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Compte-Rendu - 07 CR CM 22 09 2021 presse
Conseil Municipal - Conseil Municipal du jeudi 09 octobre 2014
Document publié le Jeudi 9 octobre 2014 par la commune de Meroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du jeudi 09 octobre 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Éducation,
Conseil Municipal du jeudi 09 octobre 2014
Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 09 octobre, en mairie.
Les travaux débutent à 20 h 05.
Membres présents : Stéphane Guyod, Emmanuelle Bohl, Victor Cabete, Noémie Dubost, Christophe Henny, Gilles Houillon, Isabelle Ludwig, Jean-Luc Magris, Chantal Martin- Garcia, Thierry Mantion, Jacques Rouèche, Patrice Sainty et Jean-Marc Tochon
Membres excusées : Caroline PATTAROZZI (procuration à Isabelle LUDWIG), Catherine GEROME
Secrétaire de séance : Jean-Marc Tochon
Trois personnes présentes dans la salle au début du conseil.
En préambule de cette réunion, le Maire demande aux élus de Meroux, fermement attachés aux principes républicains, d’observer une minute de silence à la mémoire d’Hervé Gourdel, guide de haute montagne, sauvagement décapité par des barbares le 24 septembre dernier en Kabylie.
Le compte-rendu de la séance du 11 septembre n’appelle aucune remarque. Il est approuvé à l’unanimité.
Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 11 septembre 2014.
L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :
1. Délibérations :
1. Restauration / Accueil périscolaire (règlement intérieur, accueil du midi, poursuite périscolaire / Restauration)
Thierry Mantion propose que l’accueil de midi, qui ne concerne que 2 ou 3 enfants uniquement le mercredi (jour sans restauration), soit purement et simplement supprimé les autres jours de la semaine.
Le Maire présente les modifications du règlement intérieur de l’accueil périscolaire qui concernent essentiellement les modalités d’inscription, les délais de signalement des absences prévues et les mesures qui seront prises face au comportement perturbateur des enfants.
La commune a renoncé, pour des raisons économiques défavorables, à signer une convention avec la CAF. Le mode de fonctionnement actuel sera donc poursuivi jusqu’à la fin de l’année scolaire.
Vote favorable à l’unanimité. A 20 h 20 : intervention de Damien Meslot, Président de la CAB, accompagné de Florian Bouquet, 2ème vice-Président en charge des finances, pour une présentation du fonds de péréquation des communes (fonds de subventions pour soutenir les investissements des communes). 5,8 millions d’euros sont disponibles pour les 33 communes de la CAB et pour l’ensemble du mandat. Pour Meroux une ligne de 120 000 euros est à disposition pour le financement d’un ou de plusieurs projets, donc utilisable en une ou plusieurs fois, à hauteur maxi de 60 % de l’investissement. Le travail donné aux entreprises locales devra être privilégié.
Le ramassage des encombrants sera rétabli en 2015, à la demande des particuliers, et en complémentarité des déchetteries qui continueront à fonctionner comme actuellement.
En janvier 2015, la CAB prendra en charge 20 % du coût des gardes nature pour chaque commune de la CAB adhérant à ce service.
Au nom du conseil municipal, le Maire remercie vivement le Président de la CAB pour ces très bonnes nouvelles.
Les travaux reprennent à 21 h 10.
2. Règlement d’affouage
Le règlement a été soumis aux élus au préalable à la réunion du conseil. Quelques modifications sont demandées par Jacques ROUECHE et acceptées par le Conseil.
Vote favorable à l’unanimité.
3. Manifestation du 11 novembre
Pour le centenaire du début de la première guerre mondiale et pour le centenaire du Fort, Gilles HOUILLON donne un canevas du programme prévu : visite guidée du Fort en matinée, cérémonie au monument aux morts, apéritif à l’école, repas au Fort, visite guidée du Fort (1ère visite AM), conférence avec film (en vision libre actuellement sur le site de la commune) et dernière visite guidée du Fort (2ème visite AM). Les enfants des écoles seront associés à cette journée en participant à la cérémonie et en présentant une exposition dans la petite salle du fort.
La commune de Moval sera associée à cette manifestation.
Christophe HENNY fait état des travaux nécessaires à entreprendre au Fort avant le 11 novembre.
Une matinée « nettoyage » des abords du Fort est programmée le samedi 25 octobre.
Le prix du repas est fixé à 17 euros par adulte (sans les boissons). 9 euros pour les enfants de 5 à 14 ans et repas gratuit pour les enfants en dessous de 5 ans.
Vote favorable à l’unanimité. 4. Repas des Séniors
A la suite d’une réunion du CCAS, le Maire propose que cette année encore un repas des séniors de la commune soit organisé, en janvier, sous une forme et dans un lieu qui reste à définir. L’âge d’invitation pour le repas est fixé dorénavant à 65 ans. Les personnes âgées de 70 ans et plus devront choisir entre ce repas et un colis. Les invitations seront lancées rapidement.
Pour 2015, la réflexion est lancée sur la possibilité d’un voyage d’une journée à la place du repas.
Jacques ROUECHE souhaite que toutes les explications soient données dans le prochain numéro des « Brèves de Meroux ».
A titre d’information, la distribution de la liste des identités et âges des personnes de plus de 65 ans est illégale. Comme cette liste circule actuellement dans le village, le Maire demandera leur avis aux nouvelles personnes susceptibles d’y figurer (plus de 65 ans).
Vote favorable (13 voix et 1 abstention : Chantal MARTIN-GARCIA).
5. Tournée déneigement à Moval
La commune de Moval nous demande d’assurer le déneigement des voies communales du village. Après un accord de principe des élus, le Maire propose un tarif de 250 euros la tournée, sans le sel, et sur demande express du Maire de Moval, par SMS, à Christophe Henny.
Vote favorable (13 voix et 1 abstention : Patrice SAINTY).
6. Marché de Noël
Chantal MARTIN-GARCIA propose que le prix des emplacements du marché de Noël des 06 et 07 décembre au Fort (de 14 h 00 à 18 h 00 le samedi et de 10 h 00 à 17 h 00 le dimanche) soit fixé à 20 euros (1 grande table et une petite table par emplacement).
Ce marché sera organisé pour la dernière année. Il sera remplacé par d’autres animations l’an prochain.
Vote favorable à l’unanimité.
7. Groupement de commandes du Conseil Général
Le CG organise un groupement de commande pour le sel de déneigement, la peinture pour la signalisation au sol et la signalisation horizontale.
Vote favorable à l’unanimité pour que le Maire signe la convention proposée.
Avant de lever la séance, Monsieur le Maire indique que la prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 13 novembre à 20 h 00. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 00.