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Conseil Municipal - Conseil Municipal du vendredi 3 juillet 2014
Document publié le Jeudi 3 juillet 2014 par la commune de Meroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du vendredi 3 juillet 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du vendredi 3 juillet
2014,
Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 3 juillet, en mairie.
Les travaux débutent à 20 h 05. Auparavant, à 18 h 00, les élus ont effectué une visite des lieux stratégiques de la commune sur lesquels une attention particulière devra être portée dans les mois à venir.
Membres présents : Emmanuelle Bohl, Noémie Dubost, Stéphane Guyod, Christophe Henny, Gilles Houillon, Jean-Luc Magris, Chantal Martin-Garcia, Thierry Mantion, Jacques Rouèche, Patrice Sainty et Jean-Marc Tochon
Membres excusées : Victor Cabete (procuration à Patrice SAINTY), Catherine GEROME (procuration à Jacques ROUECHE), Isabelle Ludwig, Caroline PatTarozzi (procuration à Thierry MANTION)
Secrétaire de séance : Jean-Marc Tochon
Le compte-rendu de la séance du 5 juin appelle une remarque de Jacques ROUECHE qui précise qu’il souhaite que, lors des élections, les électeurs votent d’abord et signent ensuite le registre électoral plutôt que l’inverse. Dont acte.
Deux personnes présentes dans la salle au début du conseil.
Le Maire fait état des délibérations prises lors des séances des 5 et 20 juin dernier.
L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes (tous les documents utiles sont présentés au vidéo projecteur) :
1. Délibérations :
1. Rythmes scolaires, accueil périscolaire et restauration
Jean-Marc TOCHON, Président du syndicat de gestion du RPI Meroux-Moval-Sévenans présente le projet de création d’un accueil périscolaire à Meroux des enfants des 3 communes (maternelle et primaire) qui permettra, aux familles qui le désirent, de prendre en charge les élèves de 7 h 30 à 18 h 30 les lundi, mardi, jeudi et vendredi (avec une restauration sur place à midi) et de 7 h 30 à 12 h 30 le mercredi. Les familles seront tenues informées de l’avancement de ce dossier en temps réel pendant tout l’été par l’intermédiaire du site internet de la commune. Toutes les activités peuvent être mises en place à la rentrée 2014 (sauf éventuellement la restauration si toutes les autorisations nécessaires ne sont pas accordées).
Le syndicat du RPI n’ayant pas la compétence pour gérer ce dossier, ce sera la commune de Meroux qui le prendra en charge. Un bilan financier sera présenté aux élus en janvier 2015.
Vote favorable à l’unanimité, moins une abstention et 1 voix contre, pour lancer ce projet, dans sa globalité, dès le mois de septembre 2014. 2. Subventions aux associations
Toutes les associations du village ont formulé une demande. Un document-type de demande de subventions leur sera proposé l’an prochain, avec mention d’événements exceptionnels qui justifieraient une subvention exceptionnelle (attribuée à tour de rôle). La répartition 2014 des subventions communales est la suivante :
Comité des fêtes, Les Amis du Jeudi, Les Baladins, Meroux Model Kit
et Moto loisirs 125 = 330.00 €
L’ASDAM Foot = 640.00 €
L’ACCA Meroux = 200.00 €
L’AC Chatenois = 100.00 €
L’USEP = 150.00 €
Souvenir et Amitié (Moval) = 100.00 €
1 Rose, 1 Espoir = 200.00 €
L’association de chasse communale, qui ne percevait aucune subvention jusqu’à présent, se voit attribuer une subvention de 200 euros pour la première fois. L’association Souvenir et Amitié de Moval, qui anime les fêtes nationales au monument aux morts, recevra aussi, pour la première fois, une subvention de 100 euros.
Vote favorable à l’unanimité moins une abstention. Les 4 élus responsables d’associations, Stéphane GUYOD, Gilles HOUILLON, Thierry MANTION et Jean-Marc TOCHON, ne prennent pas part au vote.
3. Travaux rue du Lavoir
Christophe HENNY présente les travaux que la Communauté de l’Agglomération Belfortaine envisage de faire dans la rue du Lavoir (remplacement de la conduite d’eau potable) et les travaux d’accompagnement que la commune pourrait prendre à sa charge (« oreille » en bas du calvaire pour faciliter l’arrêt du bus scolaire et le cheminement des piétons).
Vote favorable à l’unanimité pour la part communale (avec un maximum de dépense de 5 000 euros TTC) moins une abstention.
4. Annulation de l’engagement de prêt
Un prêt de 150 000 euros avait été signé le 31 décembre 2013 et validé en préfecture en janvier. Ce prêt n’est pas nécessaire aujourd’hui aux finances de la commune. Le Maire demande donc au Conseil l’annulation de ce prêt.
Vote favorable à l’unanimité moins deux abstentions.
5. Renouvellement de la convention au service de remplacement du Centre de Gestion
L’établissement de cette convention est gratuit et permet le remplacement du personnel communal absent (pour un coût, pour la commune, de 8,5 % des salaires versés aux remplaçants + paiement du traitement brut). Vote favorable à l’unanimité moins une abstention.
6. Désignation d’un responsable « ambroisie »
La préfecture demande le nom d’un responsable par commune pour lutter contre cette plante envahissante qui provoque de graves allergies. Le Maire propose le nom de Caroline PATTAROZZI.
Vote favorable à l’unanimité moins une abstention.
7. Motion de l’association des Maires de France
L’association des Maires de France demande à chaque Conseil Municipal de voter une motion contre la baisse des dotations de l’état aux collectivités.
Vote favorable à l’unanimité moins une abstention.
Avant de lever la séance Monsieur le Maire indique que la prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra début septembre. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 20.
Le secrétaire de séance
Jean-Marc Tochon