Compte-Rendu - 239 view

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Compte-Rendu - 239 view Document publié le Mardi 26 janvier 2010 par la commune de Solesmes. Lien du pdf (Compte-Rendu - 239 view)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Éducation, Institutions publiques, Conseil Municipal du 26 janvier 2010

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S E A N C E D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E S O L E S M E S D U 26 JANVIER 2010

COMPTE RENDU

DATE DE CONVOCATION L’an deux mil dix

19 janvier 2010 le VINGT SIX JANVIER à vingt heures trente

le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie

en séance publique sous la présidence de Monsieur Roger SERVER, Maire.

Étaient présents :

MM., Pascal LELIEVRE, René TROTTIER, Mme Myriam LAMBERT,

Adjoints et Mmes Françoise DENIAU, Brigitte BRUNEAU, Patricia

LAVALLIERE, Christelle PANIER, Laure ROUSSEAU MM., Didier

CHEVREUIL, Daniel BARBER, Jean-Pierre LECOQ ,

Formant la majorité des membres en exercice.

NOMBRE DE CONSEILLERS Absents excusés :

EN EXERCICE 15 MM. François FILLON, Christian de GRANDMAISON et RP Patrick HALA

PRESENTS 12 Procurations :

VOTANTS 15 M. F. FILLON donne procuration à M. Roger SERVER

M. Ch. De GRANDMAISON donne procuration à M. Daniel BARBER

RP P. HALA donne procuration à M. Pascal LELIEVRE

Secrétaire de séance : Mme Christelle PANIER

***

ORDRE DU JOUR

1. Compte-rendu du conseil du 1er décembre 2009

2. Subvention 2010 à l’association des Parents d’Elèves pour le voyage des CE2, CM1 et CM2 du 19 octobre au 23 octobre 2009

3. Projet d’acquisition d’enseignes pour les commerces du bourg

4. Emplacements de stationnement en plein air sis au 22 rue Marchande – Diminution des places et tarif

5. Choix du fournisseur pour location/entretien de 3 photocopieurs 6. Affaires diverses

1 - COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 1er DÉCEMBRE 2009 -

Le compte-rendu du conseil du 1er décembre 2009 n’appelle aucune remarque et est approuvé.Conseil Municipal du 26 janvier 2010

2

2 - SUBVENTION À L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLEVES

POUR VOYAGE SCOLAIRE 2009

Monsieur le Maire fait part au Conseil que 31 élèves de CE2, CM1 et CM2 sont partis en voyage scolaire du 19 au 23 octobre 2009.

Afin de participer financièrement à ce séjour, sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’attribuer, comme prévu tous les deux ans, une subvention de 83 € par élève, soit la somme de 2 573 € à l’association de Parents d’Élèves qui a financé ce voyage.

3 - ACQUISITION D’ENSEIGNES POUR LES COMMERCES DU BOURG

Dans le cadre de l’année du Millénaire du Prieuré de Solesmes et des diverses festivités qui auront lieu au cours de cette année 2010, Monsieur le Maire propose d’acquérir des enseignes de style moyenâgeux pour les commerces du bourg.

Monsieur le Maire présente les devis des deux artisans qui ont été consultés : - Mr et Mme MONTEIL à Louplande (enseignes sur zinc peintes)

pour un montant unitaire de 315 € TTC

- Mr Patrick BONNIN à Juigné-sur-Sarthe (Ferronnerie)

pour un montant unitaire de 825,24 € TTC

à condition de fournir le dessin

et 1 243.84 € TTC sans cette condition.

Il précise que l’installation de ces enseignes sera effectuée par les employés municipaux.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de retenir l’offre de Monsieur et Madame MONTEIL pour la fourniture d’enseignes sur zinc peintes pour un montant unitaire de 315 € TTC et décide de les attribuer aux commerces et services suivants : la boulangerie/pâtisserie, le bar/tabac, le restaurant le bœuf fermier, la crêperie « au coin gourmand », la pharmacie, le salon de coiffure, le Grand Hôtel, l’entreprise ActivEnergies, l’antenne de l’office du tourisme, et l’Agence Postale Communale soit au total 10 enseignes.

4 - TARIF DE LOCATION

DES EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT EN PLEIN AIR

SIS AU 22, rue Marchande

Monsieur le Maire rappelle à ses collègues leurs décisions :

- du 30 janvier 2003 délimitant 3 places de stationnement en plein air situées dans la cour de l’immeuble au 22 rue Marchande, propriété privée de la commune,

- des 6 mai 2003, 29 juillet 2004, 1er septembre 2005 et 1er septembre 2006 fixant le tarif par an pour chaque emplacement (pour info : 125 € en 2006).

Du fait que des locataires des places ont résilié leur contrat, et sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après délibération, décide de n’autoriser le stationnement que de 2 véhicules, pour faciliter les manœuvres des locataires sortant des garages, et de fixer le prix de location par place à 60 € par an.Conseil Municipal du 26 janvier 2010

3

5 - CHOIX DU FOURNISSEUR

POUR LA LOCATION/ENTRETIEN DE 3 PHOTOCOPIEURS

Monsieur le Maire expose à ses collègues que le contrat de location/entretien des 3 photocopieurs de la commune arrive à échéance fin juin 2010 et qu’il convient de faire le choix d’un nouveau fournisseur pour une location/maintenance pour une durée de 5 ans.

Monsieur le Maire rappelle que le contrat en cours avec la Société GESTETNER (Ricoh aujourd’hui) concerne les photocopieurs de la mairie (accueil) + (public) et de l’école pour un montant de 6 341,20 € TTC, par an soit 3 894,08 € TTC de location et 2 447,12 € TTC en 2009 de maintenance pour 108 000 copies au total, soit 0,0226 € TTC/copie en moyenne.

Il présente au Conseil trois devis, sur la base d’un nombre estimatif de copies de :

- Copieur mairie : N & B : 40 000 copies par an

Couleur : 10 000 copies par an

- Copieur école : N & B : 40 000 copies par an

- Copieur public : N & B : 5 000 copies par an

1) RICOH pour 1 matériel neuf pour la mairie et 2 matériels récents remis à la vente disposant de la même garantie qu’un matériel neuf soit 5 ans, sans fonctions fax et meuble copieur public mairie en options.

Pour un montant de :

. Location : 2 293,93 € TTC par an

. Maintenance : 1 254 € TTC par an environ selon le nombre de copies estimatif ci-dessus

. Pour le copieur mairie : N & B : 0,0069 € TTC/copie, soit 276 € TTC/an Couleur : 0,060 € TTC/copie, soit 600 € TTC/an

. Pour le copieur école : N & B : 0,0083 € TTC/copie, soit 332 € TTC/an . Pour le copieur public : N & B : 0,0092 € TTC/copie, soit 46 € TTC/an

Soit un total location + maintenance de : 3 547,93 € TTC/an

2) REPRO CONSEIL(KONICA MINOLTA) pour 3 matériels neufs

Pour un montant de :

. Location : 2 260,44 € TTC par an

. Maintenance : 1 356 € TTC par an environ suivant le nombre de copies estimatif ci-dessus

. Pour le copieur mairie : N & B : 0,0072 € TTC/copie, soit 288 € TTC/an Couleur : 0,072 € TTC/copie, soit 720 € TTC/an

. Pour le copieur école : N & B : 0,0072 € TTC/copie, soit 288 € TTC/an . Pour le copieur public : N & B : 0,012 € TTC/copie, soit 60 € TTC/an

Soit un total location + maintenance de : 3 616,44 € TTC/an

3) TOSCHIBA pour 3 matériels neufs

Pour un montant de :

. Location : 2 698,20 € TTC par an

. Maintenance : 1 054,50 € TTC par an environ suivant le nombre de copies estimatif ci-dessus

Pour le copieur mairie : N & B : 0,0057 € TTC/copie, soit 228 € TTC/an Couleur : 0,057 € TTC/copie, soit 570 € TTC/an

. Pour le copieur école : N & B : 0,0057 € TTC/copie, soit 228 € TTC/an . Pour le copieur public : N & B : 0,0057 € TTC/copie, soit 28,50 € TTC/an

Soit un total location + maintenance de : 3 752,70 € TTC/anConseil Municipal du 26 janvier 2010

4

Sur proposition de Monsieur le Maire, Le Conseil Municipal, après délibération, décide à l’unanimité :

- de choisir l’offre mieux disante selon les critères suivants : qualité et performance du matériel, fonctionnalité du matériel, état neuf ou non du matériel, rapidité d’intervention, et coût de location et de la maintenance

- de retenir selon ces critères l’offre de REPRO CONSEIL

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat à intervenir avec REPRO CONSEIL pour la location/maintenance à partir du 1er juillet 2010 et pour une durée de 5 ans des photocopieurs suivants de marque KONICA MINOLTA :

o photocopieur mairie : C220

o photocopieur école : BH 222

o photocopieur public : BH 163

moyennant le prix de 2 260,44 € TTC de location par an

et un coût de maintenance à la copie TTC de :

. Pour le copieur mairie : N & B : 0,0072 € TTC/copie,

Couleur : 0,072 € TTC/copie,

Pour le copieur école : N & B : 0,0072 € TTC/copie,

. Pour le copieur public : N & B : 0,012 € TTC/copie.

6 – AFFAIRES DIVERSES -

6-1 - La population totale de Solesmes au 1er janvier 2010 :

Monsieur le Maire informe le Conseil que la population totale de Solesmes est officiellement de 1 409 habitants au 1er janvier 2010.

6-1 – La signalétique :

Faisant suite à la réunion du Conseil Municipal du 1er décembre 2009 au cours de laquelle la Société LACROIX a été choisie pour la fourniture et la pose d’une nouvelle signalétique du bourg, Monsieur le Maire informe le Conseil que les panneaux devraient être installés au printemps.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 10.