents
excusés: Mme
Florence
PAYS
et
MM.
Bernard
GOLFIER
et Anthony
FAVIER
Pouvoirs
: M.
Bernard
GOLFIER
à
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
et
Mme
Florence
PAYS
à
Mme
Muriel
DELAGE
Autres
personnes
présentes:
MME
Sophie
PRODEL,
Secrétaire
Générale
et
Mme
Christelle
POUZOUX,
Stagiaire
l-1°)
Election
du
secrétaire
de
séance :
Madame
Laurence
SOULERAS
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
l-2°) Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14
novembre
2023 :
Mme
Muriel
DELAGE
qui
n'était
pas
présente
lors
de
cette
réunion,
demande
pourquoi
le
Procès-Verbal
ne
relate
qu'un
projet
de
boulangerie
sur
le
terrain
que
la
Commune
va
acquérir
rue
du
Pont.
M.
le
Maire
lui
indique
que
rien
n'est
figé
pour
le
moment
et
que
la
boulangerie
est
Un
projet
parmi
d'autres
commerces. Mme
Laurence
SOULERAS
précise
que
la
commune
a
besoin
d'une
boulangerie
mais
que
rien
n'a
été
décidé.
Le
procès-verbal
sera
donc
modifié.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
14
novembre
2023
est
adopté
à
l'unanimité.
1-3°)
Compte-rendu
des décisions
prises
par
le
Maire
depuis
le
dernier
conseil
municipal
:
RS
CONS
NE
Personnel
15/11/2023
Arrêtés
n°105
à
113/2023
portant
attribution
du
Complément
Indemnitaire
annuel
aux
agents
municipaux.
Travaux
17/11/2023
Arrêté
n°
114/2023
portant
permission
de
voirie
à
ENEDIS
pour
la
réalisation
d’un
branchement
électrique
aux
Moussouves
Circulation
20/11/2023
Arrêté
n°115/2023
portant
restriction
de
la
circulation
aux
Moussouves
pour
la
réalisation
d’un
branchement
électrique
le
29
novembre
2023.
Eclairage
Public
20/11/2023
Arrêté
n°
116/2023
relatif
aux
horaires
d'éclairage
public
à
compter
du
14
novembre
2023.
Devis
20/11/2023
Signature
d’un
devis
d’Interouge
pour
l’achat
de
3
barnums
pliants
pour
un
montant
de
1
880,00
€
TTC.
Pageisurs5 Devis
21/11/2023
Signature
d’un
devis
de
Tourisme
RAJAT
pour
le
transport
des
élèves
de
l’école
de
Limons
à
la
piscine
de
Thiers
pour
un
montant
de
150,00
€
TTC
par
trajet
(7
séances).
Personnel
22/11/2023
Arrêté
n°
117/2023
portant
mise
en
congé
de
maladie
ordinaire
d’un
agent
du
21
au
24
novembre
2023.
Circulation
24/11/2023
Arrêté
n°118/2023
portant
règlementation
de
ia
circulation
sur
la
Place
Paul
Liobat
et
la
Place
de
l’Église
afin
de
permettre
l’installation
et
l’organisation
du
marché
de
Noël,
du
27
novembre
au
06
décembre
2023.
Marché
de
Noël
28/11/2023
Arrêté
n°119/2023
portant
ouverture
d’un
débit
de
boisson
temporaire
le
1er
décembre
2023
à
l’occasion
du
marché
de
Noël.
Devis
28/11/2023
Signature
d’un
devis
de
JVS
pour
le
passage
à
la
formule
Horizon
Villages
Infinity
pour
un
montant
de
5
220,00
€
TIC.
Devis
29/11/2023
Signature
d’un
avenant
avec
Centre
France
et
Net
15
concernant
le
site
internet
de
la
Commune
pour
un
montant
de
468,00
€
HT
par
an.
Sport
09/12/2023
Arrêté
n°
120/2023
portant
interdiction
de
l’utilisation
du
terrain
de
football
le
09
décembre
2023,
suite
aux
intempéries.
Assurance
13/12/2023
Déclaration
de
sinistre
auprès
de
l’assurance
GROUPAMA
pour
la
tentative
d’effraction
au
stade
de
football
le
week-end
des
09
et
10
décembre
2023.
Sport
17/12/2023
Arrêté
n°
121/2023
portant
interdiction
de
l’utilisation
du
terrain
de
football
le
17
décembre
2023,
suite
aux
intempéries.
Monsieur
le
Maire
revient
sur
la
convention
Limagne
Numérique
qui
a
été
signée
dernièrement.
Notre
site
internet
était
jusqu'à
présent
hébergé
chez
NET
15,
société
qui
nous
l'a
créé.
Limagne
numérique
devait
le
récupérer
mais
il s'avère
que
ce
n'est
pas
possible,
le
site
ne
nous
appartient
pas
même
si
nous
avons
payé
sa
construction.
Net
15
peut
nous
le
laisser
mais
il
ne
sera
qu'un
site
vitrine
sans
possibilité
de
le
modifier.
|| faut
donc
repartir
avec
Net
15
pour
un
an
en
attendant
de
trouver
une
autre
solution.
Monsieur
le
Maire
revient
également
sur
la
tentative
d'effraction
qui
a eu
lieu
au
stade
de
foot.
La
serrure
a été
forcée
mais
ils
n'ont
pas
réussi
à
rentrer.
Une
grille
de
défense
a
été
tordue,
une
fenêtre
de
l'Algeco
cassée
et
le
cadenas
du
portail
de
la
cuve
de
gaz
détérioré.
Une
plainte
a
été
déposée
et
un
dossier
a été
ouvert
auprès
de
l'Assurance.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
qu'à
Puy-Guillaume
le
local
du
Tennis
dispose
de
caméra
vidéo
mais
que
cela
n'est
pas
efficace.
Une
alarme
hurlante
serait
peut-être
plus
dissuasive.
Il faudra
faire
attention
lorsque
les
ALGECO
de
stockage
seront
installés.
I1-1°)
Contrat
d'assurance
collective
pour
les
agents
CNRACL
et
IRCANTE
:
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Laurence
SOULERAS.
Madame
Laurence
SOULERAS
rappelle
ce
qui
a
été
expliqué
lors
de
la
réunion
du
14
novembre.
Elle
demande
à
Madame
Astrid
ZANUTTO
si
elle
a
pu
obtenir
Une
autre
proposition.
Mme
Astrid
ZANUTTO
lui
répond
qu'elle
n'a
pas
pu
obtenir
d'autres
tarifs.
Mme
Laurence
SOULERAS
indique
que
cette
résiliation
est
une
façon
cachée
d'augmenter
les
taux
qui
étaient
bloqués. Les
membres
du
Conseil
Municipal
à l'unanimité
acceptent
de
souscrire
au
contrat
d'assurance
collective
pour
les
agents
CNRACL
et
IRCANTEC
auprès
de
RELYENS
avec
les
taux
suivants
:
-
Agents
CNRACL
:Taux
9,41
%
-__
Agents
IRCANTEC
:Taux
1.80
%
I11-1°)
Demande
de
subvention
au
titre
du
FIC
2024 :
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'une
demande
de
subvention
au
titre
du
FIC
2023
avait
été
faite
pour
le
projet
d'aménagement
de
la
Place
de
l'Eglise,
il convient
de
reporter
cette
demande
pour
l'année
2024.
Le
taux
de
la
subvention
FIC
s'élève
à 40
%.
Une
demande
de
DETR
sera
également
faite
en
2024
afin
d'obtenir
un
maximum
de
subventions
sur
ce
projet
pour
garder
des
possibilités
d'investissement
pour
d'autres
dossiers
comme
par
exemple
Un
futur
commerce.
Page
2
sur
5 Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
de
renouveler
la
demande
de
subvention
au
titre
du
FIC
2024
pour
l'aménagement
de
la
Place
de
l'Eglise
avec
le
plan
de
financement
suivant
:
-
Pour
l'aménagement :
155
600,00
€
HT
-
Pour
la
maitrise
d'œuvre
9
440,00
€
HT
Soit
165
040
€
HT
Subvention
du
Département
à
hauteur
de
40
%
soit
66
016,00
€
I11-2°)
Prise
en
charge
des
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
des
Budgets
Primitifs
Commune
et
Assainissement
:
Préalablement
au
vote
du
budget
primitif
2024
la
Commune
ne
peut
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
que
dans
la
limite
des
restes
à
réaliser
de
l'exercice
2023.
Afin
de
faciliter
les
dépenses
d'investissement
du
ler
trimestre
2024
et
de
pouvoir
faire
face
à
une
dépense
d'investissement
imprévue
et
urgente,
le
Conseil
Municipal
peut
autoriser
le
Maire
à
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
au
budget
de
2023:
A
savoir
pour
le
budget
Commune:
- opération
10001:
7
000,00
€
soit
:1
750,00
€
- opération
10002:
28
405,60
€
soit
:7
101,00
€
- opération
10009:
96
964,80
€
soit
:24
241,00
€
- opération
10010
:
10
674,00
€
soit
:2
668,00
€
- opération
10018:
27
570,00
€
soit
:6
892,00
€
- opération
10019:
384
000,00
€
soit
:96
000,00
€
- chapitre
204:
13
000
€ soit
: 3250
€
- chapitre
27:
2
038,78
€
soit
:509,00
€
A
savoir
pour
le
budget
Assainissement:
- Chapitre
20
: 58
092,01
€
soit
: 14
523,00
€
- Chapitre
23
: 4
000,00
€
soit
: 1
000,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
acceptent
ces
propositions
à
l'unanimité.
IV-1°
Rapport
des
Commissions
Municipales
et
Communautaires
:
Commission
finances
et
affaires
générales :
Madame
Laurence
SOULERAS
n'a
pas
réuni
sa
commission.
Le
goûter
du
CCAS
s'est
bien
déroulé,
les
personnes
présentes
étaient
contentes,
l'animateur
était
très
bien.
Mme
Muriel
DELAGE
demande
si ce
n'est
pas
possible
de
le faire
plutôt
un
samedi
?
M.
le
Maire
et
Mme
Laurence
SOULERAS
lui
répondent
que
l'idée
avait
déjà
été
évoquée
mais
que
Mme
Catherine
IRLES
a
expliqué
que
le
week-end
les
personnes
âgées
sont
plutôt
en
famille
et
il y
aurait
donc
moins
de
monde.
Madame
Laurence
SOULERAS
demande
aux
élus
de
commencer
à
réfléchir
sur
le
budget
2024.
Un
point
sera
fait
sur
les
dépenses
2023
une
fois
l'exercice
clôturé.
Commission
Scolaire
et
Culturelle
:
Madame
Astrid
ZANUTTO
n'a
pas
réuni
sa
commission.
Elle
doit
se
rendre
avec
Monsieur
Bernard
GOLFIER
à
l'école
pour
commencer
à travailler
sur
l'aménagement
de
la garderie.
Commission
travaux,
voirie,
environnement
et
agriculture
:
Monsieur
Bernard
GOLFIER
est
absent,
Monsieur
le
Maire
fait
le
point
sur
différents
sujets.
-
Les
tests
à
la
fumée
ont
eu
lieu
avec
l'entreprise
SOCAMA.
Plusieurs
maisons
ne
sont
pas
raccordées
correctement.
Une
réunion
de
présentation
aura
lieu,
Un
point
sera
fait
sur
le
problème
du
poste
de
relevage
de
la
rue
des
Rameaux.
-
Monsieur
Loic
MORTHON
explique
que
des
problèmes
sont
survenus
sur
le
camion,
bruit
et
claquement
au
niveau
de
la
benne
et
boulons
manquants.
Cela
sera
expliqué
au
garagiste
lors
du
rendez-vous
de
janvier
2024.
-__
Monsieur
Florian
PARRA
explique
qu'au
printemps
la
Place
de
la
Bascule
sera
refaite
avec
du
stabilisé.
En
attendant
les
agents
municipaux
ont
bouché
temporairement
les trous
après
les
avoir
au
préalable
vidé
de
l'eau
stagnante.
-
Monsieur
Florian
PARRA
indique
qu'il
doit
se
rendre
à
Port
de
Ris
pour
un
problème
de
regard
sous
le
goudron.
Page
3
sur
5 Commission
affaires
économiques
et
nouveaux
habitants:
Monsieur
Loic
MORTHON
indique
que
les
2
premiers
paiements
de
la
redevance
du
distributeur
à
pizza
ont
été
reçus.
D'après
le
propriétaire
les
ventes
sont
très
faibles
en
ce
moment.
Commission
Fêtes
Sport
et Associations :
Monsieur
Florian
DE
OLIVEIRA
et
Monsieur
Loïc
MORTHON
font
un
point
sur
le
marché
de
Noël.
Malgré
la
pluie,
les
visiteurs
étaient
au
rendez-vous.
C'est
difficile
de
se
rendre
compte
du
nombre
de
personnes
présentes
mais
il y a
eu
du
monde
tout
au
long
de
la soirée.
Les
exposants
ont
bien
vendu.
IIS
remercient
les
membres
du
conseil
et
les
associations
présentes.
Mme
Muriel
DELAGE
indique
que
les
exposants
situés
vers
l'entrée
de
la
salle
des
fêtes
ne
voient
pas
beaucoup
de
monde.
M.
le
Maire
lui
explique
que
c'est
difficile
de
faire
autrement.
Il demande
si
les
élus
pensent
que
faire
le
marché
de
Noël
sur
1 journée
et
demie
serait
réalisable
?
Plusieurs
répondent
que
cela
parait
compliqué
et
qu'il
n'y
aurait
pas
forcément
plus
de
monde
sur
2 jours.
Dans
certaines
commune
le
2è"e
jour
ne
marche
pas.
L'idée
de
faire
Un
plat
chaud
est
évoqué.
Mme
Muriel
DELAGE
trouve
que
c'est
une
très
bonne
idée.
M.
Loic
MORTHON
explique
que
cela
sera
discuté
avec
les
associations.
Mme
Stéphanie
BURIAS
demande
s'il
est
possible
d'organiser
le
chant
des
enfants
autrement.
On
ne
les
entend
pas
et
les
parents
sont
beaucoup
trop
prêts
des
enfants.
Une
réflexion
sera
menée
pour
trouver
une
solution. M.
le
Maire
souhaite
que
le
marché
soit
étendu
sur
la
Place
de
l'Eglise
mais
il faudra
séparer
le
point
chaud
et
la
buvette
pour
que
les
visiteurs
naviguent
des
2
cotés.
Commissions
CCPL
:
Monsieur
le
Maire
à
assisté
au
dernier
Conseil
Communautaire.
Il fait
un
point
sur
le sujet
principal,
la
piscine
communautaire.
Ce
projet
était
proposé
pour
répondre
aux
besoins
des
Communes
qui
n'ont
pas
de
créneaux
ou
des
créneaux
non
adaptés
et
pas
sereins.
Deux
années
de
réflexion
ont
été
menées.
Au
début
le
projet
s'élevait
à 9
millions
d'euros
mais
avec
une
piscine
trop
grande.
|| a
été
revu
à
la
baisse
pour
au
final
s'élever
à
6
millions
d'euros
avec
un
déficit
annuel
de
300
000
euros.
La
CCPL
dispose
d'un
fonds
d'investissement
de
10.5
millions
d'euros
plus
Un
excédent.
Les
finances
sont
bonnes
et
le
coût
de
la
médiathèque
(5
millions
d'euros
avec
un
déficit
annuel
de
450
000
€]
est
déjà
déduit
des
fonds
disponibles.
Lors
de
la
réunion
le
Directeur
Général
des
Services
a
présenté
d'autres
dispositifs
pour
l'accès
à
la
natation
pour
les
enfants,
(chèques
natation,
bus
piscine.)
ainsi
que
plusieurs
analyses
sur
les
besoins. Un
vote
à
bulletins
secrets
a
eu
lieu
avec
comme
résultat
18
voix
contre,
17
voix
pour
et
4
absentions.
||
est
a
noté
que
2
personnes
se
sont
déplacées
uniquement
pour
le
vote,
l'un
d'eux
a
même
quitter
la
réunion
juste
après.
Deux
communes
avaient
fait
Voter
leur
Conseil
Municipal
en
amont.
Madame
Laurence
SOULERAS
indique
que
chaque
élu
peut
avoir
un
avis
différent
et
qu'on
ne
peut
pas
être
tous
du
même
avis.
IV
-2°)
Communications
du
Maire :
Aide
financière
école
de
Luzillat:
Les
commissions
scolaires
des
2
écoles
se
sont
réunies
concernant
la
demande
d'aide
financière
de
l'école
de
Luzillat
pour
leur
projet
de
Voyage.
Un
voyage
au
Lioran
avec
2
nuitées
est
prévu
pour
un
montant
d'environ
18
000
€.
L'an
dernier
les
élèves
de
Limons
ont
bénéficié
d'un
voyage
scolaire
avec
l'aide
financière
des
2
Communes.
Il
était
prévu
la
même
chose
pour
l'école
de
Luzillat
cette
année.
Une
participation
de
45
€
sera
demandée
aux
familles.
En
plus
de
ce
voyage,
une
sortie
à
Paris
à
l'occasion
des
jeux
paralympiques
est
également
prévue
pour
une
partie
des
élèves.
Les
élus
ont
décidé
d'octroyer
les
montant
suivants:
-
40€
par
enfant
pour
le
Voyage
au
Lioran
-
25€
par
enfant
pour
la
sortie
aux
JO
-
8€
par
enfant
pour
Noël
Des
manifestations
seront
organisées
par
l'école
afin
de
récolter
des
fonds
(café-gâteaux
le
matin,
concert...)
Aménagement
salle
des
fêtes
:2
devis
ont
été
reçus.
Le
1°'
s'élève
à 11
422
€
et
le
2ème
à9
345€.
Ils
comprennent
tous
les
2
un
nouveau
lave-vaisselle,
un
bac
à
plonge
professionnel,
Un
piano
avec
feux
gaz
et
four
gaz
ou
électrique,
ainsi
qu'un
plan
de
travail.
M.
Florian
DE
OLIVEIRA
précise
qu'il
faut
peut-être
réfléchir
à vendre
le
matériel
existant.
M.
le
Maire
indique
que
le
lave-vaisselle
ne
fonctionne
plus
mais
que
le
reste
de
l'équipement
sera
proposé
aux
associations
en
priorité.
Les
membres
du
conseil
choisissent
le
2è"e
devis
d'un
montant
de
9
345€.
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5 Recensement
de
la
population:
La
commune
compte
758
habitants,
en
baisse
par
rapport
à
l'année
précédente. CCPL
commission
«santé-social»:
Une
nouvelle
commission
a
été
créée
à
la
Communauté
de
Communes,
commission
santé-social.
Monsieur
le
Maire
représente
la
Commune,
il demande
à être
remplacé
pour
la
commission
« enfance
jeunesse
».
Madame
Astrid
ZANUTTO
se
porte
volontaire.
Maison
des
associations
:Les
appels
d'offre
ont
été
lancés.
Les
entreprises
ont
jusqu'au
10
janvier
pour
répondre.
La
commission
d'appel
d'offre
se
réunira
pour
l'ouverture
des
plis.
Visite
de
Madame
la
Sous-Préfète
de
Riom
:Elle
s'est
rendue
en
mairie
le
8
décembre
dernier.
Elle
a
pu
visiter
la
salle
des
fêtes,
l'école
et
la
GAEC
du
Beaudinet.
Un
temps
d'échanges
a
eu
lieu
notamment
sur
les
problèmes
de
sécurité
envers
les
élus
et
les
relations
avec
la
gendarmerie.
Terrain
rue
du
Pont:
l'acquisition
de
la
parcelle
est
en
cours,
l'EPF
a validé
le
prix
d'achat
auprès
du
vendeur
pour
un
montant
de
36
000
€.
IV -3°)
Question
diverse
:
-
Madame
Muriel
DELAGE
demande
si
les
documents
envoyés
à
la
mairie
concernant
la
ligne
HTA
à
Port
de
ris ont
bien
été
reçus.
Mme
Sophie
PRODEL
lui
indique
qu'elle
les
a
bien
reçus
mais
qu'aucune
démarche
n'est
à
effectuer
de
la
part
du
pétitionnaire.
ENEDIS
à
bien
pris
en
compte
le
passage
de
la
ligne
au-
dessus
de
la
maison.
La
séance
est
levée
à
21h48.
Laurence
SOULERAS
Matéo
MOREL
Secrétaire
de
séance
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