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Déliberation - 2023 38 tampon
Déliberation - 2026 09 tampon
Déliberation - 2024 34 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 34 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
19/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/11/2024
Publié
le
SAINT
CHRISTOL
DECISION
ID
: 084-218401073-20241118-2024
34-AI
Date
Délégataire
nature
Objet (CLOXO
Li
N°2024_ 34
Contrat
de
renouvellement
Orphée
C3RB Le
Maire
de
la
Commune
de
SAINT-CHRISTOL,
VU
l'article
L
2122-22,
alinéa
4
du
Code
Généra
des
Collectivités
Territoriales
aux
termes
duque
|
peut
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services
qui
peuvent
être
passés
sans
formalités
préalables
en
raison
de
eur
montant.
Monsieur BONNEFOY |
7 - FINANCES
Henri
LOCALES
VU
la
délibération
n°
2020
2
8
du
Consei
Municipal
du
24
Mai
2020
par
lesquelles
le
Conseil
Municipal
lui
a
donné
délégation,
pour
la
durée
de
son
mandat
de
prendre
des
décisions
en
vertu
de
l'article
L
2122-22
du
Code
Généra
des
Collectivités
Territoriales,
18/11/2024
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
renouveler
le
contrat
Orphée
(logiciel
de
la
bibliothèque)
avea
a
société
C3RB,
DECIDE
:
Article
1
_
DE
SIGNER
avec
la
société
CR3B/
dont
le
siège
est
à
Loubière
(12)
163,
Rue
dé
‘Aubrac,
le
contrat
de
renouvellement
du
logicie
Orphée
joint
en
annexe.
Le
Maire,
Henri
BONNEFOY.