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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Jeudi 06 Novembre 2
Conseil Municipal - Conseil Municipal du jeudi 13 novembre 2014
Document publié le Jeudi 13 novembre 2014 par la commune de Meroux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du jeudi 13 novembre 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Conseil Municipal du jeudi 13 novembre
2014
Le Conseil Municipal de Meroux s’est réuni, en séance ordinaire, le jeudi 13 novembre 2014, en mairie.
Les travaux débutent à 20 h 05.
Membres présents : Stéphane Guyod, Emmanuelle Bohl, Noémie Dubost, Christophe Henny, Gilles Houillon, Jean-Luc Magris, Chantal Martin-Garcia, Thierry Mantion, Caroline PATTAROZZI, Jacques Rouèche, Patrice Sainty et Jean-Marc Tochon
Membres excusés : Victor Cabete (procuration à Patrice Sainty), Catherine GEROME, Isabelle Ludwig
Secrétaire de séance : Jean-Marc Tochon
Aucune personne présente sur les sièges réservés au public.
Le compte-rendu de la séance du 9 octobre n’appelle aucune remarque. Il est approuvé à l’unanimité.
Le Maire fait état des délibérations prises lors de la séance du 9 octobre 2014.
L’ordre du jour appelle l’examen des questions suivantes :
Délibérations :
Restauration / Accueil périscolaire (modification de contrat de travail)
Le Maire rappelle que trois personnes assurent la restauration des écoliers à midi. Ces employées, qui ont été rémunérées aux heures faites pour les mois de septembre et octobre, sont mensualisées, avec un lissage, à partir du début du mois de novembre. Le Maire demande que 2 postes d’agents d’animation soient créés jusqu’au 31 août 2015 (la troisième personne fait déjà partie du personnel du Syndicat du RPI de Meroux Moval Sévenans).
Vote favorable à l’unanimité.
Etat d’assiette des coupes de bois 2015 Caroline PATTAROZZI présente les propositions du comité « Bois ». 2 parcelles (8 et 32) sont destinées à l’affouage pour l’hiver 2015/2016 après l’exploitation des grumes lors de l’hiver 2014/2015. La parcelle 17, qui ne contient que des épicéas, sera vendue sur pied, pour une coupe à blanc lors de l’hiver 2015/2016.
Vote favorable à l’unanimité.
Goûter de Saint-Nicolas : participation communale
Samedi 6 décembre, de 15 h 00 à 17 h 00, les parents d’élèves de l’école du Vieux Tilleul organiseront une fête de Saint-Nicolas dans la cour de l’école. Ils sollicitent la commune pour une participation aux frais du goûter. Le Maire propose d’attribuer une somme de 100 euros.
Vote favorable (11 voix pour, 1 abstention : Thierry MANTION et 1 voix contre : Gilles HOUILLON).
Indemnité du Receveur municipal année 2014
Le Receveur municipal demande à la commune une indemnité calculée sur le montant des dépenses d’investissement des 3 dernières années. Cela représente une somme de 395,54 euros bruts (base 100). Le Maire propose de retenir une base 50.
Vote favorable (12 voix pour et 1 voix contre : Gilles HOUILLON).
Sauvegarde externalisée Kiwi backup
Les données informatiques de la commune sont de plus en plus importantes et nous devons envisager une augmentation de notre capacité de stockage. Le SIAGEP nous propose d’héberger nos données sur un serveur externalisé (13 Go pour un coût de 48,75 euros).
Vote favorable à l’unanimité.
Durée de validité de la taxe d’aménagement
Il faut prendre une délibération pour reconduire la taxe d’aménagement (le taux communal est de 3,5 %) avec tacite reconduction annuelle de plein droit.
Vote favorable à l’unanimité.
Participation au fonctionnement de l’Aéroparc
Gilles HOUILLON, élu titulaire de la commune au syndicat de l’Aéroparc, demande à examiner le dossier avant que celui-ci soit présenté aux élus. Sa demande est accordée et ce point de l’ordre du jour sera repris lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Convention déneigement des plus de 75 ans
Noémie DUBOST propose, qu’en période hivernale, les personnes de plus de 75 ans, isolées et sans famille proche, bénéficient gratuitement du déneigement d’un accès piéton à leur domicile, d’un accès à leur boite à lettres, ainsi que le déneigement du trottoir devant leur propriété. Ce déneigement, réalisé par les employés communaux avec préalablement inscription en Mairie, sera effectué après le déneigement du village et limité à un maximum de deux interventions par semaine.
Vote favorable à l’unanimité.
Pass Time
Noémie DUBOST propose que les personnes du village puissent bénéficier d’un Pass Time, qui est un dispositif d’accès à de très nombreux services à tarifs réduits (culturels, loisirs, restaurants, commerces), dans le département et à l’extérieur. Le coût est de 70 euros, mais si 12 personnes au moins sont intéressées, ce coût passe à 50 euros. Pour les personnes de 65 ans et plus, la moitié du coût annuel (soit 25 euros) serait pris en charge par la commune.
Vote favorable à l’unanimité.
Convention avec le SIAGEP pour la gestion des certificats d’économie d’énergie
Le SIAGEP subventionne, à 80 % maximum, le remplacement des lampes de rues à vapeur de mercure par des lampes à économie d’énergie. Cette opération sera obligatoire à terme. 56 lampes sont à remplacer dans le village. Le coût de remplacement d’une lampe est de 360 € HT. Il faut passer un avenant à la convention existante avec le SIAGEP (10 lampes maximum pour 2014, avec un subventionnement à 66 %, et 10 lampes pour 2015 avec un subventionnement à 80 %).
Vote favorable à l’unanimité.
Avant de lever la séance, le Maire annonce que la prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 18 décembre à 20 h 00.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 10.