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Conseil Municipal - cm du 7
Document publié le Mardi 4 mars 2014 par la commune de Thaon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 7)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Investissement et développement économique,
Page 1 sur 9
C O M P T E R E N D U D E L A R E U N I O N D U C O N S E I L M U N I C I P A L
du M A R D I 2 2 A V R I L 2 0 1 4
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 14
Nombre de votants : 15
Date de la convocation : 15/04/2014
Date d’affichage : 15/04/2014
L’an deux mille quatorze, le MARDI 22 AVRIL, à 20 h 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Richard MAURY, Maire de Thaon.
Etaient présents : M. Richard MAURY, Maire, M. Emmanuel GOSSIEAUX, Mme Annie MICHEL, M. Jean-Claude BAYEUX, Maires Adjoints, M. Jean-Pierre ISABEL, M. Claude PERONNE, M. André LETELLIER, M. Claude HAMEL, Mme Valérie SABOUROUX, Mme Dominique JOCKUM, Mme Isabelle BONAMY, Mme Dorothée BLESTEAU, Mme Vanessa GUEGUEN, M. Guillaume CUBERO.
Excusée : Mme Anne-Marie BELIARDE ayant donné procuration à M. Richard MAURY.
Secrétaire de séance : Mme Dominique JOCKUM
Avant l’ouverture de la séance, Monsieur Maury demande l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour : Choix des délégués du Conseil Municipal aux commissions intercommunales d’Orival Le Conseil donne son accord.
Approbation du compte-rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal
Le compte rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal est approuvé à l’unanimité.
AFFECTATION DU RESULTAT 2013
Le compte administratif 2013 a été approuvé le 4 mars 2014 par le Conseil Municipal. Sous la présidence de Monsieur Richard MAURY, Maire, le Conseil Municipal, statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2013, constatant que le compte administratif fait apparaître un excédent de fonctionnement de 573 436.89 €, décide à 13 voix pour et 2 abstentions, d’affecter le résultat comme suit :
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE
Résultat de fonctionnement
A - Résultat de l’exercice 2013
B - Résultats antérieurs reportés
(ligne 002 du compte administratif)
C - Résultat à affecter
= A+B (hors restes à réaliser)
143 542.85 €
429 894.04 €
573 436.89 €
D - Solde d’exécution d’investissement
D 001 (besoin de financement).
R 001 (excédent de financement)
0.00 €
113 670.49 €
E - Solde des restes à réaliser d’investissement
Besoin de financement
Excédent de financement
260 769.00 €
0.00 €
Besoin de financement d’investissement F = D + E 147 098.51 € Page 2 sur 9
AFFECTATION = C = G + H 573 436.89 €
1) Affectation en réserves R 1068 en investissement
G = au minimum, couverture du besoin de financement F
2) H Report en fonctionnement R 002
147 098.51 €
426 338.38 €
DEFICIT REPORTE D 002 0.00 €
TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal se prononce sur les taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2014 :
13 voix pour des taux identiques à l’année 2013.
2 voix pour une diminution des taux (Mme Vanessa GUEGUEN et Mme Isabelle BONAMY)
A la majorité des voix les taux sont fixés comme suit :
Libellés Bases notifiées
Taux
appliqués
par décision
Variation
de taux
Produit
attendu
taxe d’habitation 1 054 000 € 7.39 % 0 % 77 891 €
taxe foncière propriétés bâties 647 200 € 8.34 % 0 % 53 976 €
taxe foncière propriétés non-bâties 76 400 € 16.07 % 0 % 12 277 €
cotisation foncière des entreprises 64 900 € 9.54 % 0 % 6 191 €
total 150 335 €
BUDGET PRIMITIF 2014
Monsieur ROSSI présente le Budget 2014 étudié par la Commission Finances. Le Conseil Municipal décide de voter ce budget : par nature et chapitre en section de fonctionnement et par article en section d’investissement avec opération.
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Chap. libellé vote Total (RAR + voté)
011 Charges à caractère général 340 843 € 340 843 €
012 Charges de personnel 214 400 € 214 400 €
014 Atténuation de produits 0 € 0 €
65 Autres charges de gestion courante 136 853 € 136 853 €
Total des dépenses de gestion courante 692 096 € 692 096 €
66 Charges financières 16 862 € 16 862 €
67 Charges exceptionnelles 857 € 857 €
68 Dotations aux amortissements 0 € 0 €
022 Dépenses imprévues fonctionnement 0 € 0 €
Total des dépenses réelles de fonctionnement 709 815 € 709 815 € Page 3 sur 9
023 Virement à la section d’investissement 289 881 € 289 881 €
042 Opération d’ordre entre section 31 087 € 31 087 €
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 320 968 € 320 968 €
TOTAL 1 030 783 € 1 030 783 €
D 002 résultat reporté 0 €
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 030 783 €
RECETTES
Chap. libellé vote Total (RAR + voté)
013 Atténuation de charges 13 500 € 13 500 €
70 Produits des services 14 600 € 14 600 €
73 Impôts & taxes 192 129 € 192 129 €
74 Dotations & participations 357 216 € 357 216 €
75 Autres produits de gestion courante 27 000 € 27 000 €
Total des recettes de gestion courante 604 445 € 604 445 €
76 Produits financiers 0 € 0 €
77 Produits exceptionnels 0 € 0 €
Total des recettes réelles de fonctionnement 604 445 € 604 445 €
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 0 € 0 €
TOTAL 604 445 € 604 445 €
R 002 résultat reporté 426 338 €
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 030 783 €
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU
PROFIT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT 320 968 €
SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
Chap. libellé vote Total (RAR + voté)
010 Stocks 0 € 0 €
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) € 14 888 €
204 Subventions d’équipement versées 0 € 0 €
21 Immobilisations corporelles 263 290 € 470 070 €
23 Immobilisations en cours 0 € 0 €
Total des opérations d’équipement 95 000 € 741 373 €
Total des dépenses d’équipement 358 290 € 1 226 331 €
13 Subventions d’investissement 0 € 0 €
16 Remboursement d’emprunts 42 677 € 105 405 €
26 Participations et créances rattachées 0 € 0 €
27 Autres immos financières 0 € 0 €
020 Dépenses imprévues Investissement 0 € 0 €
Total des dépenses financières 42 677 € 105 405 €
45X-1 Total des opérations pour le compte de tiers 0 € 0 €
Total des dépenses réelles d’investissement 400 967 € 1 331 736 €
Total des dépenses d’ordre d’investissement 0 € 0 € Page 4 sur 9
TOTAL 400 967 € 1 331 736 €
D 001 solde d’exécution négatif reporté ou anticipé 0 €
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 1 331 736 €
RECETTES
Chap. libellé vote Total (RAR + voté)
010 Stocks 0 € 0 €
13 Subventions d’investissement 11 000 € 11 000 €
16 Emprunts et dettes assimilées 30 000 € 700 000 €
204 Subventions d’équipement versées 0 € 0 €
Total des recettes d’équipement 41 000 € 711 000 €
10 Dotations Fonds divers Réserves (hors 1068) 39 000 € 39 000 €
1068 Dotations Fonds divers Réserves 147 098 € 147 098 €
024 Produit des cessions 0 € 0 €
Total des recettes financières 186 098 € 186 098 €
45.. Total des opérations pour le compte de tiers 0 € 0 €
Total des recettes réelles d’investissement 227 098 € 897 098 €
021 Virement de la section de fonctionnement 289 881 € 289 881 €
040 Opérations d’ordre entre sections 31 087 € 31 087 €
Total des recettes d’ordre d’investissement 320 968 € 320 968 €
TOTAL 548 066 € 1 218 066 €
R 001 solde d’exécution positif reporté ou anticipé 113 670 €
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 1 331 736 €
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE
PAR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 320 968 €
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
BENEFICIAIRE 2013 2014 variation % Observation
AVET 540 € 550 € 1.85
Anciens combattants 440 € 450 € 2.27
Club Thaon-Libre 660 € 675 € 2.27
Club Thaon-Libre
exceptionnelle abonnements bibli 150 € 200 € 33.33
abonnements payés en 2013
par le Club 169 €
Familles des collégiens 2013/2014
(séjours à Paris, au ski) 1 110 € 1 020 € -8.11
à compter de 2012 : aide séjours
versée directement aux familles
30 € / enfant
Comité de Jumelage de Thaon 520 € 530 € 1.92 Page 5 sur 9
Comité Juno Canada 100 € 110 € 10.00
APE La Marelle 2013 1 000 € 1 000 € 0.00 subvention 2013 versée en 2014
APE La Marelle 2014 1 000 € 1 020 € 2.00
APE La Marelle 2013
exceptionnelle abonnements bibli 250 € 250 € 0.00 subvention 2013 versée en 2014
APE La Marelle 2014
exceptionnelle abonnements bibli 250 € 255 € 2.00
Association Atelier Passe Thaon 0 € 0 €
US Thaon Le Fresne Vallée de la Mue 1 100 € 1 125 € 2.27
US Thaon Le Fresne Vallée de la Mue 5 000 € 4 500 € -10.00
fête de la musique +
14 juillet sauf feu d'artifice payé
directement par mairie
Association Patrimoine Rural du Bessin 30 € 30 € 0.00
Association Serge Saint 50 € 50 € 0.00
TOTAL article 65738 12 200 € 11 765 €
Le Budget 2014 est approuvé à 13 voix pour et 2 voix contre (Mme Vanessa GUEGUEN et M. Guillaume CUBERO) en raison de divergences sur le projet de déviation des engins agricoles et sur le montant des indemnités d’élus ainsi que sur le nombre des adjoints au Maire.
Centre Communal d’Action Sociale : information budget 2014 voté par le Conseil d’Administration Monsieur ROSSI donne lecture du budget 2014 voté par les membres du CCAS le 17 avril 2014. La section de fonctionnement s’équilibre à 15 247 € et la section d’investissement à 3 000 €. Monsieur le Maire précise qu’il s’agit d’une information et que ce document étant voté par le CCAS il n’est jamais remis aux membres du Conseil lors de cette présentation.
Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
Vu l’article 1650 paragraphe 3 du Code Général des Impôts, qui précise que la durée du mandat des membres de la Commission Communale des Impôts Directs est la même que celle du mandat du Conseil Municipal, et que les nouveaux commissaires doivent être nommés dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des conseillers municipaux.
Suite aux récentes élections municipales, il convient de procéder à la constitution d’une nouvelle commission communale des impôts directs de Thaon.
Le Président est de droit, le Maire.
La commission est constituée de six titulaires et de six suppléants, désignés par Monsieur le Directeur des Services Fiscaux du Calvados, à partir d’une liste de contribuables, en nombre double, dressée par le Conseil Municipal. Page 6 sur 9
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal établi la liste qui sera présentée à Monsieur le Directeur des Services Fiscaux du Calvados :
catégorie des
redevables
commissaires titulaires commissaires suppléants
taxe foncière des
propriétés bâties
HAMEL Claude
1 Impasse de la Forge 14610 THAON
LETELLIER André
34 Grande Rue 14610 THAON
BONNETOT Bernard
1 impasse de la Rosière 14610 THAON
MICHEL Annie
16 Grande Rue 14610 THAON
ISABEL Jean-Pierre
30 rue des Tilleuls 14610 THAON
LE BRETON Marie-Yvonne
7 rue de l’Ormelet 14610 THAON
BELIARDE Anne-Marie
3 rue des Pins 14610 THAON
BUON Guy
8 Grande Rue 14610 THAON
taxe foncière des
propriétés non bâties
BLIN Benoit
6 rue du Bigard 14610 THAON
LEMASSON Michèle
5 Grande Rue 14610 THAON
LETELLIER Claude
Allée des Charmes 14610 THAON
MARGUERITE Michel
rue de Barbières 14610 THAON
taxe d’habitation
CUBERO Guillaume
13 rue de la Forge 14610 THAON
CHATEL Jean-Louis
12 rue de Bombanville 14610 THAON
GOSSIEAUX Emmanuel
13 allée des Tailleurs de Pierre 14610 THAON
BREHIER Michel
24 bis Grande Rue 14610 THAON
BAYEUX Jean-Claude
Impasse de la Rosière 14610 THAON
JUHEL Loïc
1 rue de Duette 14610 THAON
taxe professionnelle
PASSELERGUE Christophe, boulanger pâtissier
3 Place Louis XIV 14610 THAON
BAYEUX Jennifer, coiffeuse
9 Grande Rue 14610 THAON
GOUMAULT Grégory - garage GLT
14000 CAEN
LOUETTE Gaëlle, Pharmacien
8 rue Guy de Maupassant
14740 BRETTEVILLE L’ORGUEILLEUSE
PERONNE Loïc, entreprise de maçonnerie
Chemin dit du Fresne 14610 THAON
DOLHEN Brice, bar – tabac - presse
2 rue du Fresne 14610 THAON
SIART : compte-rendu de la réunion du 18 mars 2014
Thaon : travaux place des Saules et rue de Peupliers. Les canalisations eaux usées seront réhabilitées en totalité. La procédure de mise en concurrence des entreprises est lancée pour les travaux urgents de la rue des Peupliers. Le syndicat se réunira le 12 mai 2014 pour le choix de l’entreprise qui sera retenue.
La consultation d’entreprises pour le marché de travaux de la place des Saules sera lancée ultérieurement.
Lotissement Le Clos du Val : approbation du choix des candélabres
L’aménageur propose au Conseil Municipal des modèles de lampadaires à installer dans le lotissement Le Clos du Val. Ce document sera présenté lors de la réunion de la commission travaux de samedi 26 avril à 10 h pour avis. Page 7 sur 9
Information sur l’avancement du dossier de construction du bâtiment rue de Barbières
Les entreprises retenues se réuniront mardi 29 avril 2014 à la mairie pour le lancement des travaux.
Commémoration du 69ème anniversaire du 8 mai 1945
La cérémonie se déroulera selon l’horaire suivant :
10h45 : Rassemblement à la Mairie
11h00 : Cérémonie au Monument aux Morts
11h30 : Vin d’honneur offert par la Municipalité
12h00 : Repas Couscous 12 € / personne pour les adhérents à l’UNC et 17 € pour les non adhérents (contact : 0231800427)
Informations sur les manifestations communales à l’occasion du 70ème anniversaire du Débarquement
Vendredi 2 mai 2014 à 20 h 30 à la Maison du Temps Libre. Pièce de théâtre écrite d’après le journal de l’Abbé Franz Stock « L’Épreuve ». Avec le concours de l’ADTLB – plein tarif 10 € / gratuit – de 15 ans. Habitants de Thaon, étudiants, chômeurs - tarif réduit 6 €
Mardi 10 juin 2014
Espace culturel « Michel Frérot » à 14 h 30 - témoignages d’habitants :
Film «Ils ont vécu le 6 juin 44 » (0h45)
Débat
Cérémonie commémorative :
17 h 00 : rassemblement à la mairie
17 h 15 : Monument canadien Régiment du « Fort Garry Horse »
Récit du Débarquement dans le secteur de Thaon d’après les mémoires de Monsieur de Clerval Dépôt de gerbes
Sonnerie aux Morts
Minute de silence
Chants des enfants des écoles
Hymnes nationaux
Verre de l’amitié, à la mairie
Maison du Temps Libre 20 h 30 : Soirée « Libération » : « Au temps des rutabagas » avec l’orchestre des « Courants d’Air »
Mercredi 16 juillet 2014 à 21h00 à l’église Rencontres Européennes de la Paix. Musique en Côte de Nacre Concert : Ensemble de cuivres d’un jeune orchestre symphonique allemand.
Choix des délégués du Conseil aux commissions intercommunales d’ORIVAL Le Conseil Municipal désigne ses représentants aux différentes commissions de la Communauté de Communes d’ORIVAL comme suit :
Finances
Vice-Président Jean-Paul BERON
Richard MAURY
Emmanuel GOSSIEAUX
Jean-Pierre ISABEL
Guillaume CUBERO
Valérie SABOUROUX Page 8 sur 9
Ecoles
Vice-Présidente Anne-Marie BELIARDE
Richard MAURY
Isabelle BONAMY
Dorothée BLESTEAU
Vanessa GUEGUEN
Mutualisation des moyens et suivi des frais de
fonctionnement
Vice-Président Philippe LAURENT
Richard MAURY
Emmanuel GOSSIEAUX
Annie MICHEL
Dominique JOCKUM
Patrimoine Bâti et à bâtir
Vice-Président Jean-Pierre ISABEL
Richard MAURY
Claude PERONNE
Emmanuel GOSSIEAUX
Guillaume CUBERO
Voirie, SPANC, Bassins versants
Vice-Président Daniel GUERIN
Richard MAURY
Jean-Claude BAYEUX
Claude PERONNE
Guillaume CUBERO
Aménagement de l’espace
Développement économique, tourisme,
communication, environnement, Agenda 21
Vice-Président Yves JULIEN
Richard MAURY
Anne-Marie BELIARDE
Isabelle BONAMY
Vanessa GUEGUEN
Guillaume CUBERO
Culture – Loisirs – Sports
Vice-Président Hubert DELALANDE
Richard MAURY
Annie MICHEL
Anne-Marie BELIARDE
Vanessa GUEGUEN
Claude PERONNE
AFFAIRES DIVERSES
Contraintes du 6 juin : la Préfecture a défini une « zone rouge » : les routes seront fermées de 9 h à 19 h. Les mairies des communes concernées, dont THAON, délivreront des laissez-passer à leurs administrés pour leur permettre de circuler avec leurs véhicules. Néanmoins , il est conseillé de limiter les déplacements le 6 juin.
Commissions communales : deux personnes sont ajoutées en tant que membres consultatifs : commission CULTURE – SPORTS & LOISIRS - JEUNESSE : Madame Christiane Laville. commission SCOLAIRE : Madame Kristel GAUTHIER, Présidente de l’APE la Marelle.
Conseil d’école du 27 mars 2014 : prévision d’effectif pour la rentrée 2014 : 138 élèves. 6 classes (pas de changement). Organisation du temps scolaire :
lundi – mardi – jeudi – vendredi 8 h 45 -12 h et 13 h 30 -15 h 30
mercredi : 8 h 45 -11 h 45.
Une réunion pédagogique aura lieu le 26 mai à Thaon en présence de la directrice, d’enseignants et de deux délégués de parents d’élèves afin de fixer davantage le cadre des APS à Thaon. La CdC d’Orival fera passer une information aux parents pour expliquer la nouvelle organisation pour la rentrée prochaine. Page 9 sur 9
Football : Jeudi 29 mai 2014 de 12 h à 19 h finales départementales « Jeunes à 11 » stade Claude Marin.
Espace culturel Michel Frérot : exposition de Mme Le Breton du 25 au 30 avril 2014. Vernissage 25 avril à 18 h.
D’anciens élèves ont le projet d’organiser une journée de retrouvailles de personnes nés entre 1945 et 1955, ayant fréquenté l’école de Thaon. Contacts : Jacques Le Grix 02 31 80 33 23 – Michèle Le Masson 02 31 80 04 85 – Gérard Blin 02 31 80 33 44.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Richard MAURY, Maire de Thaon, lève la séance à vingt trois heures.