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unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre du Jour Conseil Communauté ordinaire du 23.01.2024
Document publié le Mardi 23 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Barr - 2. Ordre du Jour Conseil Communauté ordinaire du 23.01.2024)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL DE COMMUNAUTE ORDINAIRE
DU 23 JANVIER 2024
ORDRE DU JOUR
1. Camping du Herrenhaus / Le Hohwald : admission en non-valeur de créances irrécouvrables
au budget annexe gestion des activités de campings 2023
2. Approbation de la convention de partenariat dans le cadre du contrat de territoire Centre
Alsace 2022-2025 portant sur la création d’équipements sportifs et de loisirs à proximité du
Collège du Bernstein à Dambach-la-Ville
3. Conclusion d’une convention financière relative au fonctionnement du chalet du Champ du
Feu
4. Avis sur le Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes du Canton d’Erstein
5. PLUi : modification de droit commun n° 1 : justification et approbation de l’ouverture à
urbanisation de 5 zones IIAU et IIAUe au regard de l’analyse des capacités d’urbanisation
encore inexploitées dans le tissu existant
6. ZA du Muckental à Barr : approbation de la convention fixant les conditions financières des
cessions de terrains entre la Ville de Barr et la Communauté de Communes du Pays de Barr