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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 091121
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 280621
Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 280621)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Culture et patrimoine,
23/06/2021 09:41
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 JUIN 2021
17 heures à HUIS CLOS
Espace Bras d’Or
ORDRE DU JOUR
________________
ADMINISTRATION GENERALE
01-280621 – Rapport d’Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la S.O.L.E.A.M. pour les exercices 2010 à 2018.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
02-280621 – Désignation de deux représentants de la Ville d’Aubagne pour siéger au
sein de la Mission Locale d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
03-280621 – Désignation de deux représentants de la Ville d’Aubagne pour siéger au sein de l’Office du Tourisme Intercommunal du Pays d’Aubagne et de
l’Etoile.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
04-280621 – Désignation des représentants de la collectivité au sein du C.L.L.A.J. « Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes » du Pays d’Aubagne et de l’Etoile.
Modification de la délibération du Conseil Municipal du 13 Octobre 2020. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
05-280621 - Approbation de la programmation financière du Contrat de Ville 2021. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
06-280621 – Approbation de la création du service « MAISON FRANCE SERVICES » en vue de sa labellisation.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
« AMENAGEMENT DU TERRITOIRE »
07-280621 – Approbation d’un bail emphytéotique au profit de la Croix Rouge –
Locaux Cancillieri.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE 23/06/2021 09:41
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08-280621 - Approbation de l’acquisition à titre gratuit auprès de la SCI AUBAGNE
BLANCARD de la parcelle AL 331 de 463 m².
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
09-280621 - Approbation de la Convention de Servitude ENEDIS
Parcelle BS 515 - Lieu-dit : Charrel Sud 156 Traverse de la Pérussonne.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
10-280621 – Approbation de la Convention de Servitude ENEDIS Parcelle : CS 177-
162 : Les Petits Mellets.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
11-280621 – Plan Local d’Urbanisme : Approbation de l’utilisation des sursis à
statuer relatifs aux autorisations d’urbanisme.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
12-280621 – Approbation de l’Avenant modificatif à la convention Faconéo /
Commune d’Aubagne.
Rapporteur : Monsieur Yoann LEANDRE
13-280621 – Acquisition 2 locaux commerciaux sise 2 et 4 Rue Laget.
Rapporteur : Monsieur Stéphane CANTARINI
14-280621 – Approbation de l'état d'assiette et destination des coupes de bois au
titre de l’année 2021.
Rapporteur : Madame Faustine THIBAUD
« FINANCES, BUDGET, ECONOMIE, EMPLOI »
15-280621 - Approbation du Compte de Gestion 2020 du Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
16-280621 - Approbation du Compte Administratif 2020 du Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
17-280621 - Affectation des résultats de l’exercice 2020 du Budget Principal de la
Ville d’Aubagne.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
18-280621 - Approbation du Budget Supplémentaire 2021 du Budget Principal.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
19-280621 – Etalement sur 5 exercices des dépenses liées au COVID-19 du premier
semestre 2021.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
20-280621 - Revalorisation des Autorisations de Programme et Crédits de
Paiement (A.P.C.P.) 2021.
Rapporteur : Madame Danielle MENET 23/06/2021 09:41
.../...
21-280621 - Approbation du Compte de Gestion 2020 du Budget Annexe des
Pompes funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
22-280621 - Approbation du Compte Administratif 2020 du Budget Annexe des
Pompes funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
23-280621 - Affectation des résultats de l’exercice 2020 du Budget Annexe des
Pompes funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
24-280621 - Budget Supplémentaire 2021 du Budget Annexe des Pompes funèbres.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
25-280621 – Approbation du maintien de la taxe foncière sur les propriétés bâties
pour les constructions nouvelles de moins de deux ans.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
26-280621 – Approbation de l’adhésion à l’AFIGESE-CT.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
27-280621 - Approbation de l’Avenant n° 3 à la transaction du 12 février 2003
conclue entre la Ville d’Aubagne et l’OGEC Sainte-Marie.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
28-280621 - Approbation de la Convention de restauration avec le C.C.A.S. pour les
repas achetés à la SOGERES.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
29-280621 - Approbation de la Convention de restauration avec le Foyer Saint-
Thomas pour les repas achetés à la SOGERES.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
30-280621 - Approbation des tarifs de la Taxe Locale de la Publicité Extérieure
2022.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
31-280621 - Approbation du règlement d’attribution des aides directes aux
entreprises dans le cadre du dispositif F.I.S.A.C.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
32-280621 - Approbation de la contribution de la Ville d'Aubagne au Fonds de
Solidarité pour le Logement (F.S.L.).
Rapporteur : Madame Danielle MENET
33-280621 - Approbation de l’exonération du paiement de la T.L.P.E. pour
6 associations.
Rapporteur : Madame Danielle MENET 23/06/2021 09:41
.../...
34-280621 - Approbation de l’Avenant n° 2 à la convention de groupement de
commandes Ville / C.C.A.S.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
35-280621 - Approbation de la nouvelle convention de groupement des
commandes des vêtements de Police Municipale.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
« SECURITE, PREVENTIONS, CITOYENNETE ET VILLE
NUMERIQUE »
36-280621 - Approbation de l’adhésion au groupement de commandes de la
Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en place d’un automate
d’appel et d’alerte automatisé des populations.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
37-280621 - Approbation de la Convention de mise à disposition de moyens
matériels de vidéo protection Ville/Hôpital.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
38-280621 – Approbation de la participation aux associations et organismes au titre
du C.I.S.P.D.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
« CULTURE, EVENEMENTS CULTURELS ET PATRIMOINE »
39-280621 – Approbation du maintien du tarif de douze euros et réduction de 50 %
pour les détenteurs de la carte 2020-2021 du Théâtre.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
40-280621 – Approbation de deux nouveaux dispositifs d’Aide à création
artistique.
Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
« ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR »
41-280621 - Approbation du nouveau règlement intérieur de fonctionnement des
Multi-Accueils.
Rapporteur : Madame Julie GABRIEL
42-280621 - Approbation du plan de financement du projet d’extension du Multi-
Accueil Garenne Ecureuils.
Rapporteur : Madame Julie GABRIEL
43-280621 – Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la C.A.F.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS 23/06/2021 09:41
.../...
44-280621 - Approbation du remboursement des activités municipales en cas
d'annulation en rapport avec la crise sanitaire.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
45-280621 – Approbation de la Convention d’engagement Refuges LPO.
Rapporteur : Madame Sophie AMARANTINIS
46-280621 - Approbation du dispositif Ecobus.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
47-280621 - Approbation du dispositif Carte Jeunes et Chéquier.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
48-280621 – Approbation de la prolongation du mandat du Conseil Municipal des
Jeunes d’un an.
Rapporteur : Monsieur Zarick KOURICHI
« POLITIQUE SOCIALE, SANTE, SOLIDARITE ET
VIE ASSOCIATIVE »
49-280621 – Approbation de la création de la carte seniors.
Rapporteur : Madame Hélène TRIC
50-280621 – Approbation de la Convention de partenariat avec l’ASEPT PACA pour
les ateliers de prévention seniors.
Rapporteur : Madame Hélène TRIC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
51-280621 – Approbation des modalités d’application des 1.607 heures de travail. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
52-280621 - Définition d’emplois créés au tableau des postes budgétaires. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
53-280621 – Mise à jour du régime indemnitaire des agents relevant de la filière Police Municipale.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
54-280621 - Approbation de la liste des emplois éligibles à une astreinte. Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
55-280621 – Approbation des modalités d'attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.).
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET
56-280621 - Modalité de rémunération des agents mobilisés dans le cadre des opérations électorales.
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 23/06/2021 09:41
.../...
VIE MUNICIPALE
57-280621 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal au Maire
conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
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RESUME
58-280621 - Note explicative de synthèse des Questions à l’Ordre du Jour du
Conseil Municipal du 28 Juin 2021.
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