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Conseil Municipal - conseil municipal 5 septembre 2014 53f5
Document publié le Vendredi 5 septembre 2014 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 5 septembre 2014 53f5)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Environnement,
Conseil municipal 5 septembre 2014
1) Services techniques
Les travaux de construction du nouveau bâtiment des services techniques ont commencé. Ils
devraient durer au moins jusqu’à la Toussaint.
2) Aire de jeux
C’est la proposition faite par la société « S-pace-R » qui est retenue. L’aire de jeu pourra ainsi
être installée cet automne.
3) Ecole
Le 3ème emploi de l’école maternelle est un emploi que nous avions conservé lors de la
suppression de la 3ème classe. Il avait été décidé que cet emploi serait supprimé au départ
(retraite ou maladie) de l’intéressée. En cette rentrée, il n’y a plus que deux personnes. Nous
revenons ainsi à l’effectif normal, il n’y a pas de poste à pourvoir.
Un autre départ en retraite devrait avoir lieu dans deux ans. Il ne pourra être pourvu que par
une personne ayant des qualifications « petite enfance ».
Corbenay est l’une des écoles retenues par l’opérateur Orange pour être équipée (via une
parabole) d’un accès internet « Très haut débit ». Il en coûtera seulement 100 € à la
commune. L’installation doit se faire dans les semaines à venir.
Il n’est pas donné suite aux subventions demandées par l’association AAMI pour l’aide aux
devoirs. Priorité est donnée à la mise en place des rythmes scolaires.
4) conseil communautaire
Sont élus au conseil communautaire : Monsieur Georges BARDOT, Madame Brigitte
DUHAUT, Monsieur Marc DOILLON.
5) travaux sur les réseaux
Après avoir pris connaissance des estimations fournies (49250€ pour la rue Henri Duhaut,
76480€ pour la rue Gilbert Duhaut et 38000€ pour le poste de refoulement Impasse du
Bourgeot) le conseil autorise Monsieur le Maire à signer la Convention confiant la mise aux
normes de nos réseaux à l’Agence « Ingénierie 70 » mise en place par le Conseil général.
6) Lotissement Mougenot
La Municipalité a reçu cet été le permis de lotir. Nous avons les devis du SIED pour le
raccordement aux réseaux secs. Nous attendons les devis pour les autres réseaux.
7) Logement
Notre logement situé 6 rue des Cannes est attribué à Madame COURTOIS Claudine.
7) Sapeurs-pompiers
Sont désignés pour faire partie du comité consultatif communal des Sapeurs pompiers, outre
Monsieur le Maire, Monsieur Marc DOILLON et Madame Marguerite COURTOIS. 8) admission en non-valeur
Par décision judiciaire, nous admettons en non-valeur deux factures, une facture d’eau de
39,17€ et une facture d’assainissement de 36,69€.
9) Espace culturel
La bibliothèque rouvrira ses portes le mardi 16 septembre.
Horaires d’ouverture : mardi de 17h à 19h, mercredi de14h à 17h, samedi de 9h à 12h
11) Forêt
Après examen des résultats de l’appel d’offres, le conseil autorise Monsieur le Maire à signer
avec la Communauté de communes, la convention de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation
de deux passages busés en forêt. Resteront à la charge de la commune 9514€.
La société AMCA voit son droit de passage en forêt renouvelé pour 9 ans.
12) Secrétariat
Madame Millaud passant en septembre de l’indice 374 à l’indice 393 perd l’IAT, indemnité
qui lui avait été accordée en 2008. Le conseil décide de lui octroyer, pour compenser cette
perte, une autre indemnité, l’IFTS, échelon 7.
Madame Garcia qui, elle, n’avait pas d’indemnité se voit attribuer l’IAT, échelon 4.
13) SPANC
Le conseil souhaite aider financièrement les habitants situés en zone d’assainissement non
collectif qui font l’effort de se mettre en conformité. Durant 3ans, sur présentation des
factures acquittées et certification du technicien SPANC, une subvention de 15% des travaux
avec un plafond à 1500€ pourra être attribuée.
13) Divers
La municipalité participera le 20 septembre à la sixième édition du « jour de la nuit », action
de sensibilisation à la pollution lumineuse. Cette nuit là, toutes les lampes de rue seront
éteintes.
Une cérémonie à laquelle seront invitées les écoles, sera organisé au monument aux morts
le 16 septembre pour commémorer la libération de notre village.
Rendez-vous citoyen : samedi 11 octobre à 9h sur le parking de l’école maternelle pour
l’opération annuelle de ramassage des déchets.