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unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre du Jour Conseil Communauté ordinaire du 26.06.2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre du Jour Conseil Communauté ordinaire du 26.06.2024)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Environnement,
CONSEIL DE COMMUNAUTE ORDINAIRE
DU 26 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
1. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les Amis de la Chapelle pour la
refonte du site internet de la Chapelle Sainte Marguerite
2. Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes « le Hohwald » pour
l’organisation de la sortie VTT « Vélo Rando – circuit des 3 sapins »
3. Tourisme : approbation du budget primitif 2024 de l’EPICOT Office de tourisme et de la culture
4. Taxe de séjour : tarifs applicables sur le territoire communautaire à compter du 1er janvier 2025
5. Identification des zones d’accélération de production des énergies renouvelables
6. Projet de réalisation d’un skatepark et pumptrack au Jardin des Sports à Barr : définition des
principes généraux d’aménagement et engagement des études préalables
7. Décision modificative n° 2 des budgets de l’exercice 2024 – budget principal
8. Modification du tableau des effectifs
9. Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des activités périscolaires et des
accueils extrascolaires du territoire du Pays de Barr – désignation du délégataire et conclusion
du contrat de concession
10. Décisions connexes relatives à la réorganisation de certains sites périscolaires – institution à
Goxwiller d’une nouvelle structure d’accueil à la rentrée 2024/2025
11. Décisions connexes relatives à la réorganisation de certains sites périscolaires – institution à
Saint-Pierre d’une nouvelle structure d’accueil à la rentrée 2024/2025
12. Parc d’Activités du Piémont – cession du lot n° 114 d’une surface de 63,11 ares dans le cadre
du projet d’implantation de la société SORGEL
13. ZA du Heckengarten à Zellwiller – cession du lot n° 5 d’une surface approximative de 16,9 ares
dans le cadre du projet d’implantation de la société DESTRIBOIS
14. ZA du Wasen 2ème tranche à Dambach-la-Ville – cession du lot n° 3 d’une surface approximative
de 19,7 ares dans le cadre du projet d’implantation de la société Mathieu Élagage
15. ZA du Wasen 2ème tranche à Dambach-la-Ville – cession du lot n° 4 d’une surface approximative
de 19,82 ares dans le cadre du projet d’implantation de la société Menuiserie SENGLER