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Conseil Municipal - Conseil Municipal du vendredi 20 juin 2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Meroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du vendredi 20 juin 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Conseil Municipal du vendredi 20 juin
2014,
Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance extraordinaire (imposée par la Préfecture), le vendredi 20 juin, en mairie.
Les travaux débutent à 18 h 35.
Membres présents : Emmanuelle Bohl, Victor Cabete, Noémie Dubost, Stéphane Guyod, Christophe Henny, Gilles Houillon, Jean-Luc Magris, Thierry Mantion, Chantal Martin- Garcia, Caroline PatTarozzi, Jacques Rouèche, Patrice Sainty et Jean-Marc Tochon
Membre excusée : Isabelle Ludwig (procuration à Christophe HENNY)
Membre absente : Catherine GEROME
Secrétaire de séance : Jean-Marc Tochon
Le compte-rendu et les délibérations de la séance du 05 juin seront examinés lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Pas de public présent dans la salle au début du conseil.
L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :
Délibérations :
1. Désignation des délégués aux élections sénatoriales (nombre 3)
Le Maire propose les noms suivants : Stéphane GUYOD, Chantal MARTIN-GARCIA, Noémie DUBOST. Le vote, à bulletins secrets, donne les résultats suivants :
Suffrages exprimés : 14
Stéphane GUYOD : 14 voix
Chantal MARTIN-GARCIA : 14 voix
Noémie DUBOST : 14 voix
1. Désignation des suppléants aux élections sénatoriales (nombre 3) Le Maire propose les noms suivants : Thierry MANTION, Jacques ROUECHE, Victor CABETE. Le vote, à bulletins secrets, donne les résultats suivants :
Suffrages exprimés : 14
Thierry MANTION : 14 voix
Jacques ROUECHE : 14 voix
Victor CABETE : 14 voix
1. Motion contre la fermeture du lycée professionnel Diderot de Bavilliers et du lycée Ferry de Delle
Le Maire expose que les lycées professionnels Diderot de Bavilliers et Ferry de Delle sont menacés de fermeture dans le cadre du « plan lycée » du Conseil Régional. Le Conseil Municipal, à l’unanimité moins une abstention (Patrice SAINTY), vote une motion contre ces projets de fermetures.
1. Prolongation du contrat CUI-CAE de Madame CANDEA
Le Conseil Municipal accepte la prolongation du contrat CUI-CAE de Madame CANDEA pour une durée hebdomadaire de 5 h (en complément des 15 h hebdomadaires votées par le RPI Meroux-Moval-Sévenans). Accord du CM à l’unanimité.
Avant de lever la séance Monsieur le Maire indique que la prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le 3 juillet à 20 h 00 (cette réunion sera précédée, à 18 h 00 par la visite du village par les élus).
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 h 05.
Le secrétaire de séance
Jean-Marc Tochon