Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ACV 2025 012 C
Arrêté - ACV 2026 012 C
Arrêté - ACV 2024 070 C SUEZ 2025
Arrêté - ACV 2024 044 C
Arrêté - ACV 2024 042 C
Arrêté - ACV 2024 035 C
Arrêté - ACV 2024 029 C
Arrêté - ACV 2024 006 C
Arrêté - ACV 2024 067 C
Arrêté - ACV 2024 039 C
Arrêté - ACV 2024 012
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Arrêté - ACV 2024 012)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
outror, go,
Mairie de Montrottier République Française ACV 2024 012 C 69770 MONTROTTIER
Arrêté temporaire de police de circulation
Terrain de Football impraticable — Rue du Stade — du 19/01/2024 au 22/01/2024
Le Maire de la commune de Montrottier (Rhône),
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 22134; Vu le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R 411.18 et R 411.25 à R 411.28 ;
Vu la demande de la commune de Montrottier représenté par le Maire, Michel GOUGET, 115 Grand’Rue à Montrottier,
Considérant qu’en raison des intempéries, le terrain de football de Montrottier est impraticable du vendredi 19 janvier 2024 au lundi 22 janvier 2024 et de ce fait les rencontres sportives doivent être reportées.
ARRÊTÉ :
Article ler: Le terrain de foot est impraticable compte tenu de son enneigement, du 19 janvier 2024 au 22 janvier 202, pour une durée de 4 jours, situé «rue du Stade » à Montrottier,
Article 2?"€ : Tous les agents de la force publique seront chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à :
> Gendarmerie de Saint Laurent de Chamousset.
Fait à Montrottier, le 19 janvier 2024,
Le Maire,
Michel GOUGET.
Tel : 04 74 70 13 07 - Fax : 04 74 70 20 39
115 Grand’Rue 69770 Montrottier
Mail : mairie@montrottier.fr